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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Déliberation - 32 Debat Dorientations Budgetaires 2026 1)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Nombre de
Conseillers :
en exercice :
présents :
votants :
OBJET :
DEBAT
D’ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2026 :
Certifié exécutoire
Reçu en Préfecture
ou Sous-Préfecture
le : 08/04 /todl
Publié ou Notifié
le : 0Ÿ lel / Lo
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL &/toès
L’an deux mille vingt six
le : trois avril
le Conseil Municipal de la Commune de SIMIANE
COLLONGUE,
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de M. Philippe ARDHUIN,
Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 27 mars 2026
-PROCURATIONS :
- M. Gilbert MAGNAN à M. Clément CHICHIGNOUD
- Mme Jennifer PALOMBE à Mme Marina BARRESI
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son
article L.2312-1 ;
Vu le Rapport d'Orientation Budgétaire ;
Considérant que la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire doit
faire l’objet d’une délibération spécifique et donner lieu à un vote à
la lecture de l’article 107 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015,
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
Le Conseil Municipal,
- PREND ACTE ET VOTE :
Le rapport fixant les orientations générales du budget 2026 qui a fait
l’objet d’un débat en séance du Conseil Municipal.
POUR : 28
ABSTENTION : 1 M (Marc VIGOUROUX)
La délibération est adoptée.
Le Maire,