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unknown - Communauté de communes - Retz en Valois
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Retz en Valois)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Aménagement du territoire,
1 1LRETZ
|
VÆNALOIS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RETZ-EN-VALOIS
Communauté
de
Communes CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
JEUDI
30
MARS
2023
Alexandre
de
MONTESQUIOU,
Président
de
la
Communauté
de
communes
Retz-en-Valois,
ouvre
la
séance
à
19h00
et
procède
à
l'appel
des
conseillers
communautaires
Présents
(53)
: ALTHOFFER
Evelyne,
BAZIN
Didier,
BERSON
Jean-Pascal,
BIZOUARD
Olivier,
BLANGEOT
Eveline,
BOUVIER
Jean-Marie,
BRANQUART
André,
BRIFFAUT
Franck,
BRUYANT
Monique,
CANTOT
Dominique,
CAPON
Claude,
CARION
Denis,
CASSIER
Nicolas,
CHAUVIN
Christian,
DAVALAN
Gilles,
DELPIERRE
Sylvie,
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESBOVES
Alain,
DESSIGNY
Jocelyn,
DIDIER
Jacques,
DOURNEL
Isabelle,
DUFOUR
Fabrice,
FIQUET
Dominique,
GAUTIER
Nathalie,
GILLES
Thierry
,
GILQUIN
Jade,
GOBBE
Daniel,
JAHRLING
Gérhard,
JULLIEN
Christelle,
LANGLET
Jennifer
( procuration
à
BRANQUART
André
à
compter
de
la
délibération
n°20-23),
LEFÈVRE
Gaëlle,
LEFRANC-CARBONNEL
Meritxell,
Le
FRÈRE
Céline
(à
partir
de
la
délibération
13-23),
LÉTRILLART
Benoît,
LUCOT
Patricia,
MAURICE
Denis,
MOUNY
Chantal,
NÉLATON
Robert,
OLRY
Christine,
, PAULY
Brigitte,
PHILIPON
Vincent,
POTEAUX
Christian,
ROUSSEL
Jeanne,
ROBILLARD
Marc,
RUELLE
Bernard,
SEGUIN
Guillaume,
SELLIER
Jean-Guy,
THÉRON
Christophe,
THIEL
Patrick,
TROMBETTA
Gérard,
VALIERGUE
Anne-Benoîte,
VANLERBERGHE
Remi,
et
ZIMMER
Patrice.
Procurations
(15)
: BOSSU
Aurélien
à
SELLIER
Jean-Guy,
CARRIER
Pierre-Louis
à
RUELLE
Bernard,
DELVAL
Yveline
à
de
MONTESQUIOU
Alexandre,
DESCAMPS
Lisiane
à
BRUYANT
Monique,
DESTRI
Aline
à
GOBBE
Daniel,
ERBS
Pierre
à
ZIMMER
Patrice,
GAILLARD
Johnny
à
DELPIERRE
Sylvie,
JAREK
Christelle
à
CANTOT
Dominique,
LAVOIX
Olivier
à
OLRY
Christine,
MAS
Caroline
à
GILLES
Thierry,
MOUGET
Laurent
à
JAHRLING
Gérhard
,
PADIEU
Christophe
à
BRIFFAUT
Franck,
SIODMAK
Vincent
à
NÉLATON
Robert,
THIÉFINE
Valérie
à
DIDIER
Jacques,
et
UZZAN
Gilles
à
LEFÈVRE
Gaëlle.
Absents
excusés
(14)
: AUBERT
Richard,
BAHU
Nicolas,
BOURHAIL
Myriam,
DAUCHELLE
Romuald,
DAVIN
Benoît,
de
FAŸ
Jean-François,
GHEKIÈRE
Damien,
KIPRHJANOVSKI
Dragomir,
MAILLET-CONTOZ
Alexandre,
POINT
Benoît,
POTTIER
Evelyne,
QUÉNARDEL
Alexandre,
SEGUIN
Alice,
et
SEZNEC
Jean-Yves.
Le
quorum
est
atteint
Le
procès-verbal
du
03
février
2023
est
adopté
à
l’unanimité
par
les
conseillers
communautaires.
12.23
Régularisation
de
la
délibération
d'approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
(PLUi)
du
21
février
2020
Adopté
à
l’unanimité
13.23
Ressources
humaines
- Création
d’un
poste
de
catégorie
A
—
Directeur
des
services
à
la
population
Adopté
à la
majorité
Abstention
: 7
Contre
: 1
14.23
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
de
l’Aisne
Adopté
à l’unanimité
15.23
Remplacement
d’un
conseiller
communautaire
au
sein
de
la
Commission
Finances
Monsieur
Hervé
HERTAULT
est
élu
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 1
A 16.23
Déchets
: Redevance
Spéciale
- Modalités
de
mise
en
œuvre
Adopté
à
la majorité
Abstention
:3
Contre
:2
17.23
Tarification
éco
responsable
(TECO)
: Tarifs
de
la
Phase
à
blanc
Adopté
à la majorité
Abstention
: 4
Contre
: 2
18.23
Vente
d’un
terrain
sur
la
zone
de
Pontarcher
d’Ambleny
à
l’entreprise
CAP
RENOV
HABITAT
Adopté
à
l’unanimité
19.23
Renouvellement
de
la
convention
avec
la
Chambre
de
commerce
et
d'industrie
de
l'Aisne
Adopté
à
l’unanimité
20.23
Avis
de
la
CCRV
sur
le
projet
de
parc
éolien
des
Potentilles
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
: 6
21.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à
l’unanimité
22.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
23.23
Budget
Annexe
Assainissement
Collectif
2023
Adopté
à l’unanimité
24.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
annexe
SPANC
Adopté
à l’unanimité
25.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
SPANC
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
26.23
Budget
Annexe
SPANC
2023
Adopté
à l’unanimité
27.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Annexe
Office
de
Tourisme
Adopté
à l'unanimité
28.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
office
de
Tourisme
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
29.23
Budget
Annexe
Office
de
Tourisme
2023
Adopté
à l’unanimité
30.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l’unanimité
31.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
Opérations
immobilières
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2 32.23
Budget
Annexe
Opérations
immobilières
2023
Adopté
à l’unanimité
33.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Annexe
Les
Verriers
Adopté
à l’unanimité
34.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
Les
Verriers
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
35.23
Budget
Annexe
les
Verriers
2023
Adopté
à l’unanimité
36.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à l’unanimité
37.23
Compte
administratif
2022
Budget
Annexe
Hôtel
d'entreprises
Adopté
à
l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
38.23
Budget
Annexe
Hôtel
d'entreprises
2023
Adopté
à l’unanimité
39.23
Compte
de
gestion
2022
Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
40.23
Compte
administratif
2022
Budget
Principal
Adopté
à l’unanimité
Ne
prend
pas
part
au
vote
: 2
41.23
Taux
de
la taxe
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
(TEOM)
2023
Adopté
à l’unanimité
42.23
Taux
de
la
Cotisation
Foncière
des
Entreprises
(CFE)
2023
Adopté
à l’unanimité
43.23
Taux
de
la
taxe
Foncière
sur
le
Bâti
(TFB)
et
de
la
Taxe
Foncière
sur
le
Non
bâti
(TFNB)
2023
et
de
Taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
(THRS)
Adopté
à
l’unanimité
44.23
Budget
Principal
— Affectation
du
résultat
Adopté
à l’unanimité
45.23
Budget
Principal
2023
Adopté
à
l’unanimité
Abstention
: 1
Monsieur
le
Président
clôture
la séance
à 22
h
10
Le
Président
La
secrétaire
de
séance
otaute
Alexandre
de MONTESQUIOU
S”
Chantal
MOUNY
SP,
2
i
RE
\S
j
LS