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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 Compte rendu des dcisions du Maire 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2024
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2024
Publié
le
12/12/2024
S
L Gr
ID
: 081-200063360-20241209-20241212
2-DE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
du Tarn
6
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
09
décembre
2024
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le neuf
décembre
à vingt
heures
trente,
En
exercice
: 27.
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 21.
Date
de
la convocation
: 02/12/2024
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
HEIM
Philippe,
MME
BENSETTI
Nawel
(Procuration
de
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline),
M.
KROL
Alfred,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe,
MME
COBOURG
Monique
(Procuration
de
M.
GOZÉ
Émile),
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M
JOUANY
Claude,
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 02/12/2024
Absents
excusés
:
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
MME
BLANCO
LIQUIÈRE
Caroline
(Procuration
à
MME
BENSETTI
Nawel),
M.
COSQUER
Cyril,
M.
GOZÉ
Émile
(Procuration
à
MME
COBOURG
Monique),
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey).
Absents
: M.
ANTOINE
Gérard,
M.
BAYLE
Nicolas,
MME
DUBOIS
Océane,
M.
PAULIN
Samuel,
M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: M.
HEIM
Philippe.
N°
DEL2024-55:
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
Le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
consentie.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'assemblée
ce
qui
suit :
-
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
-
Vu
la
délégation
accordée
à
M.
le
Maire
par
délibération
du
Conseil
Municipal
de
Puygouzon
en
date
du
25
mai
2020 ;
-
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
M.
le
Maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
montant
de
3
178.90€.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
Le
secrétaire
de
séance
1/1