Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CONVOC
Compte-Rendu - 09 Septembre 2018
Compte-Rendu - 09 Septembre 2020
Conseil Municipal - convoc cm
Compte-Rendu - 09 Septembre 2014
Compte-Rendu - 05 12 mai 2022
PLU - Règlements - Règlement écrit
PLU - Rapport de présentation - Partie 2
Compte-Rendu - 05 Mai 2014
Compte-Rendu - convoc 4 4
Convocation - Convocation 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Péray.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Famille,
Le 29 mai 2026
Le Maire de Saint-Péray,
à
N./Réf. : SG/SS/YC-2026
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Vendredi 5 juin 2026
À 19 h 00
Salle d’honneur de la mairie
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 20 avril 2026,
2 Garantie d’emprunt SDH : Collectif de 8 logements locatifs terrasse de la
Villette,
3 Ecoles : coûts de fonctionnement par élève,
4 Reconduction de l’action façade,
5 Reconduction de l’opération récupérateur d’eau,
6 Aide pour l’achat de pièges anti-moustiques,
7 Projet de centrale photovoltaïque – convention d’occupation du domaine
privé de la commune avec la société SOLHARONA,
8 Enquête publique : fixation des modalités de vente d’un chemin rural quartier
le chêne en application du droit de priorité exercé par un propriétaire
riverain, 9 Création d’un comité social territorial commun entre la ville et l’EHPAD
Malgazon et fixation du nombre de représentants du personnel,
10 Création de la commission communale pour l’accessibilité et désignation de
ses membres,
11 Création de la commission urbanisme, aménagement et développement
durable et désignation de ses membres,
12 Création de la commission évènementiels et désignation de ses membres,
13 Création de la commission éducation, jeunesse et petite enfance et
désignation de ses membres,
14 Désignation des membres siégeant aux commissions communautaires.
Est également annexée la liste des décisions municipales prises depuis le Conseil Municipal du 30 mars 2026 en application des délégations de pouvoir au Maire, ainsi que la liste des déclarations d’intention d’aliéner.
Comptant sur votre présence et vous en remerciant par avance, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Frédéric GERLAND,
Maire de Saint-Péray