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Déliberation - bb0135
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Nézel.
Lien du pdf (Déliberation - bb0135)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Fiscalité,
CONSEIL MUNICIPAL DE NEZEL
SEANCE du 28 mars 2024
Nombre de Conseillers En exercice : 11 Présents : 7
Votants : 8
L’an deux mille vingt quatre, le28 mars à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire dans la salle de réunion de la mairie.
Etaient présents : Dominique TURPIN, Hélène MAHAUT, Thierry LABARTHE, Antoine FOURNIER, Philippe OLLIVON, Marilisa TEIXEIRA, Benjamin CARRE
Pouvoirs : Nicolas VOGEL à Philippe OLLIVON
Secrétaire de séance : Hélène MAHAUT
Date de la convocation et de son affichage : 19 mars 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
- Vote du compte de gestion 2023 : approuvée
- Vote du compte administratif 2023 : approuvée
- Affectation des résultats 2023 : approuvée
- Vote du budget primitif 2024 : approuvée
- Vote des taxes locales : approuvée
- Demande de subvention D.E.T.R pour l’aménagement d’une aire de jeux et sécurisation des accès de l’Espace Pierre Brémard : approuvée
- Demande de subvention D.E.T.R pour la sécurisation de l’école : approuvée - Convention de gestion voirie avec la communauté urbaine Grand Paris Seine Oise : approuvée