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Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil spécial n° 29 Juillet du 2 juillet 2008
Document publié le Mercredi 2 juillet 2008
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - Recueil spécial n° 29 Juillet du 2 juillet 2008)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Recueil spécial n° 29 – Juillet 2008 1
P R E F E C T U R E D E L A S E I N E - M A R I T I M E
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME
Recueil spécial n° 29 de juillet 2008
du 2 juillet 2008
SIRACED PC
Armada
Sommaire
1. PREFECTURE de la Seine-Maritime .....................................................................................................................................1 1.1. S.I.R.A.C.E.D. - P.C. -> Service Interministériel Régional des Affaires Civiles et Econ. de Défense .............................1 08-0497-Arrêté réglementant la circulation des véhicules de transport de marchandises dangereuses à proximité du site de l'Armada et des transports exceptionnels dans l'agglomération rouennaise du 5 au 14 juillet 2008 ...............................1 08-0498-Arrêté réglementant la circulation sur la Seine .....................................................................................................3 Recueil spécial n° 29 – Juillet 2008 2
1. PREFECTURE de la Seine-Maritime
1.1. S.I.R.A.C.E.D. - P.C. -> Service Interministériel Régional
des Affaires Civiles et Econ. de Défense
08-0497-Arrêté réglementant la circulation des véhicules de transport de marchandises dangereuses à proximité du site de l'Armada et des transports exceptionnels dans l'agglomération rouennaise du 5 au 14 juillet 2008
PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME
CABINET
SERVICE INTERMINISTERIEL REGIONAL DES AFFAIRES CIVILES ET ECONOMIQUES DE DEFENSE ET DE LA PROTECTION CIVILE
SIRACED-PC
Bureau de planification et de gestion des crises
Tél. 02 32 76 50 00
Fax 02 32 76 51 19
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION
DES VEHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES DANGEREUSES A PROXIMITE DU SITE DE L'ARMADA
ET DES TRANSPORTS EXCEPTIONNELS DANS L'AGGLOMERATION ROUENNAISE DU 5 au 14 JUILLET 2008
ARRETE
Le préfet de la région Haute-Normandie
préfet de la Seine-Maritime
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L 2215-1
Vu le code de la route, et notamment les articles R 411-9, R 411-18 et R 421-1 ;
Vu l’arrêté interministériel du 22 décembre 1994 modifié par les arrêtés du 24 décembre 1996, du 04 octobre 1997, du 07 février 2002 et du 08 avril 2002 relatifs aux restrictions de circulation des véhicules de transport de marchandises dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 7,5t ;
Vu l’arrêté interministériel du 10 janvier 1974 modifié par l’arrêté du 16 mars 1992, l’arrêté du 7 février 2002 et l’arrêté du 08 avril 2002 relatifs à l’interdiction de circulation des véhicules de transport de matières dangereuses ;
Vu l’arrêté du 1er janvier 2001 relatif aux transports de matières dangereuses par route
Vu le décret N° 82-384 du 10 mai 1982 modifié relatif aux pouvoirs des préfets et à l’action des services et organismes publics de l’état dans les départements ;
Vu le décret N° 2002-84 du 16 janvier 2002 relatif aux pouvoirs des préfets de zone ;
Vu le décret du 13 septembre 2005 relatif au plan ORSEC pris en application de l’article 14 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
Considérant que la sécurité des personnes impose de réduire les phénomènes dangereux lors de la manifestation ARMADA 2008 sur le territoire de la commune de Rouen,
Considérant que la présence de véhicules transportant des marchandises dangereuses présente un risque qu'il convient de réduire pendant la partie de la journée où la présence de la foule est la plus importante entre le 5 juillet et le 14 juillet 2008, Recueil spécial n° 29 – Juillet 2008 3
Considérant que la présence des transports exceptionnels est de nature à ralentir de manière importante le flux de l'ensemble des véhicules dont les véhicules de secours,
ARRETE
Article 1er :
Du 5 juillet au 13 juillet de 10h00 à 3h00 la circulation dans l'agglomération rouennaise des véhicules de transport de marchandises dangereuses de plus de 7,5 tonnes est réglementée de la manière suivante :
les véhicules arrivant de l'autoroute A150 et voulant se rendre sur Canteleu et les autres dessertes au nord de Rouen tournent à droite et se dirigent vers le MIN par la RD 982,
l'accès à la rue Nansen vers Rouen, le boulevard Ferdinand de Lesseps et le quai de Boisguilbert leur est interdit, les quais bas rive gauche situés entre le boulevard maritime et le boulevard industriels sont interdits, les véhicules en provenance du tunnel de la Grand-Mare doivent pour rejoindre la zone industrielle rive gauche contourner le site de l'Armada par le sud via le boulevard industriel, la nouvelle rocade sud et la sud III, pour contourner l'agglomération rouennaise les véhicules transportant des marchandises dangereuses arrivant par l'A150 doivent rejoindre l'autoroute A13 via le pont de Tancarville ou le pont de Brotonne ou arriver par le tunnel de la Grand-Mare via l'autoroute A29 puis A28. Une signalétique spécifique est mise à en place à cet effet.
Article 2 :
Le 14 juillet, ces mesures s'appliqueront de 10h00 à 20h00.
Article 3 :
Les transports exceptionnels sont interdits dans l'agglomération rouennaise du 5 au 14 juillet 2008 sauf autorisation de l'autorité préfectorale présente au poste de commandement interservices mis en place pendant la manifestation.
Article 3 :
Le directeur interdépartemental des routes nord ouest, le président du conseil général, le directeur départemental de l'équipement,le commandant du groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental de la sécurité publique, le secrétaire général de la préfecture sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté
Fait à Rouen, le 1er juillet 2008
Le Préfet,
Michel THENAULT
08-0498-Arrêté réglementant la circulation sur la Seine
PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME
CABINET
SERVICE INTERMINISTERIEL REGIONAL DES AFFAIRES
CIVILES ET ECONOMIQUES DE DEFENSE ET DE LA
PROTECTION CIVILE
SIRACED-PC
Bureau de planification et de gestion des crises
Tél. 02 32 76 50 00
Fax 02 32 76 51 19
ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION SUR LA SEINE
ARRETE
Le préfet de la région Haute-Normandie
préfet de la Seine-Maritime
Vu :
- le code des ports maritimes,
- la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile
- le code disciplinaire et pénal de la marine marchande, Recueil spécial n° 29 – Juillet 2008 4
Considérant l’importance de réglementer la circulation sur la Seine pendant la période du 5 juillet au 14 juillet inclus afin d'assurer la sécurité des usagers du fleuve,
ARRETE
Article 1er :
Du 5 au 14 juillet 2008 inclus, la circulation des navires sur la Seine, dans la zone comprise entre le Viaduc d’Eauplet et le musoir du bassin Saint Gervais est soumise aux dispositions suivantes :
-information de Rouen Port sur le canal VHF 73,
-suivi des instructions données par « armada control » sur le canal VHF 77, -escorte obligatoire des navires et convois fluviaux de plus de 120 mètres,
-interdiction du passage de convois transportant exclusivement des marchandises dangereuses de la classe 3 entre 09h00 et 01h00 sauf autorisation de la capitainerie,
-vitesse de navigation limitée à 8 km/h,
-navigation montante côté sud du fleuve, navigation descendante côté nord, -navigation de transit limitée à un seul passage montant ou descendant.
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux navires de service public en mission et aux navires de l’organisation dument répertoriés en annexe 1.
A tout moment, en raison de la situation du plan d’eau, l’autorité chargée de la police pourra prendre toute mesure de coordination ou de gestion.
Article 2 :
Le stationnement des navires aux quais Cavelier de la Salle et du Havre est interdit du 5 juillet 08h00 au 14 juillet 18h00 à tout navire autre que les navires de service public en mission et aux navires de l’organisation dument répertoriés en annexe 1. L’utilisation du ponton Jean Ango est soumise à l’autorisation particulière de « armada control » sur le canal VHF 77
Article 3 :
La descente de la Seine par la parade le lundi 14 juillet 2008 est soumise aux dispositions particulières suivantes : -interdiction de la navigation commerciale montante du 13 juillet 16h00 au 15 juillet 06h00 -interdiction du stationnement de navires le long des quais de Honfleur du 11 juillet 22h00 au 15 juillet 05h00 -interdiction du stationnement de navires le long des quais de Radicatel et de Port Jérome du 13 juillet 21h00 au 15 juillet 06h00 -interdiction de la navigation de plaisance sur la Seine jusqu’à la limite transversale de la mer moins d’une heure avant le passage de la parade suivant le planning en annexe 2
-interdiction d’approche par les navires de plaisance à moins de 30 mètres de l’avant et 30 mètres des bordées des navires participant à la parade.
La police de la navigation sur la Seine sera assurée par les navires listés en annexe 3 sous la coordination d'un représentant des affaires maritimes.
Les navires participant à la parade devront être munis de radios leur permettant en permanence de veiller sur le canal VHF 73 pour la navigation avec « rouen port » et le canal VHF 67 pour la coordination de la parade. L’ordre et les horaires de la parade sont fixés en annexe 4.
Article 4 :
Les navires autorisés par l’organisateur devront arborer en permanence la flamme rouge figurant en annexe 5. Ils devront veiller en permanence les canaux VHF 9 et 77
Article 5 :
Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront poursuivis conformément au code disciplinaire et pénal de la marine marchande et notamment de son article 63.
Article 6 :
M. le sous-préfet, directeur de cabinet de la Seine-Maritime, Mmes et MM. les chefs des services régionaux et départementaux, sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Seine-Maritime.
Fait à Rouen, le 1er juillet 2008.
Le Préfet,
Michel THENAULT 5
ANNEXE 1 BATEAUX 1 zodiac PRO 6.30m 8 places Président 1 zodiac 4.20m 7 places 1 zodiac 3.80m 6 places 1 antarès 6.20m 6 places VIP 2 open 5.50m pacific craft 6 places 1 open 5.70m pacific craft 6 places VIP 1 open 5.00m pacific craft 5 places VIP 1 open 5.20m pacific craft 5 places disposition Armada LP 1 vedette princesse 10.80m 10 places Presse/Télé/Photos 1 bateau Anne Villetard 5 places 1 open Welcharp6.20m 7 places 2 zodiac 6.20m 7 places 1 Pacific 6.50m Villetard 7 places 1 zodiac 5.50m Conseil Régional 6 places La liste avec les numéros d’immatriculation des navires vous sera transmise après immatriculation provisoire ou définitive. Liste des BATEAUX PROMENADE/RESTAURANT Nom du bateau
CAP
Long
Rest
P
Coordonnées armateurs
ALIZE
248
X
X
JOCE M.Jocelyn GOLITIN 34, rue Ch, de Gaulle
Port 06 07 03 24 81
95170 DEUIL LA BARRE T 01 45 85 07 45
Fax 01 45 85 53 78
BEL AMI
250
53
X
X
BLEU SEINE M.J. DECROZANT Port DEBULY face au 34, Av. de New York 75116 PARIS T.01 56 89 88 98
Fax 01 56 89 88 99
BELLE VALLEE
250
60
X
X
BATEAU DE PARIS - ILE DE France M. GAMBARO 4, rue de Charenton 6
Port 06 85 83 12 12
94140 ALFORTVILLE T. 01 47 05 71 29
Fax 01 47 05 74 53
CAPITAINE NEMO
300
X
X
VEDETTES DE L'ODET Commercialisation ASPIC M. ESKINAZI 66, Quai de Boisguilbert
Port 06 08 21 61 30
76000 ROUEN T 02 35 88 54 00
Fax 02 35 88 83 19
LE
CHANSONNIER
252
46
X
X
QUAI EST M. GARCES Quai Jean Compagnon BP 16 94201 IVRY S/SEINE T.01 56 20 05 70
Fax 01 56 20 05 71
CHATEAUBRIAND II
136
23
X
X
Ste Maritime HARBOUR M. LOISANCE 2, rue GRAMME 35801 DINARD Cedex T. 02 99 16 35 30
Fax 02 99 16 35 34
GUILLAUME LE
140
30
X
X
RIVES DE SEINE CROISIERES
CONQUERANT
M. GLANCER 72, rue Scheurer Kestner 76320 CAUDEBEC LES ELBEUF T. 02 35 78 31 70
Fax 02 35 81 13 76
LOUISIANE BELLE
380
46
X
X
BATEAU DE PARIS - ILE DE France M. GAMBARO 4, rue de Charenton
Port 06 85 83 12 12
94140 ALFORTVILLE T. 01 47 05 71 29
Fax 01 47 05 74 53 7
MELODY BLUES
200
X
X
HYDRATOUR M. HESSE Quai de Bercy
Port 06 09 08 05 65
75012 PARIS T 01 56 95 03 15
Fax 01 56 95 03 16
LA
MISE EN SEINE
125
X
X
RIVIERE SEINE Commercialisation LCO M. COUILLARD
Port 06 07 51 66 50
76130 MONT SAINT AIGNAN T 02 35 59 72 12
Fax 02 35 59 99 30
LE
PAQUEBOT
400
85
X
X
YACHTS de PARIS M. HAUVETTE Port Henri IV
Port 06 08 72 74 62
75004 PARIS T, 01 44 54 14 70
Fax 01 44 54 14 75
LE
PARIS
250
X
X
PARIS SEINE Me MITTERAND 5, rue Georges Citerne 75015 PARIS T. 01 53 95 26 26
Fax 01 53 95 26 27
LE
RETZ
160
X
X
CROISIERES 92 M. COLIN 3, Bld Bellerive
Port 06 60 59 19 33
92500 RUEIL MALMAISON T 01 47 16 78 91
Fax 01 47 16 78 91
RIVER'S KING
350
49
X
X
Ste FLEUVE & LOISIRS Me DODIER 24, Avenue Claude MONET BP 4
Port 06 07 76 63 68
95510 VETHEUIL T, 01 34 78 16 15
Fax 01 34 78 23 96
145
45
X
X
NAVY & C° 8
LE
SANS SOUCI
Commercialisation LCO M. Luc COUILLARD
Port 06 07 51 66 50
76130 MONT SAINT AIGNAN T, 02 35 59 72 12
Fax 02 35 59 99 30
LE
WINNER
95
38,5
X
X
Cie Nde de TOURISME FLUVIAL Me PINEL 17, rue St Jacques
Port 06 14 07 98 89
27200 VERNON T./Fax 01 30 74 43 39
Liste des BATEAUX PROMENADE Nom du bateau
CAP
Long
Rest
P
Coordonnées armateurs
ENEZ VRIAD
229
22
X
ARMOR DECOUVERTE M. J Y GEFFROY Gare Maritime Place de Trestaou
Port 06 63 76 18 08
22700 PERROS GUIREC T. 02 96 91 10 00
Fax 02 96 91 04 78
JOLIE France
146
X
JOLIE France Mme GOGEN Marie Martine Quai de la Qarantaine 14600 HONFLEUR T.02 31 89 58 01
Fax 02 31 89 32 13
KEHOPS
196
20,5
X
VEDETTES DE BREHAT Mrs Y COLIN et D COURLOUËR 22870 ILE DE BREHAT T.02 96 20 45 98
Fax 02 96 20 84 79 9
ROSETO
X
VEDETTES DE BREHAT Mrs Y COLIN et D COURLOUËR 22870 ILE DE BREHAT T.02 96 20 45 98
Fax 02 96 20 84 79
Liste des BATEAUX TRANSRIVE Nom du bateau
CAP
Long
Rest
P
Coordonnées armateurs
REINE de LEON
125
19
T COMPAGNIE FINISTERIENNE
Vedettes de l'Ile de Batz
EVER VATZ
135
19
T
M. CREACH LE RHU
FLEUR de BATZ
140
20
T
BP 10
Port 06 09 79 21 18
29253 ILE DE BATZ T. 02 98 61 78 87
Fax 02 98 61 75 94
ANNEXE 2 Horaires de la Parade en Seine le lundi 14 juillet 2008 Appareillage Rouen
09h35
La Bouille
11h10
Duclair
12h30
Hville
13h30
Caudebec en caux
14h25
Port Jérome
15h30
Radicatel
16h00
Honfleur
17h30 1
ANNEXE 3 Liste des navires participant à la police du plan d’eau Flamand Armoise Jacques Oudart Fromentin Esteron Moyens nautiques Gendarmerie départementale Moyens Nautiques Gendarmerie Maritime Vedette service Dragages Port de Rouen Remorqueur Capitaine Albert Ruault Vedette Coopérative Lamanage Pilotine station pilotage de la Seine 11
ANNEXE 4
BMH
03:00
PMH
08:57
62,5
Départs
De
09:30
BMH
15:32
PMH
21:20
66
A
12:30
Depa rt
NAVIRES
App
Musoir
L Bouil
Ducl
Hville
Caud
Caud
PJ
Radic
Radic
Honf
Honf
Rade
Observations
01:35
01:15
01:00
00:55
00:45
01:05
00:30
00:45
01:30
00:4 5
01:00
1
Flamand
09:35
05:30
06:45
07:45
08:40
09:45
10:15
11:45
12:45
2
Stad Amsterdam
09:40
11:15
12:30
13:30
14:25
15:30
16:00
17:30
18:1 5
19:15
Escale à QSH
3
Staastradt Lemkhul
09:45
11:20
12:35
13:35
14:30
15:35
16:05
17:35
18:2 0
19:20
Escale à QSH
4
Shabab Oman
09:50
11:25
12:40
13:40
14:35
15:40
16:10
17:40
18:40
5
Mir
09:55
11:30
12:45
13:45
14:40
15:45
16:15
17:00
18:30
19:30
Escale à Radicatel
6
Thalassa
10:00
11:35
12:50
13:50
14:45
15:50
16:20
17:05
18:35
19:35
Escale à Radicatel
7
Creoula
10:05
11:40
12:55
13:55
14:50
15:55
16:25
17:55
18:55
8
Capitan Miranda
10:10
11:45
13:00
14:00
14:55
16:00
16:30
18:00
19:00
9
Loth Lorien
10:15
11:50
13:05
14:05
15:00
16:05
16:35
18:20
19:0 5
20:05
Escale à QSH
10
Artemis
10:20
11:55
13:10
14:10
15:05
16:10
16:40
18:25
19:1 0
20:10
Escale à QSH
11
De grasse
10:25
12:00
13:15
14:15
15:10
16:15
16:45
18:15
19:15
12
Charger
10:30
12:05
13:20
14:20
15:15
16:20
16:50
18:20
19:20
13
Biter
10:35
12:10
13:25
14:25
15:20
16:25
16:55
18:25
19:25
14
Express
10:40
12:15
13:30
14:30
15:25
16:30
17:00
18:30
19:30
15
Umigri
10:45
12:20
13:35
14:35
15:30
16:35
17:05
18:35
19:35
16
Amerigo Vespucci
10:50
12:25
13:40
14:40
15:35
16:40
17:10
17:55
18:40
19:40
Escale à Radicatel
17
Cuauthemoc
10:55
12:30
13:45
14:45
15:40
16:45
17:15
18:45
19:45
18
Mercedes
11:00
12:35
13:50
14:50
15:45
16:50
17:20
18:05
19:35
20:35
Escale à Radicatel
19
Jr Tolkien
11:05
12:40
13:55
14:55
15:50
16:35
17:40
18:10
19:40
20:40
Escale à Caudebec
20
Antigua
11:10
12:45
14:00
15:00
15:55
17:00
17:30
19:10
19:5 5
20:55
Escale à QSH
21
Zenobe Gramme
11:15
12:50
14:05
15:05
16:00
17:05
17:35
19:05
20:05
22
Etoile
11:20
12:55
14:10
15:10
16:05
17:10
17:40
19:10
20:10
23
Morgenster
11:25
13:00
14:15
15:15
16:10
17:15
17:45
19:15
20:0 0
21:00
Escale à Hfl int
24
Atlantis
11:30
13:05
14:20
15:20
16:15
17:20
17:50
19:20
20:0 5
21:05
Escale à QSH 12
25
Christian Radich
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Escale à Caudebec
26
Mecklenburg
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28
Dar Mlodziezy
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Escale à Radicatel
27
Kaliakra
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Escale à Radicatel
29
Sorlandet
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Escale à Radicatel
30
Grand turk
12:00
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20:4 5
21:45
Escale à QSH
31
Tenacious
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Escale CBC
32
Eensdracht
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Escale à QSH
33
Pogoria
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Escale à Radicatel
34
Mare Frizium
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Escale à Caudebec
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Far Barcelona
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