Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR 08 04 24
Compte-Rendu - CR 2025 07 07
Compte-Rendu - CR 2020.06.16
Compte-Rendu - CR 2026 01 05
Compte-Rendu - CR Conseil du 05 janv 26
Compte-Rendu - CR+03 07 04 2025
Compte-Rendu - cr reunion du 10 04 2018
Compte-Rendu - CR 2021.03.15b
Compte-Rendu - CR 2020.09.23b
Compte-Rendu - CR 2021.03.15
Compte-Rendu - CR 2025 04 07
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2025 04 07)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Fiscalité,
NOMBREDEMEMBRES
L'an
deux
mille vingt-cinq
et le sept Avril
dix-huit
heures
trente,
ne
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
U
EE crdéen
59
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
au
Foyer
nes
nn
Communal,
sous
la
Présidence
de
M.
le
Maire,
Jean-Marie
CASTELLVI.
DATE
DE
LA
ee
Etaient présents : M. CASTELLVI Jean-Marie, M. IAQUINTA
=
Antoine,
Mme
DUPONT
Liliane,
Mme
GODEMENT
DELMOTE
TRES
Murielle M. OSTERMANN
Ole, M. RICO
William, Mme
BEJUI
(Sauf mention
contraire)
HUGUES
Hélène
Absent(s)
: M
LEICK
Hervé
Procuration(s)
M.
HALLOSSERIE
Laurent
donne
pouvoir
à
M.
CASTELLVI
Jean-Marie,
délégation
ensuite
à
M.
IAQUINTA
pour
le
vote
du
CFU
Secrétaire
de
séance
: Mme
BEJUI
HUGUES
Hélène
Approbation
du
PV
du
Conseil
du
03/02/2025
Approuvé
à PUNANIMITÉ
Monsieur
le
Maire
fait
le
point
sur
les
travaux
réalisés,
dont
la
diminution
de l'éclairage
publique,
l'installation des
bornes
à incendie,
les travaux
réalisés
à l’aire de
Lecques
etc.
Un
audit
a été
demandé
par
la locataire
du
logement
au-dessus
de
la
Mairie LIBELLE
EXPLOITATAION
INVESTISSEMENT
1
Vote
Compte
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
Financier
Unique
REALISE
209647.19
209788.40
84531
33095.56
REPORTE
67340.51
0
0.00
.M57
(CFU)
2024.M5
AFFECTATION |
67481.72
REPORTE Monsieur
le Maire
quitte
la salle.
Après
avoir
délibéré,
Les
Conseillers
Municipaux
ADOPTENT
à
VUNANIMITÉ
le
CFU,
ARRETENT
le
CFU
de
Budget
de
l’année
2024 Le Maire
propose
de ne pas
modifier
les taux
de taxes
Ils se présentent
comme
suit :
Taxe
Foncière
sur
la propriété
bâtie
37.80%
2 Vote
des
Taxes
n
D
Ke
2025
Taxe
Foncière
sur les propriétés
non
bâties
48.00%
Taxe
d'habitation
9.40%
Le Conseil
Municipal
DÉCIDE
à l'unanimité
De
ne
pas
modifier
le taux 3
Vote
des
demandes
de
subventions
des
associations 2025 4 Vote
du
Budget
Primitif
2025.M57
Les
demandes
de
subventions
pour
l’année
2025
sont
les suivantes
:
-Café
de l’atelier
1500€
-Logrian
environnement
1250€
-Comité
des
fêtes
3000€
-Duché
d'Uzès
70€
Le Conseil
s'étant concerté
décide
à l'UNANIMITÉ
d’accorder les
subventions
comme
suit
:
-Club
de Vélo
500€
- Florian
(sous
réserve)
350€
-Duché
d'Uzès
70€
-Logrian
environnement
1000€
-Comité
des
fêtes
1500€
-Café de l'Atelier
800€
Une
abstention
pour
la subvention
de
Logrian
environnement
M. IAQUINTA Sous
la présidence
de
M.
IAQUINTA
Antoine,
le Conseil
Municipal
délibérant
sur le Budget
Primitif de l’exercice
2025
dressé
par
M
le
Maire,
Jean
Marie
CASTELLVI,
prend
acte de la présentation
du
budget,
résumé
comme
suit
: BUDGET
PRIMITIF
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
REALISE
308341.72
240850
91368.61
48395.98
REPORTE
0.00
67481.72
0.00
42968.63
RESUTATS
30834172
308341.72
91368.61
91368.61
CUMULES Le
Conseïl
municipal
vote
à L'UNANIMITÉ
le Budget
Primitif
Le Budget
Primitif est adopté
à ’UNANIMITÉ 5
Vote
affectation
de
résultat
M57
6 Vote
de
fongibilité
crédit
2025.M57
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le compte
financier
unique
de l'exercice
2024,
statuant
l'affectation
de résultat
de fonctionnement
de l'exercice
2024,
DECIDE
d'’affecter les résultats
comme
suit
:
LIBELLE
EXPLOITATAION
INVESTISSEMENT
Dépenses
Recettes
Dépenses
Recettes
EXCEDENT
|7507134
0
o
160061.67
ANTERIEUR
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
vote
à PUNANIMITE
l'affectation
de
résultats Le
référentiel
budgétaire
et comptable
M57
introduit
dans
ses
dispositions
la possibilité
pour
le Conseil
Municipal
de
déléguer
au
Maire
la faculté
de procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette fongibilité
des
crédits
est autorisée
dans
la limite
maximale,
fixée
à
l’occasion
du
vote
du budget,
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section. Lorsque
l’autorisation
lui est donnée,
le Maire
rend
compte
de
ces
mouvements
de crédits
auprès
de l’assemblée
délibérante lors de sa plus
proche
séance.
Il est proposé
d'adopter
cette
disposition
de
souplesse
budgétaire,
qui
permettra
de
réaliser
des
opérations
de virement
de
crédits
budgétaires
entre
chapitres
avec
rapidité,
dans
la limite
de
7.5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections.
Vu: - L'article L5217-10-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
- Les
instructions
budgétaires
et comptables
de la nomenclature
M57
;
Considérant
que
:
- La
collectivité
a adopté
la nomenclature
M57
au
1er janvier
2024
;
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l UNANIMITÉ
des
votants
:
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à procéder
à des virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
dans
la limite
de
7.5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de chaque
section.
KE Création
d’une
commission assainissement Questions diverses
M.
IAQUINTA
Antoine,
M.
OSTERMAN
Ole
et M.
le Maire
Jean
Marie
CASTELLVI
sont
désignés
pour
participer
à la commission
assainissement. Les travaux
doivent
être terminés
avant
31 Décembre
2025
- La question
de la préparation
des nouvelles
élections
se pose
suite à
la proposition
de loi, adoptée
sans modification,
par l'Assemblée
nationale,
en
deuxième
lecture, visant
à harmoniser
le mode
de scrutin
aux
élections
municipales
afin
de
garantir
la vitalité
démocratique,
la
cohésion
municipale
et la parité
le 7 avril 2025,
T.A.
n°
93.
-Le
Maire
demande
aux
Conseillers
de
réfléchir
sur
leurs
intentions
pour
la prochaine
mandature
Mie
Dr qu
-HUÇUE7
Toutes
les questions
l’ordre
du jour
étant
épuisées,
le Conseil
Municipal
se termine
à 19h35