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Compte-Rendu - CR CM 07022024 tampon
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 07022024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
1
L'an deux mil vingt-quatre, le 7 février à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS-BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Anne GOUBAULT, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Aurélie LACOMBE, pouvoir à Charles ARIS-BROSOU,
Rémy POINTET, pouvoir à Michel BONNAT,
Nicolas RAMON, pouvoir à Laetitia GADAIS,
Sylvie LHOMET, pouvoir à Anne GOUBAULT,
Patrice DANIAUD, pouvoir à Christophe COLINET,
Etienne LHOMET, pouvoir à Sandrine LACOSTE,
Cécile PEREZ, pouvoir à Isabelle PASSICOS,
Philippe CASENAVE, pouvoir à Frank MONTEIL,
Isabelle ELLIES, pouvoir à Véronique ZOGHBI.
Excusé(e)(s) : -
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Bernard LACAZE
QUORUM : OK
Secrétaire de Séance désigné : Bernard LACAZE
Validation à l’unanimité des membres présents et/ou représentés du PV du Conseil Municipal du 20 décembre 2023.
N° OBJET POUR CONTRE ABST
1
FINANCES - Délibération autorisant le maire à
engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement (dans la limite du quart des crédits
ouverts au budget de l'exercice précédent)
U
2 FINANCES - Demande de Subvention – Fonds UE Territoriaux via le GAL Cœur entre deux mers U
3
FINANCES - Demande de Subventions – DETR 2024 –
Fonds UE Territoriaux - Restructuration locaux
annexes et construction de vestiaires gymnase
25 2
4
FINANCES - Demande de Subvention – Conseil
Départemental – Plateau Routier de Cadène - Voie
verte 2024
U
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 18
- Votants : 27
- Procuration(s) : 9
- Absent(s) excusé(s) : 0
- Absent(s) : 0
CR CM 07-02-2024
Date de convocation :
Le 1er février 2024
Date d’affichage :
Le 1er février 2024 EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
2
5 FINANCES - Demande de Subvention – DSIL 2024 – Toiture Eglise 25 2
6 FINANCES - Demande de Subventions – City Stade U
7 FINANCES - Débat d’Orientation Budgétaire 2024 U
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Bernard LACAZE Thierry GENETAY
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.