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Procès Verbal - pv Reunion cm 23.09.2022
Document publié le Vendredi 23 septembre 2022 par la commune d'Auberives-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion cm 23.09.2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
D'AUBERIVES
SUR
VAREZE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23.09.2022
Madame
Dorothée
ZABOROWSKI
étant
absente,
Madame
Nelly
CLARET,
adjointe
au
maire
ouvre
la séance
du
Conseil
Municipal.
PRESENTS:
M
ARIGAULT
Thomas.
Mme
BLANOT
Arielle.
M
BRENIER
Rodolphe.
Mme
CLARET
Nelly.
Mme
DE
BARROS
Olivia.
Mme
FRIER
Barbara.
M
GHEMBAZA
Célim.
M
MERCADES
Jean.
Mme
MORIN
Sandrine.
M
NOYER
Jean-Claude.
Mme
PHILIBERT
Ghislaine.
M
PONTUS
Jérôme
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
: Mme
CALANDRE
Nathalie
à Mme
FRIER
Barbara
ABSENTS
: M.
MOULIN
Bernard.
MME
ZABOROWSKI
Dorothée.
Secrétaire
de
séance
: M
BRENIER
Rodolphe
ORDRE
DU
JOUR
:
Installation
des
conseillers
municipaux
1.
Election
de
Maire
2.
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
3.
Election
des
Adjoints
au
Maire
Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Mme
CLARET
Nelly,
adjointe
au
maire,
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
présents,
installés
dans
leurs
fonctions.
Le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité
de
désigner
à
main
levée
le
secrétaire
de
séance.
M
BRENIER
Rodolphe
a été
désigné
en
qualité
de
secrétaire
(art
L.
2121-15
du
CGCT).
1.
Election
du
Maire
M
NOYER
Jean-Claude
doyen
d’âge
de
la séance
a pris
la présidence
de
l’assemblée
(art.
L'2122-8
du
CGCT).
IE a procédé
à
l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
douze
conseillers
présents
et a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
à l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie.
I
a ensuite
invité
le Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
du
maire.
Il a rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
Pélection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
Conseil
Municipal
a
désigné
à
Punanimité
deux
assesseurs
: M
ARIGAULT
Thomas
et
Mme
MORIN
Sandrine.
Chaque
conseiller
municipal,
à
lappel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu’il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie,
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l’enveloppe
que
le conseiller
municipal
a déposé
lui-
même
dans
l’urne
prévue
à cet
effet. COMMUNE
D'AUBERIVES
SUR
VAREZE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23.09.2022
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote. Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a) Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
b}) Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
13
c) Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral)
:
0
d} Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
:
0
e) Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
f) Majorité
absolue
:
7
Mme
CLARET
Nelly
: 13
(treize)
suffrages
obtenus
Mme
CLARET
Nelly
a
été
proclamée
Maire,
à
la
majorité
absolue,
au
ler
tour
de
scrutin
et
a
été
immédiatement
installé
dans
ses fonctions.
2..:
Détermination
du
nombre
d’Adjoints
Sous
la présidence
de
Mme
CLARET
Nelly,
élue
Maire,
le Conseil
Municipal
a été
invité
à procéder
à
Pélection
des
adjoints.
Le
Président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
à
L.
2122-2-1
du
CGCT,
la
commune
peut
disposer
de
quatre
adjoints
au
maire
maximum.
Elle
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint.
If
a
rappelé
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
quatre
adjoints. Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
Municipal,
à
Punanimité,
a fixé
à quatre
le
nombre
des
adjoints
au
Maire. 3. :
Election
des
Adjoints
au
maire
Mme
CLARET
Nelly
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Sur
chacune
des
listes,
l’écart
entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
lélection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d’âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L.2122-4
et L.2122-7-2
du
CGCT).
Le
Maire
invite
le
Conseil
Municipal
à décider
du
délai
à
laisser
pour
le
dépôt
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
Il
est
constaté
qu’une
seule
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
Maire
a
été
déposée.
Cette
liste
a été jointe
au
procès-verbal.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
:
a) Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote :
0
b) Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
:
13
c} Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L.66
du
code
électoral) :
0
d) Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral) :
0
e) Nombre
de
suffrages
exprimés
:
13
f) Majorité
absolue
:
7 COMMUNE
D’AUBERIVES
SUR
VAREZE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
23:02
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M
NOYER
Jean-Claude.
Ils ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste,
soit :
>
ler
adjoint
: M.
NOYER
Jean-Claude
>
2"
adjoint
: Mme
PHILIBERT
Ghislaine
» >
3%
adjoint
: M
MERCADES
Jean
4ème
adjoint
: Mme
FRIER
Barbara
Le
secrétaire
La
Présidente
Rodalphe
BRENIER
Nelly
CLARET