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Conseil Municipal - CRD CM 20122023 tampon
Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Carignan-de-Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CRD CM 20122023 tampon)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Transports,
COMPTE RENDU DES DECISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
L'an deux mil vingt-trois, le 20 décembre à 18h30, les membres du Conseil Municipal, ont été légalement convoqués en séance ordinaire par Thierry GENETAY, Maire de la commune de Carignan de Bordeaux, à la mairie, salle du conseil municipal, 24 rue de Verdun, 33 360 Carignan de Bordeaux.
CONVOQUÉS : Thierry GENETAY, Isabelle PASSICOS, Christophe COLINET, Aurélie LACOMBE, Rémy POINTET, Sandrine ALABEURTHE, Laurent JANSONNIE, Anthony BROUARD, Nicolas RAMON, Julia ZIMMERLICH, Charles ARIS-BROSOU, Karine VIROT, Michel BONNAT, Sylvie LHOMET, Patrice DANIAUD, Laetitia GADAIS, Etienne LHOMET, Sandrine LACOSTE, Cédric FLOUS, Cécile PEREZ, Pascal LATORRE, Bernard LACAZE, Anne GOUBAULT, Frank MONTEIL, Véronique ZOGHBI, Philippe CASENAVE, Isabelle ELLIES
Excusé(e)(s) et pouvoir(s) :
Julia ZIMMERLICH donne pouvoir à Christophe COLINET,
Pascal LATORRE donne pouvoir à Sandrine ALABEURTHE,
Cédric FLOUS donne pouvoir à Sandrine LACOSTE.
Bernard LACAZE donne pouvoir à Michel BONNAT,
Philippe CASENAVE donne pouvoir à Frank MONTEIL,
Isabelle ELLIES donne pouvoir à Véronique ZOGHBI.
Excusé(e)(s) : -
Absent(e)(s) : -
Secrétaire de séance : Anthony BROUARD
Quorum OK – Secrétaire de Séance désignée : Anthony BROUARD
Validation à l’unanimité des membres présents et/ou représentés du PV du Conseil Municipal du 12 octobre 2023
N° OBJET POUR CONTRE ABST
1
VOIRIE - Convention de délégation des charges d’entretien
des routes départementales en agglomération traversant la
commune
U**
2
VOIRIE - Délibération portant mise en place d’un groupement
de commande entre la Communauté de communes et des
communes membres pour les travaux « voirie
investissement 2024 »
U
3 RÉSEAUX - Implantation du transformateur électrique Route de Tresses Parcelle AV 174 22 2 3
4 COMPTABILITÉ – Décisions modificatives DM n°9 annulant la DM N°7 2023 (problème d’écriture) U
5 COMPTABILITÉ - Décisions modificatives DM n°10 remplaçant la DM N°7 2023 (problème d’écriture) U
6 COMPTABILITÉ - Décision modificative DM n°11 - Amortissements 23 2 2
7 COMPTABILITÉ - Décision modificative DM n°12 – Ecritures comptable opérations relatives au SDEEG U
8 COMPTABILITÉ - Délégation de l’admission en non-valeur des créances locales de faible montant au Maire U
Nombre de membres :
- En exercice : 27
- Présents : 21
- Votants : 27
- Procuration(s) : 6
- Absent(s) excusé(s) : 0
- Absent(s) : 0
CR-CM-20-12-2023
Date de convocation :
Le 14 décembre 2023
Date d’affichage :
Le 14 décembre 2023 COMPTE RENDU DES DECISIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
CARIGNAN DE BORDEAUX
REPUBLIQUE FRANCAISE – DEPARTEMENT DE LA GIRONDE
9 FINANCES - Emprunt communal 23 4
10 RESSOURCES HUMAINES - Création d’emplois à la suite des avancements + promotions + changement de filière U
11 RESSOURCES HUMAINES - Tableau des emplois réactualisé U
12
RESSOURCES HUMAINES - Validation du RIFSEEP (Régime
Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de
l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) : IFSE critériel
et CIA
U
13 RESSOURCES HUMAINES - Validation DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels) U
14 RESSOURCES HUMAINES - Prise en charge des dépenses de transport en commun des agents communaux éligibles U
15 VIE ASSOCIATIVE - Règlement Intérieur du Gymnase Communal U
16
URBANISME - Rétrocession de 3 parcelles du Vallon du
Pontet cadastrées AD n°203,209 et 234 dans le domaine
privé de la commune
25 2
17
VIE SCOLAIRE - Modification du règlement du restaurant
scolaire pour le prix du repas PAI et pour le coût du repas
bébé que la commune facture à la crèche
U
Le Conseil Municipal prend acte également de la présentation des RPQS du SIEA de l’Entre deux Mers à l’unanimité des membres présents et/ou représentés
** U : Unanimité des membres présents et/ou représentés
Le Secrétaire de Séance Le Maire de Carignan de Bordeaux, Anthony BROUARD Thierry GENETAY
Fait pour valoir ce que de droit
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché au siège de la collectivité, Informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.