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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 Compte rendu des dcisions du Maire 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du
Tarn
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Publié
le
13/02/2025
TT
ID
: 081-200063360-20250210-20250213
2-DE
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
En
exercice
: 27.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 20.
Date
de
la
convocation
: 03/02/2025
Date
d'affichage
: 03/02/2025
Séance
du
10
février
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le
dix
février
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Présents:
M.
DUFOUR
Thierry
(Procuration
de
M.
PAULIN
Samuel),
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe
(Procuration
de
MME
BONNET
Céline),
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
BENSETTI
Nawel),
M.
HEIM
Philippe,
M.
KROL
Alfred,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZÉ
Émile,
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
de
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline),
MME
VERGNES
Brigitte.
Absents
excusés
:
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
MME
BENSETTI
Nawel
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
(Procuration
à
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
MME
BONNET
Céline
(Procuration
à
M.
BOUCHON
Christophe),
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel
(Procuration
à
M.
DUFOUR
Thierry).
Absents
:
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
TROUCHES
Michel,
M.
BAYLE
Nicolas,
M.
COSQUER
Cyril,
M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: M.
BOUCHON
Christophe.
N°
DEL2025-02:
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
Le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
consentie.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit
:
-
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Vu
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
par
délibération
du
Conseil
Municipal
de
Puygouzon
en
date
du
25
mai
2020 ;
-
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
-
Décision
n°2024-03:
Mouvement
de
crédits
en
section
de
fonctionnement
«
dépenses
»
pour
régulariser
le
paiement
du
remboursement
de
la
caution
du
logement
de
Labastide-Dénat :
1/2 Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Publié
le
13/02/2025
S
L Gr
ID
: 081-200063360-20250210-20250213
2-DE
o
Augmentation
de
crédit
sur
le
«
non
affecté
»
au
chapitre
16
article
165
fonction
020
pour
un
montant
de
50.00€
o
Diminution
de
crédit
sur
le
«
non
affecté
»
au
chapitre
20
article
2031
fonction
020
pour
un
montant
de
50.00€.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christophe
BOUCHON
A
go
2/2