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Déliberation - DCM 2024 14
Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Batzendorf.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 14)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française COMMUNE DE BATZENDORF
Département
du Bas-Rhin
Arrondissement
de Haguenau DELIBERATION
du conseil municipal
Conseillers élus : 15
Conseillers en fonction : 15 , , Séance du 24 juin 2024
Conseillers présents : 8
Conseillers absents : 7
L'an deux mille vingt-quatre le vingt-quatre juin à 19h30, le conseil municipal
régulièrement convoqué le 18 juin 2024, s'est réuni, dans la salle des séances de la mairie sous la présidence de Madame Isabelle DOLLINGER, Maire
et comme secrétaire de séance Madame Emmanuelle MULLER WEIBEL.
Membres présents ayant pris à la délibération n°2024/14 :
Mie Isabelle DOLLINGER, Mme Marie-Laure PFEIL, M. Jean-Noël BURG, Mme Nathalie ANTON,
Mme Laurence BENDER, M. Geoffrey LANG, Mme Emmanuelle M ULLER WEIBEL, M. Jean-Marie STEINMETZ.
Membres absents à la délibération n°2024/14 : Mme Richarde BONATI-VELTEN, M. Kévin DEBES, M. Sébastien FUCHS, M. Eric HIRSCH, Mme Tania LAZARUS, Mme Estelle OHLMANN, M. Mathieu TRAUTTMANN.
Délibération 2024/14
objet : Adoption du procès-verbal du 2 avril 2024
Après rappel des décisions prises lors de la dernière séance du conseil municipal,
le Maire soumet à l'approbation des élus le procès-verbal de la séance du 2 avril 2024
qui leur a été communiqué.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 avril 2024.
Isabelle DOLLINGE Emmanuelle MULLER WEIBEL
Certifié Exécutoire par le Maire,
compte tenu de la réception en
Sous-Préfecture le HALEUR L
et de la publication le...
Le Maire,