Compte-Rendu - 2018 CR 05 22

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Compte-Rendu - CR CONSEIL DU 29.08.16

Compte-Rendu - 2018 CR 05 22 Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Saint-Hilaire-les-Places. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 CR 05 22)Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Éducation, COMMUNE DE SAINT HILAIRE LES PLACES – 87800 TEL : 05 55 58 12 08 FAX : 05 55 58 35 98

COMMUNE DE

SAINT HILAIRE LES PLACES

CONSEIL MUNICIPAL

COMPTE-RENDU

22 MAI 20182

L’an deux mille dix-huit, le vingt-deux mai à 20h00, le conseil municipal de la commune de Saint Hilaire Les Places, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Sylvie VALLADE, Maire.

Etaient présents : Mmes Sylvie VALLADE, Cécilia GOURGOUSSE, Marie Line VALADE, Amandine BRESSON, MM. Daniel OFFER, Gérald BATISSOU, Marc LOBO, Franck DELAUTRETTE, Jean Marc BARRIERE.

ABSENTS excusés :

M. François BUISSON a donné délégation de vote à M Daniel OFFER Mme Sylvie LUCET a donné délégation de vote à Mme Cécilia GOURGOUSSE

Madame le Maire donne lecture de l’ordre du jour de la séance :

I – Affaires financières

1. Subventions aux associations 2018

2. Tarifs buvette 2018

3. Structures gonflables 2018

4. Tarifs épicerie régie boutique saison 2018

5. Tarifs supplément régie camping 2018

6. Tarifs séjour avec animal régie camping 2018

7. Tarif taxe de séjour régie camping 2018

8. Tarifs participation des campeurs à des soirées animées régie camping 2018 9. Tarifs participation activités sur le site (Lac) 2018

10. Tarifs pass Kid’s O Lac

II– Camping

1. Reconduction du contrat FLOWER

2. Règlement intérieur des terrains de camping ou de caravanage ainsi que des parcs résidentiels de loisirs

III – Commission extramunicipale

1. Commission extramunicipale pour le jumelage

IV – Vies des commissions et questions diverses

Madame le Maire rend hommage à Mme Sylvie LELEU, agent municipal ayant intégré les effectifs de la commune depuis juillet 2004. Une minute de silence est observée.

Madame le Maire propose de nommer Mme Amandine BRESSON comme secrétaire de séance, l’intéressée accepte.

Madame le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal le compte-rendu du conseil municipal du 20 avril 2018 : 4 abstentions (Mme GOURGOUSSE, Mme LUCET, Mme BRESSON et M. DELAUTERETTE) et 7 pour.3

I. AFFAIRES FINANCIERES :

1) Subventions aux associations 2018 :

Madame le Maire explique que depuis 2016, la commune a convenu de traiter une fois par an les subventions aux associations.

Associations hors commune :

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de ne pas octroyer de subventions aux associations suivantes :

- Secours populaire Français

- Ligue des droits de l’homme

- La ligue contre le cancer

- Pupilles de l’enseignement public

- Association prévention routière

- AFM TELETHON

- Planning familial

- Association départementale des lieutenants de louveterie de la Haute-Vienne - Association des accidentés de la vie

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner la Maison familiale rurale Périgord- Limousin d’un montant de 150 €.

Le conseil municipal, à 1 opposition (M. LOBO), et 10 pour, décide de subventionner les Conciliateurs de justice du Limousin d’un montant de 100 €.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner l’association du Groupement de Vulgarisation Agricole Féminin de Nexon d’un montant de 100 €.

Le conseil municipal, à 3 oppositions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE et Mme LUCET) et 8 pour, décide de subventionner l’association GJ Ecole de foot du Pays de Nexon d’un montant de 350 €.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner les voyages des élèves du lycée Jean-Baptiste Darnet à hauteur de 50 € par élève (soit 250 €) de la commune de Saint Hilaire les places. L’aide sera versée à chaque famille.

Associations communales :

Association Loisirs, Animation, Culture Plaisance :

M. BATISSOU Gérald, membre actif de l’association, quitte la salle au moment du vote.

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner l’association Loisirs, Animation, Culture Plaisance, d’un montant de 500 €.

Association les Amis des tuileries du Limousin :4

Le conseil municipal, à 3 oppositions (Mme BRESSON, Mme GOURGOUSSE et Mme LUCET), 2 abstentions (M. DELAUTRETTE et M. BARRIERE) et 6 pour, décide de subventionner l’association les Amis des tuileries du Limousin d’un montant de 2 000 €.

Association Patrimoine et Culture :

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner l’association Patrimoine et Culture d’un montant de 500 €.

Association sportive les Places :

Le conseil municipal, à 1 abstention (M. BARRIERE) et 10 pour, décide de subventionner l’association sportive les Places d’un montant de 500 €.

Association les Amis des fleurs :

Mme Marie-Line VALADE, Présidente de l’association, quitte la salle au moment du vote.

Madame le Maire propose à l’assemblée de subventionner l’association à hauteur de 300 €, après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de subventionner l’association les Amis des fleurs d’un montant de 500 €.

2) TARIF BUVETTE 2018

Madame le Maire remet un graphique des résultats de la gestion du site depuis 2011 avant de procéder au vote des tarifs de la buvette :

Exercice 2017 :

En recettes : 262 427.02 €

En dépenses : 238 559.16 €

Soit un excédent de 23 867.86 €

Madame le Maire explique que le chiffre d’affaire prévisionnel au camping et gites est à ce jour de 59 294 €.

Madame le Maire explique que la commune gère le plan d’eau en régie municipale et qu’il faut réactualiser les tarifs pratiqués sur le site (buvette).

Le conseil municipal, à 5 abstentions (Mme LUCET, Mme GOURGOUSSE, M. LOBO, Mme BRESSON et M. DELAUTRETTE) et 6 pour, décide d’appliquer les tarifs de la buvette saison 2018 comme suit :

BOISSONS

Bière 2.00 €

Bière brune 2.50 €

Jus de fruits 2.00 €

Coca cola 2.00 €

Orangina 2.00 €

Fanta 2.00 €

Perrier 2.00 €

Nestéa pêche 2.00 €

Eau plate 50 cl 1.50 €

Supplément sirop 0.20 €

Vin rouge au verre 1.50 €

Vin rosé au verre 1.50 €

Vin bouteille 6.00 €

Pineau 2.40 €5

Kir 2.00 €

Café 1.20 €

SNACK

Crêpes au sucre 1.50 €

Sucettes 0.60 €

Gaufre 2.00 €

Supplément Nutella ou chantilly 0.50 €

Frites (la barquette) 2.00 €

Cheesburger, frites 6.00 €

Croque-monsieur 3.00 €

Panini frites 6.00 €

Panini nutella 5.00 €

Entrecôte frites (repas divers) 13.00 €

GLACES

Magnum 2.50 €

Cornetto 1.00 €

Ben et Jerrys 3.50 €

Solero 2.00 €

Smoothie 2.00 €

Calipso 2.00 €

Twister 2.00 €

Haribo 2.50 €

Kinder bueno 2.50 €

MUG « Saint Hilaire les Places » 5.00 €

3) STRUCTURES GONFLABLES SAISON 2018

Madame le Maire explique que lors du dernier conseil, l’assemblée a demandé à ce que le nombre de structures gonflables soit diminué. La commune a donc travaillé avec le prestataire le mieux placé et celui-ci a ramené sa proposition à 10 484 € HT soit 12 580.80 € TTC, pour une présence du 16 juillet au 16 août sur le site avec 2 personnes en surveillance et en veille de nuit. Soit une minoration de 1 500 €.

Le conseil municipal, à 6 oppositions (M. BUISSON, Mme GOURGOUSSE, M. LOBO, Mme BRESSON, M. DELAUTRETTE et Mme LUCET) et 5 pour, décide de ne pas valider le devis de la société LOCAFUN 16 d’un montant de 12 580.80 € TTC et de ne pas mettre de structures gonflables sur le site pour la saison 2018.

TARIFS EPICERIE REGIE BOUTIQUE SAISON 2018

Le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide de fixer les tarifs épicerie de la régie boutique saison 2018 comme suit :

LAVERIE

Jeton machine à laver 4.00 €

Jeton sèche-linge 2.00 €

1 tablette lessive 0.50 €

EPICERIE

Allumettes U boite x 240 0.90 €

Biscottes U Bio 300g 2.30 €

Cacao bio U 500g 3.50 €

Cartouche de gaz 190g butane 3.15 €

Chips Nature U sachet 300g 2.00 €

Charbon de bois U 2.5kg 7.00 €6

Coquillettes BIEN VU 1.10 €

Pâtes barilla penne regate 2.40 €

Coton tige U sachet x60 0.70 €

Couches sup.abs.U TT PT différentes tailles 6.40 €

Crème solaire 12.00 €

Céréales assortiment Nestlé 5x30g 2.70 €

Dentifrice fraicheur by U tube 75ml 1.10 €

Eponges grattantes U fibres nat ttes surf x2 1.50 €

Café moulu Maxhanl.malongo 250 g 3.40 €

Filtre à café N°4 U BIO x 80 1.30 €

Gel douche aloé vera U 250 ml 1.40 €

Gobelets B vu 20cl blc x 100 2.25 €

Haricots verts très fin 440g 1.20 €

Huile de tournesol bio Cauvin 75cl 4.10 €

Infusion divine dis.bio clipper 38g 3.10 €

Infusion march.sable bio clipper 30g 3.10 €

Ketchup Heinz FL 342g 1.50 €

Lait UHT ½ écrémé BBC U ble 1L 1.10 €

Liquide vaisselle ment/basil U nat. 500ml 1.40 €

Lessive gel main U tube 250ml 1.80 €

Mayonnaise U tube 175g 1.30 €

Mouchoirs U blanc classique x 6 0.90 €

Mousse à raser peaux sensibles U 100ml 1.30 €

Moutarde de dijon U bio 200g 1.50 €

Papier toilette compact U nat.x 4 2.50 €

Pâte à tartiner JB noisette 350g 4.00 €

Pâte Barilla penne regate bio 500g 2.40 €

Pile LR03 AAA 2.10 €

Pile LR06 AA 2.10 €

Pile LR20 3.30 €

Insecticide RAID 3.50 €

Rasoirs jetables 2 lames x 10 1.20 €

Raviolis JB aux légumes 4.20 €

Riz long basmati U 500g 1.15 €

Sacs poubelles U lien classique 20x30l 2.70 €

Savon de Marseille U blanc 400g 1.45 €

Serviettes hygiéniques maxi normales pliées U 1.50 €

Shampooing U 250 tous types de cheuveux 1.60 €

Essuie-tout blanc compact U natures x 2 2.00 €

Sucre en morceaux N°4 1kg 1.20 €

Tampax compak régulier applicateur x 22 2.90 €

Thé earl grey bio clipper 40g 3.10 €

Vinaigre balsa U bio ble 50cl 3.80 €

Cookies pépites de choco U bio 175g 2.20 €

Cake marbré au chocolat U bio 125 g 2.70 €

Palmier pur beurre U bio 100g 1.80 €

GLACES

Cornetto chocolat 1.00 €

Cornetto vanille 1.00 €

Magnum 2.50 €

Ben et Jerry’s 3.50 €

Wich 2.00 €

Solero 2.00 €

Smoothie 2.00 €

Calipso 2.00 €

Twister 2.00 €

Kinder bueno 2.50 €7

Haribo 2.50 €

BOISSONS

Eau de sources 1.50 €

Bière 2.00 €

Fanta 2.00 €

Nestea pêche 2.00 €

Jus de fruit 2.00 €

Orange minute maid 2.00 €

Orangina 2.00 €

Pepsi cola 2.00 €

Perrier 2.00 €

Supplément sirop 0.20 €

Café 1.20 €

MUG « Saint Hilaire les Places » 5.00 €

4) TARIFS SUPPLEMENT REGIE CAMPING 2018

Le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide de fixer les tarifs supplément régie camping 2018 comme suit :

SUPPLEMENTS TARIFS 2018

Barbecue 3€/ jour

Réfrigérateur 5€/ jour

5) TARIFS SEJOUR AVEC ANIMAL REGIE CAMPING 2018

Le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide de fixer les tarifs séjour avec animal régie camping 2018 comme suit :

ANIMAL DU 01/01 AU 06/07 ET DU

01/09 AU 31/12/18

DU 07/07 AU 31/08/18

Nuit en hébergement 3.00 € 5.00 €

Nuit en emplacement 1.50 € 2.50 €

6) TARIFS TAXE DE SEJOUR – REGIE CAMPING SAISON 2018

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide d’appliquer les tarifs taxe de séjour, régie camping 2018 comme suit :

TAXE DE SEJOUR + 18 ANS TARIFS 2018

Camping 0.25€/personne

Gîtes et mobil-homes 0.65€/personne

7) TARIFS PARTICIPATION DES CAMPEURS A DES SOIREES ANIMEES – REGIE CAMPING 2018

Le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide de fixer les tarifs participation des campeurs à des soirées animées – régie camping comme suit :8

TARIF PARTICIPATION SOIREES ANIMEES TARIFS 2018

Participation des campeurs soirées animées 2€/personne, gratuit pour les moins de 12 ans

8) TARIFS PARTICIPATION ACTIVITES SUR LE SITE (LAC)

Madame le Maire propose à l’assemblée de fixer une participation pour les activités diverses sur le site (LAC) : pétanque, volley…, à 2 € par participant et gratuit pour les moins de 12 ans.

Le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide d’accepter la proposition de Mme le Maire et de fixer les tarifs participation activités sur le site (LAC), soit 2 € par participant et gratuit pour les moins de 12 ans.

9) TARIFS ACTIVITES DU PLAN D’EAU SAISON 2018

Suite à la décision de l’assemblée concernant les structures gonflables au point 3 du présent compte rendu, le conseil municipal, à 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide d’appliquer les tarifs activités du plan d’eau saison 2018 comme suit :

TARIF

PUBLIC

TARIF COMMUNE

CAMPEURS

TARIF GROUPE

Toboggan illimité 7 € 6 € 6 €

Pass 5 tours toboggan 3 € 2 € 2 €

Pass 1 semaine

Campeur, toboggan en

illimité

20 €

II. CAMPING

1) RECONDUCTION DU CONTRAT FLOWER

Madame le Maire explique que lors du dernier conseil, l’assemblée a souhaité remettre le vote de la reconduction du contrat FLOWER au prochain conseil car la durée de celui-ci ne convenait pas (5 ans) et qu’il fallait une durée moindre. La commune en a fait la demande est a obtenu une réduction de 6 mois, soit 4 ans et 6 mois. La cotisation reste inchangée.

Le conseil municipal, 5 abstentions (M. LOBO, Mme GOURGOUSSE, M. DELAUTRETTE, Mme LUCET et Mme BRESSON) et 6 pour, décide de reconduire le contrat FLOWER pour une durée de 4 ans et 6 mois, soit du 1er avril 2018 au 31 septembre 2022 avec une cotisation annuelle.

2) REGLEMENT INTERIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RESIDENTIELS DE LOISIRS

Madame le Maire explique qu’un règlement intérieur a été mis en place au camping depuis 2017. Elle informe que les changements se limitent aux dates d’ouverture et qu’il faut procéder au vote.

Le conseil municipal, à 1 abstention (M. LOBO) et 10 pour, décide d’adopter le règlement intérieur des terrains de camping ou de caravanage ainsi que des parcs résidentiels de loisirs pour la saison 2018.9

III. COMMISSION EXTRAMUNICIPALE

1) COMMISSION EXTRAMUNICIPALE POUR LE JUMELAGE

Madame le Maire informe que le voyage en Allemagne a suscité nombre d’inscription (41 habitants de Saint Hilaire les Places et 8 extérieurs). Elle explique que la démarche mise en place semble être un succès puisque plus de 150 personnes ont participé aux 30 ans du jumelage et que la soirée choucroute a de nouveau passé le cap des 100 participants.

Madame le Maire propose à l’assemblée la nomination de la commission extramunicipale afin de préparer le retour de la coopération avec le comité de jumelage et d’organiser le voyage. Elle se composerait de la manière suivante :

François BUISSON - Véronique BONNET – Gérard CHANDES – Roger TARDY – Anne Marie et Jean-Jacques CHAUSSE – Silke FAYE- SUKOP – Jean-Claude NORMAND et Sylvie VALLADE.

Le conseil municipal, à 4 oppositions (Mme GOURGOUSSE, Mme LUCET, Mme BRESSON et M. DELAUTRETTE), 1 abstention (M. LOBO) et 6 pour, valide la nomination de la commission extramunicipale comme suit :

François BUISSON - Véronique BONNET – Gérard CHANDES – Roger TARDY – Anne Marie et Jean-Jacques CHAUSSE – Silke FAYE- SUKOP – Jean-Claude NORMAND et Sylvie VALLADE.

IV. VIES DES COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES

• Madame le Maire confirme la démission de Mme Isabelle MIGUEL DIAS 4ème adjointe. Elle donne lecture de la lettre du Préfet et celle de Mme Isabelle MIGUEL DIAS. • La commune a accueilli « Pays du Limousin » pour un reportage et celui-ci sera diffusé sur France 3.

• Mme le sous-Préfet est venue le 7 mai. Elle a confirmé que la commune devrait obtenir 30 % de financement supplémentaires sur le réaménagement du centre bourg. • Cérémonie du 8 Mai. Les anciens combattants déplorent le manque de conseillers à la cérémonie.

• Madame le Maire a célébré un mariage le 12 Mai : Mme Estèle LEBOUC et M. Julien GENDRAUD

• La commune a reçu les boulistes qui ont besoin d’un boulodrome couvert pour pouvoir continuer à présenter des équipes en compétition de haut niveau. Pour l’instant le projet est de l’ordre de 8 000 € mais la commune n’a pas les fonds dans l’immédiat. • Samedi 19 mai au matin a eu lieu la 1ère des 4 matinées participatives au plan d’eau. Plus de 20 personnes étaient là malgré la réception tardive du courrier. Les bénévoles déplorent l’absence des conseillers.

• Le festival international de pêche au coup a réuni 64 participants de 5 nationalités différentes.

• L’Assemblée générale des tuiliers du Limousin a eu lieu, un beau programme se profile pour 2018.

• L’assemblée générale des anciens élèves de la Grimaudie a eu lieu. Ils ont un projet de randonnée sur le chemin des écoliers ainsi qu’un projet de voyage.

• La plantation des fleurs a été faite la semaine dernière par une vingtaine de bénévoles en 1.5 journée. Madame le Maire tient à les remercier.

• La commune a reçu un 1er devis pour la signalétique sur la commune.

❖ Communauté de communes :

La mise en place de la redevance incitative est confirmée pour 2020 avec une communication qui va démarrer le second semestre, des opérations d’identification des bacs dès le mois de juillet avec une année de test en 2019. Le changement de service devrait s’opérer au 1er janvier 2019. Un diagnostic du monde agricole est en cours afin de connaître les exploitations dont les exploitants vont prendre leur retraite dans les 7 prochaines années de façon à organiser des10

sessions d’accueil de repreneurs potentiels. Une précédente opération sur les Monts de Châlus a permis la transmission de 4 exploitations.

PLU :

Une réunion des personnes publiques associées a eu lieu fin avril.

Madame le Maire lève la séance à 21 h 15.