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Déliberation - 2024 024 Denommination Impasse du Planay
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 024 Denommination Impasse du Planay)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
HAUTE-SAVOIE
ÿ
A NE
DOUSSARD
ES
Nombre
de Conseillers
en exercice :
27
Présents
et représentés
:
26
Envoyé
en
préfecture
le
15/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
15/03/2024
S
L
Q
Publié
le
15/03/2024
C
EXTRAIT
D {l
R
EG
| LU]
1D:074-217401041-20240313-DELIB2024_024-DE
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
le TREIZE
MARS
à dix-neuf
heures
trente,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le six
mars,
en
séance
ordinaire,
s'est
réuni
en
la Maison
des
associations,
Salle
Rhin
Danube,
sous
la
présidence
de
Madame
Marielle
JUILIEN,
Maire,
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Laurence
GODENIR,
Christine
CLAUDE
et
MM.
Nicolas
BALMONT,
Richard
FROSSARD,
adjoints MME
Jacqueline
CORRE,
Denise
AVRILLIER,
Sylvie
CATTANEO,
Isabelle
DAGAND,
Nadine
JACQ,
Delphine
FALQUET,
Fanny
ZINGER,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et
MM,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL,
Aurélien
CASTILLE,
Mathieu
ROCHETTE,
Philippe
CHAPPET
et Pierre
DEMAISON.
Étaient excusés
:
Mme
Anne-Gabrielle
MATHIEU
a donné
procuration
à Mme
Laurence
GODENIR
M.
Jean-Baptiste
DELEBECQUE
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT
M.
Bernard
CHATELAIN-CADET
a donné
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN
Mme
Cécile
CHAMPION
a donné
procuration
à Mme
Christine CLAUDE
M.
Stéphane
GAILLARD
a donné
procuration
à Mme
Sylvie CATTANEO
M.
Davy
COATEVAL a
donné
procuration
à M. Yoann
COURSEL
M.
Hugo
CHAVANNE
Secrétaire de Séance
Mme
Christine CLAUDE
N° 2024-024
Dénomination
de
voie
nouvelle
-
Impasse
du
Planay
LE
MAIRE
EXPOSE
Dans
le cadre
de
l'aménagement
de
l'Opération
d'Aménagement
Concerté
(AOP)
des
Guinettes,
une
seconde
voie
a été créé
perpendiculaire
à la rue
des
Bauges
crée
dans
un
premier
temps.
Cette
voie
étant
une
impasse,
la commission
travaux
propose
de
dénommer
celle-ci
Impasse
du
Planay,
en
référence
au
patrimoine
local.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Vu
le code
Général
des
Collectivités Territoriales
CONSIDERANT
la proposition
de
la commission
travaux
en
vue
de
dénommer
la voie
nouvelle :
impasse
du
Planay
en
référence
aux
espaces
montagneux
locaux,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité
— 26 voix
pour
ADOPTE
la dénomination
Impasse
du
Planay.
CHARGE
Mme
Le
Maire
à communiquer
cette
information
notamment
aux
services
de
la Poste
et aux
services fiscaux.
Le Secrétaire, Christine
CLAUDE
Le
maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
transmis
au
représentant
de
l'Etat le : Publié
le