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Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Roque-sur-Cèze.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 27 juin 2017 à 18H30
Présents : M. JOUVENEL Edmond, M. MAZIER Christian, M. FOURNIER Daniel, M. OUALID Jean-
Marc, M. JEAN Raymond, M. GARCIA Manu, M. LE MAO Stéphane, M. SAMUYLLO Denis, M.
MIGNARD Gérard, Mme GARNIER Marilyne
Absente : Mme GUAQUIERE Florence
A (ont) été nommé(e}(s) secrétaire(s) : M. MAZIER Christian
Convention entre les communes de Cornillon et LRSC pour le rejet des eaux usées de LRSC sur le réseau
d’assainissement de Cornillon
Votée à l’unanimité
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel Votée à l’unanimité
Autoriser le Maire à ester en justice dans le différend Commune / Madame Isabelle Michel Votée à l’unanimité
Embauche de Madame Corinne Milesi pour le ménage de la mairie. Madame Martine Lafont fait valoir ses droits à la retraite à compter du ljuillet 2017. Pour lui succéder dans la fonction d’agent d’entretien Monsieur le Maire propose d’embaucher Madame Corinne Milesi au même emploi du temps soit 5
heures par semaine.
Votée à l’unanimité.
Pacte Territorial
Sollicitant l’aide du département au titre du contrat territorial ainsi que l’aide financière de l’ Agence de l’eau
et donnant délégation au département pour percevoir cette aide et la reverser à la commune.
Votée à l’unanimité
Tarifs retenus pour l’occupation de l’espace public
Votée à l’unanimité
Questions diverses :
— Délimitation espaces Camping-cars.
— Présentation du tableau restauré de Palou offert par Michel et Claire Souquet, une copie de l’article du
Midi libre leur sera adressée.
— Pour le départ de Martine Lafont un pot de l’amitié au lieu, date à fixer.
— Réunion SMEG du 23 juin à Saint Paulet de Caisson.
— Giratoires extrémités du pont.
— Mise à disposition de fleurs.
— Devis merlons RD 166 et bois chemin du Plan, Chataignier, Médéric France et Technipro.
— Compte rendu de la signature des contrats Territoriaux du 26 juin 2017.
— Liste des ayants droit à une télécommande pour les bornes du Chemin du moulin de Cors
— Déplacement arrêt SEGARD au Camping-car parc en Juillet et Août 2017
— Remplacement du défibrillateur volé
Les sujets à l’ordre du jour étant épuisés, Monsieur le Maire lève la séance à 20h13.