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Déliberation - DCM 2024 02
Document publié le Mardi 2 janvier 2024 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 02)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement DELIBERATION
de Haguenau
Conseillers élus : 15 du conseil municipal
Conseillers en fonction : 15
Conseillers présents : 12 Séance du 20 février 2024
Conseillers absents : 3
L'an deux mille vingt-quatre et le vingt février à 20 heures le conseil municipal
régulièrement convoqué le 13 février 2024, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie
sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL
Membres présents ayant pris part à la délibération n°2024/02 :
Madame Isabelle DOLLINGER, Madame Marie-Laure PFEIL, Monsieur Jean-Noël BURG,
Madame Laurence BENDER, Madame Richarde BONATI-VELTEN, Monsieur Kévin DEBES,
Monsieur Geoffrey LANG, Madame Tania LAZAR US, Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL,
Madame Estelle OHLMANN, Monsieur Jean-Marie STEINMETZ, Monsieur Mathieu TRAUTTMANN. Membres absents à la délibération n°2024/02 :
Madame Nathalie ANTONI, Monsieur Sébastien FUCHS, Monsieur Eric HIRSCH.
Délibération n°2024/02
objet : Adoption du procès verbal du 5 décembre 2023
Après rappel des décisions prises lors de la dernière séance du conseil municipal, le Maire soumet à l'approbation des élus le procès-verbal de la séance du 5 décembre 2023 qui leur a été communiqué.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 5 décembre 2023.
Le Maire : La secrétaire de séance :
+
Isabelle DOLLING Emmfiuelle MULLER WEIBEL
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réception en
Sous-Préfecture le …?.3.FEN.. 24.
et de la publication le2.3.FEV.. 20.
Le Maire,