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Convocation - convocation CM 19 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chalais.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 19 12 24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
e
Chalais
Sud-Charente
mm
CHALAIS,
Le 12
décembre
2024.
CONVOCATION
À
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Chèr(e)s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
La
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
Lieu
Le
:
Jeudi
19
décembre
2024
à
20
heures
à
la
salle
du
conseil
de
La
mairie
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Élection
du
secrétaire
de
séance
2.
Arrêt
du
procès-verbal
de
la
séance
du
7
novembre
2024
RESSOURCES
HUMAINES
3.
Participation
pour
la
protection
sociale
complémentaire
prévoyance
dans
Le
cadre
d’une
procédure
de
convention
de
participation
4.
Présentation
du
rapport
social
unique
(RSU)
2023
FINANCES
5.
Comptabilité
: décision
modificative
n°5
-
acquisition
de
tables
pour
La
Mairie
6.
Comptabilité
: décision
modificative
n°6
-
réparation
de
la Tractopelle
7.
Comptabilité
: décision
modificative
n°7
-
travaux
de
voirie
8.
Remboursement
de
facture
au
Maire
(achat
sur
internet)
garages
pour
robots
de
tonte
9.
DSP
renouvellement
Assurances
de
la
commune
10.
Projet
DETR
2024
pour
remplacement
chaudière
bois
11:
Approbation
des
attributions
de
compensation
2025
au
titre
de
La
procédure
de
révision
libre 12.
Mandatement
de
la
facture
Etablissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
ENVIRONNEMENT
- AMÉNAGEMENT
DE L'ESPACE
- DOMAINE
ET PATRIMOINE
13.
Problème
de
termites
prévoir
zonage
- 25
route
de
Saint-Christophe
14.
Vente
de
la
parcelle
«
Près
Rochefort
»
-
cadastrée
333
ZE14
ASSAINISSEMENT
15;
Contrat
de
concession
eau
et
assainissement
réforme
des
redevances
Agence
de
l'Eau
EQUIPEMENT
COMMUNAUX
ET
VOIRIE
16.
Charges
locatives
au
chauffage
bois
AFFAIRES
DIVERSES 17.
Informations
sur
les
décisions
du
Maire
18.
Informations
et
questions
diverses.
Comptant
sur
votre
présence,
Veuillez
agréer,
Chèr(e)s
Collègues,
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
1
H
achuts
BLANCHET
CHE
Ville dfc
HALAIS
7 Place
de
l'Hôtel de
Ville - 16210
CHALAIS