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Déliberation - Contrat association la Cie A Chant Tourné pour spectacle The Wooden Swing du 18.08.2023 ancienne piscine dété 2023.168
Document publié le Vendredi 18 août 2023 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Déliberation - Contrat association la Cie A Chant Tourné pour spectacle The Wooden Swing du 18.08.2023 ancienne piscine dété 2023.168)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Loisirs,
DEPARTEMENT DE LA VIENNE
VILLE DE LOUDUN
OBJET :
Contrat avec l’association
La Cie A Chant Tourné
pour le spectacle The
Wooden Swing Band qui
aura lieu le 18 Août 2023 à
l'ancienne piscine d'été de
Loudun.
ARTICLE 1 :
DECISION N°2023.168
DK 2H KO HR OK KE Re Ke 2 ee Ke fe ke Ke 2 Ke Ke ke
Nomenclature n° 1.7
LE MAIRE DE LA VILLE DE LOUDUN :
VU :
- Les articles L 2122-21 et L 2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
- la délibération du 23.05.2020 portant délégation au
Maire par le Conseil Municipal de certaines attributions,
- DECIDE -
Il convient de passer un contrat avec l'association La Cie À Chant Tourné pour le spectacle The Wooden Swing Band qui aura lieu le 18 Août 2023 à l'ancienne piscine d'été de Loudun.
ARTICLE 2 :
Pour cette mission, l'association La Cie À Chant Tourné percevra la somme de 3 002 € TTC.
ARTICLE 2 :
Le Directeur Général des Services de la Ville de Loudun est chargé de l'exécution de la présente décision.
16 AU 2073
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe qui celui-ci peut faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal de Poitiers dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en Préfecture et de sa publication et/ou notification
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après tnsmni00073
en Sous-Préfecture le : .........1.7 MNT EVEx
Publié le : ….1.6.AQUT..2023..........................
Notifié le : sure erreurs
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20230816-DEC2023-168-AI
Date de télétransmission : 16/08/2023
Date de réception préfecture : 16/08/2023