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Séance - bulletin 202318174

Déliberation - 7aca220cd3e28206c2b1166377a659bb Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune d'Avezé. Lien du pdf (Déliberation - 7aca220cd3e28206c2b1166377a659bb)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Investissement et développement économique, Séance du 25 juin 2024

L’an 2024, le 25 juin à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Avezé dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire, dans le lieu habituel de ses séances, salle de la mairie, sous la présidence de M. Pierre Boulard, Maire.

Présents : Pierre Boulard, Danièle Chartrain, Michel Picault, Christophe Tertre, Christelle Copleutre, Gérard Thomas, Michel Cormier, Jean-Marie Glon,

Excusés : Olivier Champain, Claire Van Schaik, Sonia Surblé, Guy Daguené,

Absents : Jérôme Jousselin, Philippe Chevalier,

A été nommé secrétaire de séance : Michel Picault

1- Délibération n° D402024 – Subvention exceptionnelle Association des Parents d’Elèves de l’école d’Avezé : Approuvé

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 100,00 € à l’APE d’Avezé,  Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches afférentes à cette décision.

2- Délibération n°412024 – Achat de mobiliers urbains : Approuvé

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• décide d’acheter deux bancs, deux cendriers muraux et une borne canine,

• accepte le devis de la société Challenger, variante 2, aux tarifs unitaires suivants : - Banc : 227,00 €,

- Cendrier mural : 39,00 €,

- Borne canine : 215,00 €,

• autorise Monsieur le Maire à signer le devis,

• dit que la dépense sera mandatée en section d’investissement à l’opération 91 – Achat de matériel, • donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches afférentes à cette délibération.

3- Délibération n° D422024 – Achat radar pédagogique : Approuvé

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• accepte le devis de la société Trafic pour un montant de 1 729,00 € HT, soit 2 074,80 € TTC, • autorise Monsieur le Maire à signer le devis,

• dit que la dépense sera mandatée en section d’investissement à l’opération 99 – Voirie, • donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches afférentes à cette délibération.

4- Délibération n°D432024 – Achat vidéoprojecteur : Approuvé

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

• accepte le devis des établissements Conty pour un montant de 2 008,00 € HT, soit 2 409,60 € TTC, • autorise Monsieur le Maire à signer le devis,

• dit que la dépense sera mandatée en section d’investissement à l’opération 91 – Achat de matériel, • donne tout pouvoir à Monsieur le Maire pour effectuer toutes les démarches afférentes à cette délibération.

5- Délibération n°D442024 – Tarifs périscolaires année scolaire 2024/2025 : Approuvé Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide que les tarifs des services périscolaires à compter du 2 septembre 2024 seront les suivants : - Repas enfant : 3,80 €,

- Repas adulte : 5,20 €,

- Repas stagiaire : 3,80 €,

- Garderie périscolaire du matin et du soir : 0,80 € par ½ heure entamée,

- Accueil de loisirs périscolaire du mercredi : 0,80 € par ½ heure entamée.

 Dit que le règlement des services périscolaires sera modifié en conséquence,

6- Délibération n°D452024 – Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe : Approuvé

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide la création à compter du 1er septembre 2024, d’un emploi permanent à temps non complet (31,35/35ème heures) d’adjoint technique territorial principal de 2ème classe,

 Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice. Publié le : 04/01/2025 15:29 (Europe/Paris) Collectivité : Avezé https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/208537- Délibération n°D462024 – Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe : Approuvé

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide la création à compter du 1er septembre 2024 d’un emploi permanent à temps complet d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe,

 Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.

8- Délibération n°D472024 – Création d’un emploi d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe : Approuvé

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité :

 Décide la création à compter du 1er septembre 2024 d’un emploi permanent à temps non complet (30/35ème heures) d’adjoint administratif territorial principal de 1ère classe,

 Précise que les crédits suffisants sont prévus au budget de l’exercice.

9- Détermination du taux communal pour la taxe d’aménagement : Approuvé Le Conseil municipal a décidé de conserver le même taux et les mêmes exonérations. La délibération n° D53 2021 en date du 12 octobre 2021 reste en vigueur.

DIVERS

- Courrier de la société Orange : Monsieur le Maire fait lecture au Conseil municipal du courrier de la société Orange reçu le 25 juin 2024 informant la commune d’Avezé de la disparition du réseau cuivre au 1er janvier 2028.

- Permanences du bureau de vote pour les élections législatives : Monsieur le Maire fait lecture au Conseil municipal de la composition des permanences pour le bureau de vote pour les élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024. Un mail sera adressé aux personnes concernées.

- Facture Association Passages : Monsieur le Maire faire part au Conseil municipal du montant de la facture de l’association Passages pour l’aménagement paysager du rond-point de la RD323 qui est de 900,00 € TTC.

- Demande de location de la petite salle : Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal la demande de Madame Jousselin pour louer la petite salle afin d’organiser des séances collectives de découverte de la sophrologie les jeudis de 20h à 21h30 au cours du mois de septembre 2024. Monsieur le Maire précise que les séances seront payantes : environ 10,00 € par participant avec un minimum de 5 personnes. Le Conseil municipal décide que le prix de location sera de 10,00 € par séance et qu’une convention devra être établie avec Madame Jousselin.

- Local commercial rue du Prieuré : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’un boulanger serait intéressé pour louer le local commercial actuellement non loué. Il précise qu’il s’agit d’un premier contact.

- Location du garage situé au 1 rue de la Poste : Monsieur Michel Picault prend la parole pour faire part au Conseil municipal qu’après étude des factures d’électricité, il s’avère que la consommation électrique du garage situé au 1 rue de la Poste dépasse le tarif de la location. Le Conseil municipal décide que, comme le prévoit le contrat de location, les charges récupérables liées aux consommations d’électricité seront demandées au locataire.

- Puissance électrique du compteur de l’école : Monsieur Michel Picault informe le Conseil municipal qu’il a commencé les démarches pour augmenter la puissance électrique du compteur de l’école, soit en installant un deuxième compteur, soit en passant au tarif jaune. Il est dans l’attente d’un retour d’ENEDIS et d’EDF.

- Audit énergétique salle polyvalente : Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que l’audit énergétique de la salle polyvalente est en cours. Il préconise de mettre en place une ventilation. Suite à cet audit, le Conseil municipal devra définir les travaux à effectuer dans la salle.

- Heures complémentaires pour le ménage d’été de l’école : Madame Danièle Chartrain prend la parole pour informer le Conseil municipal qu’elle a rencontré Katia et Jordane pour faire le point sur le ménage de l’école pendant l’été. Après discussion, il s’avère que Jordane aurait besoin d’heures complémentaires pour nettoyer et mettre en place les ateliers pédagogiques de la classe des maternelles. Le Conseil municipal décide que Jordane devra noter les heures effectuées qui lui seront payées en heures complémentaires.

Publié le : 04/01/2025 15:29 (Europe/Paris)

Collectivité : Avezé

https://www.intramuros.org/aveze/documents_administratifs/20853