Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2022 33 Subventions aux associations
Déliberation - Deliberation 2024 36 Attribution des subventions a
Déliberation - Deliberation 2025 33 Attribution des subventions a
Convocation - Versement de subventions a divers organismes et as
Déliberation - 2025 015 Subventions aux associations et organism
Déliberation - 2023 022 Subventions aux associations et organisme
Déliberation - 2023 010 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIO
Déliberation - Deliberation 2024 21 subvention a lecole primaire
Déliberation - 023 03 2023 subventions associations et organismes
Déliberation - delib. vote de subventions aux associations et org
Déliberation - Deliberation 2023 29 Subventions aux associations et organismes divers
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grenay.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 29 Subventions aux associations et organismes divers)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
L'ISERE
ARRONDISSEMENT
DE
VIENNE
COMMUNE
DE
GRENAY
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
2023-29
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 17
Présents
: 10
Votants
: 12
OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
ORGANISMES
DIVERS
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le vingt-quatre
novembre,
à 20
heures
30,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
GRENAY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
M.
CAUQUIL
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 20
novembre
2023
Présents
: M.
CAUQUIL
Alain,
Mme
MILITI
Vincenza,
M.
VERGNAIS
Didier,
Mmes
FASSINOT
Christine,
ROCLE
Nathalie,
MM.
ABADIE
Frédéric,
BERCIMUELLE
Laurent,
MONTAGNON
Bruno,
DESSERTINE
Sébastien,
Mine
CHENAVIER
Christelle
Absents
: MM.
THIMONIER
Franck
(pouvoir
à
Christine
FASSINOT),
JARRIGE
Jérôme
(pouvoir
à
Didier
VERGNAIS),
Mmes
LONGEARD
Gaëlle,
BAUDEQUIN
Christelle,
DE
ALMEIDA
Marielle,
CORNET
Sophie,
M.
PLOCH
Romain
Secrétaire
de
séance
: M.
DESSERTINE
Sébastien
Madame
Vincenza
MILITI,
Adjointe
déléguée
à
la
vie
associative,
présente
les
modalités
d’octroi
des
subventions
aux
associations.
Une
association
déclarée
peut
recevoir
une
subvention
de
la
part
de
l'État,
de
collectivités
territoriales
et d'établissements
publics,
pour
l'aider
à réaliser
ses
projets.
Les
subventions
complètent
(ou
remplacent)
d'autres
aides
en
nature
dont
peut
bénéficier
l'association,
telles
que
: fourniture
de
biens,
mise
à disposition
de
locaux
ou
de
personnels.
Sur
proposition
de
la commission
municipale
« Vie
associative
»,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
alloue,
à l'unanimité,
les
subventions
suivantes,
les
crédits
nécessaires
étant
prévus
au
budget
primitif 2023
:
Article
6574
du
budget
communal
(associations
et autres
organismes
de
droit privé) :
ACCA
(Grenay)
600.00
€
Batterie
Fanfare
La
Renaissance
(Saint-Laurent-de-Mure)
500.00
€
E-Media
Events
(Saint-Bonnet-de-Mure)
1300.00
€
Eveil
Sportif de
Grenay
1
100.00
€
FNACA
(Heyrieux-Valencin-Grenay)
400.00
€
Grenay
Tennis
de
table
700.00
€
La
Fabrique
Musicale
(Heyrieux)
800.00
€
L’Open
Studio
(Grenay)
300.00
€
Pétanque
Club
de
Grenay
500.00
€
Récré
A3
(Grenay)
300.00
€
«
Club
des
Pervenches
»
(Saint-Georges-d'Espéranche)
350.00
€
Association
des
familles
et des
amis
« Les
Colombes
» (Heyrieux)
350.00
€
Association
des
Conciliateurs
de
Justice
(du
ressort
du
Tribunal Judiciaire
de
Vienne)
500.00
€
Association
Gestion
Animation
Centre
Social
et Culturel
d’Heyrieux
«Bulles
d’échanges
»
SAUIÈE
BOXIN
UP”
(Villeurbanne)
300.00
€
Entente
Grenay
Heyrieux
GRS
(38540
Heyrieux)
300.00
€
MFREO
Mozas
(Bourgoin-Jallieu)
100.00
€
MER
(Vif)
50.00 €
MFR
(Balan)
100.00
€
Soit
un
TOTAL
de
8
850.00
€
Publié
le 26/01/2024 LL
D
Délibération
n° 2023-29
du
24
novembre
2023
Article
65738
du
budget
communal
(organismes
publics)
:
EFMA
(Bourgoin-Jallieu)
200.00
€
TOTAL
200.00
€
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme :
Publié
le 26/01/2024
Page
2 sur
2