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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03 07 2023
Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Sausset-les-Pins.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 03 07 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Publié le 27-06-2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2023 A 19H
SALLE DES ARTS ET DE LA CULTURE
ORDRE DU JOUR
• Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 9 mai 2023 • Information de l’assemblée délibérante sur les décisions du maire prises entre le 3 mai 2023 et le 20 juin 2023.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Modification des commissions municipales et extra-municipales
2. Mise en place de l’extinction de l’éclairage public
3. Mise en place d’un tarif sur le domaine public
4. Autorisation de protection fonctionnelle d’un élu
FINANCES
5. Décision modificative n°1
6. Autorisation de signature de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la Métropole pour les travaux d’éclairage public
7. Autorisation de signature du fond de concours avec la Métropole pour les travaux d’éclairage public
8. Attribution du concours restreint de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation et de rénovation de l’école Victor Hugo
URBANISME-ENVIRONNEMENT
9. Modification de la représentation de la commune au Parc Marin
10. Autorisation de signature de la convention d’adhésion avec l’Agence Locale de l’Energie et du Climat
11. Présentation du rapport des délégataires pour l’année 2022
12. Acquisition par la commune de la parcelle AS 0024
13. Acquisition par la commune des parcelles B286 et B288
14. Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une partie de la place Jean Jaurès à Madame ROUX et Monsieur RICHERT
15. Acquisition des terrains de la commune par le Conservatoire du Littoral 16. Cession d’une partie de parcelle communale de terrain au profit de Madame et Monsieur BARASTON Christophe lieudit « les Benêts »
17. Autorisation à la société Entreprise Jean LEFEBVRE Méditerranée en vue de renouveler et d’étendre l’exploitation de la carrière située sur la commune de Chateauneuf les Martigues.
ECOLES
18. Création d’un conseil municipal des enfants
PERSONNEL
19. Modification de la liste des emplois permanents
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Maxime MARCHAND