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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Loisirs,
An aan Grand con é tion
@# Montauban
REPUBLIQUE FRANCAISE
GRAND MONTAUBAN - COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SESSION ORDINAIRE
Séance du 08 avril 2021
N° 53/04/2021 : COMMISSIONS INTERCOMMUNALES - DESIGNATION DE MEMBRES
L'an deux mille vingt-et-un, le jeudi 08 avril à 18h00, les membres du Conseil Communautaire du Grand Montauban-Communauté d'Agglomération, se sont réunis à l'Espace VALOREM 95 Grande Rue Sapiac à Montauban, sur convocation qui leur a été adressée par le Président, conformément à l'article L2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 02 avril 2021.
Présents Titulaires : 44
Mesdames, Messieurs, Mathieu ALBERT, Philippe BECADE, Danielle BEDOS, Marie-Claude BERLY, Alain BODERIOU, Nadine BON, Bernard BOUTON, Hervé CAMINEL, Aline CASTILLO, Nadia CHEKLIT, Michel CORNILLE, Axel de LABRIOLLE, Marie-Agnès DETAILLEUR, Thierry DEVILLE, Sandrine DIAZ, Colette ESNAULT, Laurent FARRUGIA, Jean-Pierre FOISSAC, Pauline FORESTIE, Alain GABACH, Jean-François GARRIGUES, Jacques GAYRAL, Paul GRAND, Annie GUILLOT, Clarisse HEULLAND, Arnaud HILION, Jean-Louis IBRES, Khalid LAABID, Francis LABRUYERE, Sandrine LAGARDE, Véronique LAGARRIGUE, Francis MASSIMINO, Gilles MENEGHETTI, Christian MOULIS, Paulette MULLER-DUPONT, Stéphanie OLIVE, Laurence PAGES, Bernard PAILLARES, Bernard PECOU, Claudine PEIRONE, Françoise PIZZINI, Rodolphe PORTOLES, Claude VIGOUROUX, Michel WEILL.
Absents ayant donné pouvoir : 2
Mesdames, Messieurs, Nadine BOUVET à Danielle BEDOS, Jean-Martial DEJEAN à Jean-Pierre FOISSAC.
Absents Excusés : 2
Madame, Monsieur, Lucie FOURNEL, Stéphane GONZALEZ. Monsieur Thierry DEVILLE donne lecture du rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Vu la délibération du 8 avril 2021 par laquelle le Conseil Communautaire a décidé à l'unanimité de
procéder aux désignations au scrutin public ;
Vu la délibération n°89 du 9 juillet 2020 portant élection des membres des commissions intercommunales ;
Vu les compositions des deux commissions suivantes :
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires Bressols Alain BODERIOU
Corbarieu Jacques GAYRAL
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Thierry DEVILLE
Khalid LAABID
Pauline FORESTIE
Philippe BECADE
Jean-François GARRIGUES
Stéphane GONZALEZ
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
Escatalens Michel CORNILLE
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
COMMISSION JEUNESSE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET CENTRES DE LOISIRS Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Bressols Stéphanie OLIVE
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Pauline FORESTIE
Clarisse HEULLAND
Jean-François GARRIGUES
Thierry DEVILLE
Lucie FOURNEL
Montbeton Danielle BEDOS
Nadine BOUVET
Saint-Nauphary Sandrine DIAZ
Villemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Reyniès Claude VIGOUROUX
Escatalens Michel CORNILLE
Corbarieu Jacques GAYRAL
Par délibération du 26 février 2021, Monsieur DEVILLE a été élu Président du GMCA.
Il convient de pouvoir au siège vacant au sein de ces deux commissions.
Au vu de ces éléments, et conformément à l'avis favorable du Bureau Communautaire du 01 avril
2021, il vous est demandé de bien vouloir :
- après appel à candidatures, élire un conseiller communautaire membre de la commission Affaires Economiques et Emploi et un conseiller communautaire membre de la commission Jeunesse, Enseignement Supérieur et Centres de Loisirs. Commission Affaires Economiques et Emploi
Considérant la candidature de Claudine PEIRONE,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré,
Le conseil communautaire décide :
- _d'élire Claudine PEIRONE en tant que membre de la Commission Affaires Economiques et Emploi,
- de dire que les membres de la Commission Affaires Economiques et Emploi sont les suivants :
COMMISSION AFFAIRES ECONOMIQUES ET EMPLOI
Président de droit : Président du GMCA
17 membres Commune Titulaires
Bressols Alain BODERIOU
Corbarieu Jacques GAYRAL
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Claudine PEIRONE
Khalid LAABID
Pauline FORESTIE
Philippe BECADE
Jean-François GARRIGUES
Stéphane GONZALEZ
Montbeton Danielle BEDOS
Saint-Nauphary Mathieu ALBERT
Escatalens Michel CORNILLE
Albefeuille Lagarde Francis MASSIMINO
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Villemade Francis LABRUYERE
Reyniès Claude VIGOUROUX
Commission Jeunesse, Enseignement Supérieur et Centres de Loisirs
Considérant la candidature de Axel de LABRIOLLE,
Après avoir procédé aux opérations de vote et en avoir délibéré, Le conseil communautaire décide :
-_ d'élire Axel de LABRIOLLE en tant que membre de la Commission Jeunesse, Enseignement
Supérieur et Centres de Loisirs,
- de dire que les membres de la Commission Jeunesse, Enseignement Supérieur et Centres de
Loisirs sont les suivants :
COMMISSION JEUNESSE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET CENTRES DE LOISIRS
Président de droit : Président du GMCA
16 membres Commune Titulaires
Bressols Stéphanie OLIVE
Lamothe Capdeville Alain GABACH
Montauban Pauline FORESTIE
Clarisse HEULLAND
Jean-François GARRIGUES
Axel de LABRIOLLE
Lucie FOURNEL
Montbeton Danielle BEDOS
Nadine BOUVET
Saint-Nauphary Sandrine DIAZ
Vilemade Francis LABRUYERE
Lacourt Saint Pierre Françoise PIZZINI
Reyniès Claude VIGOUROUX
Escatalens Michel CORNILLE
Corbarieu Jacques GAYRAL Après délibération du Conseil Communautaire, la proposition ci-dessus est :
ADOPTEE PAR 45 VOIX POUR ET ABSTENTION : 1.
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractère Pour extrait certifié conforme, exécutoire de cet acte et informe que celui-ci peut faire
l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Montauban, le 08 avril 2021 Tribunal Administratif de TOULOUSE dans un délai de
deux mois à compter :
De sa transmission en Préfecture le : Le Président,
1.3 AVR: 2021 Thierry DEVILLE De sa publication et/ou affichage A 3 AVR? 0 9 j c