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Compte-Rendu - CR 2024 11 24
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Compte-Rendu - CR 08 04 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Logrian-Florian.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 08 04 24)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Page
1 sur
7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
NOMBRE
DE MEMBRES
L'an
deux
mille vingt-quatre
et le huit
avril à dix-huit
heures
trente,
S
|
Le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
Le
41
|
par
(a
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
au
Foyer
Communal,
sous
la
‘Éréenca
sd
|
Présidence
de
Mr
le
Maire,
Jean-Marie
CASTELLVI.
- Ayant
pris
part
à La
délibération
:8
|
Etaient
présents
: M.
CASTELLVI
Jean-Marie,
M.
IAQUINTA
Antoine,
M.
RICO
| Wilam,
Mme
DUPONT
Liliane,
M.
HALLOSSERIE
Laurent,
Mme
BÉJUI
HUGUES
Hélène,
M.
OSTERMANN
Ole
Absents
: M. LEICK
Hervé,
DATE DE LA
|
Procuration(s)
Mme
GODEMENT
DELMOTE
Murielle,
à
M.
IAQUINTA
CONVOCATION
| Antoine
03
avril
2024
DATE
D’AFFICHAGE
|
03
avril
2024
|
Secrétaire
de
séance
: M.
HALLOSSERIE
Laurent
Ouverture
de
la
séance
à
18
h
30
Ordre
du
jour :
-
Approbation
du
compte
rendu
de
séance
du
02
février
2024,
-
M14
Compte
administratif 2023
: approbation
-
M14
Compte
de gestion
2023
: approbation.
-
M49
Compte
administratif
2023
: approbation
-
M49
Compte
de
Gestion
2023
: approbation
-
M57
Affectation
de
résultat
de
fonctionnement
2023
-
M49
Affectation
de
résultat
de fonctionnement
2023
-
Impôts
locaux
vote
des taux
2024
-
Subventions
aux
associations
-
__M57 Budget
primitif 2024
: vote
-
M49-Assainissement
2024
: vote
-
Questions
diverses.
Approbation
du
compte
rendu
de
séance
du
02
février
2024
Corrections
à faire suite aux
remarques
de
M.
IAQUINTA
Antoine
approbation
au prochain
CM.
Le
budget
primitif
est
déficitaire,
il
faut
faire
des
économies
et
transférer
de
l’assainissement
au
fonctionnement. En
2023,
50
000.00€
ont
été
viré du
fonctionnement
en
investissement.
1 DEL2024.04.01 COMPTE
ADMINISTRATIF
M14
2023
Sous
la présidence
de
M.
IAQUINTA
Antoine
le Conseil
Municipal
délibérant
sur le compte
administratif de l'exercice
2023
dressé
par
monsieur
CASTELLVI
Jean-Marie,
Maire
après
s'être fait présenter le budget
primitif et décision
modificatives
de l'exercice
considéré
:
jE.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
{
j Î
CASTELLVI
Jean-Marie
M.
HALLOSSERIE
Laurent
L
1 Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
Page
2 sur
7
Prend
acte de la présentation
faite du
compte
administratif,
lequel
peut
se résumer
ainsi
:
LIBELLE
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSE
RECETTE
DEPENSE
RECETTE
REALISE
255
382.65
217
894.69
65
655.97
07
561.38
RESULTAT
104
828.47
62
498.66
REPORTES RAR RESULTAT
255
382.65
322
723.16
65
655.97
160
060.04
CUMULE
Le maire
quitte
la salle
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à l’unanimité
les résultats
définitifs
résumés
ci-dessus.
Pour
7,
Contre
o
Le maire
rejoint le conseil
municipal.
Y
DEL2024.04.02
COMPTE
DE
GESTION
M14
2023
Le Conseil
Municipal
délibérant
sur le compte
de gestion
2023
dressé
par
Madame
HERNANDEZ
Elodie,
trésorière,
relatif au
Budget
M14
budget
principal
déclare
que le compte
de gestion
dressé,
pour
l’exercice
2023,
visé
et certifié
conforme
au
compte
administratif de l'exercice
2023,
visé
et certifié
conforme
par l’ordonnateur,
n’appellent
ni observation
ni
réserve
de
sa part
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à lunanimité
les résultats
définitifs
du
compte
de
gestion
2023.
Pour
8,
Contre
o
Ÿ
DEL2024.04.03
COMPTE
ADMINISTRATIF
M49
2023
Sous
la présidence
de
M.
IAQUINTA
Antoine,
le Conseil
Municipal
délibérant
sur le compte
administratif de l'exercice
Le
Maire,
CASTELLVI
Jean-Marie
À Cl
f
Le
secrétaire
de
séance,
M.
HALLOSSERIE
Laurent
J
Z
LE
)
[
”
/
7
L
EN
L Page
3 sur
7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
2023
dressé
par
monsieur
CASTELLVI
J ean-Marie,
Maire
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
et
décision
modificatives
de
l’exercice
considéré
:
Prend
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
: LIBELLE
EXPLOITATION
INVESTISSEMENT
DEPENSE
RECETTE
DEPENSE
RECETTE
REALISE
28
870.83
11
855.33
9
120.00
28
776.33
RESULTAT
|49
971.84
0.00
0.00
131
974.05
REPORTES RESULTAT
|78
842.67
11
855.33
9
120.00
160
750.38
CUMULE
Le maire
quitte la salle
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à
l’unanimité
les
résultats
définitifs
résumés
ci-dessus.
Pour
7,
Contre
o
Le
maire
rejoint
le
conseil
municipal.
Ÿ
DEL2024.04.04 COMPTE
DE
GESTION
M49
2023
Le
Conseil
Municipal
délibérant
sur
le
compte
de
gestion
2023
dressé
par
Madame
HERNANDEZ
Elodie,
trésorière,
relatif
au
Budget
M49
budget
assainissement
déclare
que
le
compte
de
gestion
dressé,
pour
l'exercice
2023,
visé
et
certifié
conforme
au
compte
administratif
de
l’exercice
2023,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appellent
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à
l'unanimité
les
résultats
définitifs
du
compte
de
gestion
2023.
Pour
8,
Contre
o
TS
SN ;
LS
Le
Maire,
7
Le
secrétaire
de
séance,
/
CASTELLVI
Jean-Marie
M.
HALLOSSERIE
Laurent
FS Page
4 sur
7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
Ÿ
DEL2024.04.05 AFFECTATION
DE
RESULTAT
M14
Le Conseil
Municipal,
Vu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2023,
statuant
l'affectation
de
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023,
constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
0.00
€
Décide
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
;
Libellé
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSE
RECETTE002/002
|
DEPENSE
RECETTE1068/10
Excèdent
o
0
oO
antérieur
reporté
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à l'unanimité.
Pour
8,
Contre
o
Ÿ
DEL2024.03.06 AFFECTATION
DE RESULTAT
M49
Le
Conseil
Municipal,
Vu
le
compte
administratif
de
l’exercice
2023,
statuant
l'affectation
de
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2023,
constatant
que
le
compte
administratif
fait
apparaître
un
déficit
de
fonctionnement
de
0.00
€
Un
solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
de
0.00
€
Décide
d’affecter
le
résultat
comme
suit
;
Libellé
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSE
RECETTEO02/002
|
DEPENSE
RECETTE1068/10
Excèdent
o
o
0
o
antérieur
reporté
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à l'unanimité.
Pour
8,
Contre
Oo
N
7].
.
,
1
1 Di
Le Maire,
GE
Le
secrétaire
de
séance,
À
4
{
{
CASTELLVI
Jean-Marie
M.
HALLOSSERIE
Laurent
Pa Page
5 sur7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
Ÿ
DEL2024.04.07
IMPÔTS
LOCAUX
TAUX
2024
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
délibéré
à l'unanimité,
Vote
le
maintien
des
taux
des
impôts
locaux
comme
suit
:
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
bâties
:
37.80%
Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
48.00%
Taxe
d'habitation
(résidences
secondaires)
0.4
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à
l'unanimité. Pour
8,
Contre
o
*
DEL2024.04.08 SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
2024.
Faire
apparaitre
sur
le
BP
2023
sur
tableau
:
“Association
cyclo
Montpellier
(500
=>
0)
“__Amide
Florian
(650=>
2X650)
Faire
le
point
et
refaire
le
tableau.
Pourquoi
des
erreurs
d'écriture
?
-Le
comité
des
fêtes
demande
3000
€ (Sortie
de
M.
Hallosserie).
Proposé
1500
€.
-Logrian
environnement
demande
1000
€
(Sortie
de
M.
laquinta).
Proposé
1000
€.
-Duché
d’Uzès
demande
70
€
Proposé
70€.
-Café
de
l'atelier
demande
1500
€
-Proposé
800
€.
Le
maire
invite
le
Conseil
Municipal
à se
prononcer
sur
l'attribution
de
subventions
aux
associations.
William
RICO
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
subvention
allouée
à l'association
les
amis
de
Florian
M.
Laurent
HALLOSSERIE
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
subvention
allouée
au
Comité
des
Fêtes.
M.
Antoine
IAQUINTA
ne
prend
pas
part
au
vote
de
la
subvention
allouée
à Logrian
Environnement.
Les
associations
; Les
amis
de
Florian,
Les
chasseurs
Logrianais,
OCCE,
ont
perçu
sur
2023
deux
fois
leurs
subventions
suite
à
une
double
écriture
(problème
de
flux
Hélios).
Pour
2024
aucunes
subventions
ne
leurs
sera
attribuées.
Un
courrier explicatif
sera
envoyé
après
vérification
des
paiements
sur
2023
Le
Maire,
CASTELLVI
Jean-Marie
7
Le secrétaire
de
séance,
Ÿ
4 L Ce
M.
HALLOSSERIE
Laurent
wi
( L Page
6 sur
7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
décide
d’alloué
aux
associations
les
subventions
suivantes
représentant
une
dépense
totale
de
4 370.00
€
BENEFICIAIRES
MONTANT
DUCHE
D'UZES
70.00
€
COMITE
DES
FETES
1 500.00
€
LOGRIAN CAFE
DE
L'ATELIER
800.00€
LOGRIAN
1 000.00€
ENVIRONNEMENT MONTPELLIER
500.00
(2023)
LANGUEDOC
CYCLISME
500.00
(2024)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE
: Approuve
à
l'unanimité.
Pour
8,
Contre
o
Ÿ
DEL2024.04.09
BUDGET
PRIMITIF
M 57
2024
Le
budget
primitif
de
l'exercice
2024
s’équilibre
à hauteur
de
:
267
649.00
€
en
section
de
fonctionnement
;
116
152.00
€
en
section
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à l'unanimité.
Pour
8,
Contre
o
Ÿ
DEL2024.04.10
BUDGET
PRIMITIF
M
49
2024
Le
budget
primitif
de
l’exercice
2024
s’équilibre
à hauteur
de
:
81
676.00
€
en
section
de
fonctionnement
;
166
053.84
€
en
section
d'investissement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE
: Approuve
à
l'unanimité.
Pour
8,
Contre
o.
MIAQUINTA
demande
:
-
Une
réunion
rapide
avec
les
deux
secrétaires,
madame
ORGITELLO
et
madame
HERNANDEZ. - Une
réunion
avec
les
deux
secrétaires
et la directrice
de l’urbanisme.
Le
Maire,
DE
Le
secrétaire
de
séance,
/ a
CASTELLVI
Jean-Marie
F
ll
M.
HALLOSSERIE
Laurent
CE Page
7 sur
7
Conseil
Municipal
du
lundi
08
avril
2024
- Une
convocation
aux
deux
secrétaires
avec
le
Maire
et
un
élu
au
moins,
pour
expliquer
leur
feuille
de
route
et
de
fonctionnement,
si
non
fait
avant
juin
2024
M.
IAQUINTA
Antoine
renonce
à sa
délégation
sur
le
budget.
Questions
diverses
:
Prévoir
une
réunion
publique
avant
la
fin
de
l’année.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 20
h
10
T7
Le Maire,
7
Le secrétaire de séance,
W
(4
CASTELLVI
Jean-Marie
LT
M.
HALLOSSERIE
Laurent
{£
W