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Convocation - DEL20240521 053 Participations Organismes Exterieurs 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Saint-Sauveur-le-Vicomte.
Lien du pdf (Convocation - DEL20240521 053 Participations Organismes Exterieurs 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEANCE DU 21 MAI 2024
Date de la convocation : mercredi 15 mai 2024
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de conseillers votants : 17
L'an deux mil vingt-quatre, le mardi vingt-et-un mai, à dix-neuf heures trente minutes, s'est réuni en séance publique et ordinaire, au lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal de Saint-Sauveur-le-Vicomte, sous la présidence de Monsieur Eric BRIENS, Maire.
Présents : Mesdames et Messieurs BRIENS Eric, LACOLLEY Daniel, LEVOYER Thérèse, HAVARD Georges, HAIRON Josiane, RIES Stéphanie, GALLUET Bruno, LEJOLLY Annie, ROUXEL Dominique, MAUGER Sylvie, SOURD Annie, OHEIX Yoann, LELUBEZ Marlène, BEHELLE Anthony, MAUROUARD Arnaud.
Pouvoirs : BURNEL Sébastien (pouvoir à BRIENS Eric), VASSELIN Denise (pouvoir à MAUROUARD Arnaud)
Excusés : LELANDAIS Guillaume, TRAVERT Dominique.
Secrétaire de séance : BEHELLE Anthony
Objet : PARTICIPATIONS ORGANISMES EXTERIEURS 2024
Monsieur le Maire présente les différentes participations sollicitées par les organismes extérieurs pour cette année 2024 :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation des entreprises pour la réalisation de la viabilisation des 5 logements de la résidence autonomie, dans le cadre de la procédure adaptée,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document se rapportant à cette décision.
Ainsi délibéré les jours, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Eric BRIENS
SAINT-SAUVEUR-
LE-VICOMTE
VILLE DE
BP 2024
Association des Maires de la Manche cotisation annuelle (0,22 €/habt) 462,00 €
Association des Maires Ruraux cotisation annuelle 200,00 €
Fédération Départementale de Défense contre les Organismes Nuisibles (FDGDON) participation annuelle /animation 156,00 €
Fonds d'aide aux Jeunes en difficulté - La Ligue Normandie participation annuelle (0,23 €/habt) 474,26 €
Fonds Solidarité Logement - Caisse d'Allocations Familiales participation annuelle (0,70 €/habt) 1 443,40 €
Parc des Marais cotisation annuelle (1,28 €/habt) 2 688,00 €
Cotisation Station Verte cotisation annuelle 1 500,00 €
Fédération des Maisons d'Ecrivains "Musée Barbey d'Aurevilly" cotisation annuelle 100,00 €
Délibération 2024-053
Accusé de réception en préfecture
050-215005513-20240521-DEL2024-053-DE
Date de télétransmission : 23/05/2024
Date de réception préfecture : 23/05/2024