Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2022 09 26 01 Approbation proces verbal 20 juin 20
Procès Verbal - 2022 11 14 01 Approbation du proces verbal du 26 s
Procès Verbal - 2022 11 14 01 Approbation du proces verbal du 26 s
Déliberation - 2022 09 26 02 Changement lieu definitif seance CM
Déliberation - 2022 09 26 02 Changement lieu definitif seance CM
Déliberation - 2022 09 26 09 Convention objectifs financements RP
Déliberation - 2022 09 26 07 Attribution subventions exceptionnel
Déliberation - 2022 09 26 07 Attribution subventions exceptionnel
Déliberation - 2022 09 26 09 Convention objectifs financements RP
Déliberation - 2022 09 26 12 Modification du tableau des effectif
Procès Verbal - 2022 09 26 01 Approbation proces verbal 20 juin 2022 1 3
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune de Buc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 09 26 01 Approbation proces verbal 20 juin 2022 1 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Données personnelles,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
N° 2022-09-26/01
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 SEPTEMBRE 2022
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022 Rapporteur : Monsieur le Maire
DATE DE LA L'an deux mille vingt-deux,
CONVOCATION Le vingt-six septembre à vingt heures, Le Conseil Municipal,
20-09-2022 Légalement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal, en Mairie, sous la présidence de Monsieur Stéphane GRASSET, Maire
DATE D'AFFICHAGE Présents :
20-09-2022 M. Stéphane GRASSET, Mme Céleste MESSINA-DOMINIONI, M. John COLLEEMALLAY, M. Bernard MILLION-ROUSSEAU, Mme Maguy RAGOT-VILLARD, M. Jean-Christophe HILAIRE, Mme Annie SAINSILY, M. Jean-Paul BIZEAU, Mme Pierrette MAZERY, Mme Elisabeth BERNIER-MORELLI, Mme Elisabeth VERLY, Mme Véronique HUYNH, Mme Karine LE BIHAN-ABRAMI, M. Hervé WIOLAND, M. Stéphane TOUVET, M. Dejan STANKOVIC, Mme Ayse CONNAN-BAYRAM, Mme Juliette ESPINOS, M. Christian GASQ, Mme Catherine LE DANTEC, M. Thierry HULLOT, M. Rémy JOURDAN, Mme Lorraine WEISS, Mme Odile GENOVA, M. Bruno GUILLON, Mme Isabelle BOURGEONNIER.
NOMBRE DE Excusés représentés :
CONSEILLERS
Mme Frédérique SARRAU donne pouvoir à Mme Pierrette EN EXERCICE : 27 MAZERY
M. Frank MARQUET donne pouvoir à Mme Véronique HUYNH
PRESENTS : 24 Mme Françoise GAULIER donne pouvoir à Mme Juliette ESPINOS
VOTANTS : 27
DATE DE LA
PUBLICATION
06-10-2022
Mme BERNIER-MORELLI Elisabeth est désignée secrétaire de séance à l'Unanimité des conseillers municipaux présents au moment du vote.
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20221006-2022-09-26-01-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/20222022-09-26/01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du
20 juin 2022
Vu la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022,
Vu le projet de procès-verbal établi,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
APRES AVOIR ENTENDU l'exposé de Monsieur le Maire,
APRES EN AVOIR DELIBERE, A L'UNANIMITE,
APPROUVE le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2022.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le Représentant de l'Etat.
EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Visa de la Préfecture le : Buc, le 5 octobre 2022
Rendu exécutoire le :
Le Secrétaire de séance Le Maire
Elisabeth BERNIER-MORELLI Stéphane GRASSET
Aus
«Signature électronique »
Accusé de réception en préfecture
078-217801174-20221006-2022-09-26-01-DE
Date de télétransmission : 06/10/2022
Date de réception préfecture : 06/10/2022
06/10/2022
06/10/2022NS = —
=
ES “\ Signature
Electronique