Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil49 2013
Document publié le Mardi 1 janvier 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du recueil49 2013)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Santé,
©}
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 49 - OCTOBRE 2013
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ webSOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Agence Régionale de Santé (ARS)
Arrêté N °2013253-0011 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Bayonne au titre de l'activité du mois de juillet 2013 .................................... 1
Arrêté N °2013253-0012 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Saint Palais au titre de l'activité du mois de juillet 2013 .................................... 5
Arrêté N °2013260-0039 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'Orthez au titre de l'activité du mois de
juillet 2013 .................................... 8
Arrêté N °2013260-0040 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre médical Toki Eder au titre de l'activité du mois de juillet 2013 .................................... 12
Arrêté N °2013261-0022 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier d'Oloron au titre de l'activité du mois de
juillet 2013 .................................... 15
Arrêté N °2013261-0023 - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au centre hospitalier de Pau au titre de l'activité du mois de
juillet 2013 .................................... 18
Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires (DISP)
Décision - du 2/09/13- décision portant délégation de signature du chef
d'établissement de la maison d'arret de Pau .................................... 22
Direction régionale des Finances publiques d'Aquitaine et de la Gironde (DRFIP)
Arrêté N °2013261-0025 - du 18/09/2013 - Subdélégation de signature de M. d'Argenson, Directeur régional des finances publiques d'Aquitaine et du
département de la Gironde, en matière de gestion des patrimoines privés dans le département des Pyrénées Atlantiques .................................... 26
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2013268-0009 - Arrêté de nomination d'un médecin agréé .................................... 27
Arrêté N °2013268-0010 - Arrêté portant réquisition des médecins chargés de la permanance des soins sur le secteur de garde de PAU (secteur n °19)- 4ème trimestre 2013 .................................... 28
Direction départementale de la cohésion sociale
Arrêté N °2013263-0015 - Arrêté portant attribution de subvention au titre de l'accueil de jour à l'Association "point accueil jour kanttu goxoa" .................................... 29Arrêté N °2013269-0004 - Arrêté portant attribution de subvention 2013 au titre de l'intermédiation locative à l'Association "la haut" .................................... 32
Arrêté N °2013269-0005 - Arrêté portant attribution de subvention 2013 au titre de l'hébergement d'urgence à l'association "l'estanguet" .................................... 35
Arrêté N °2013269-0011 - Arrêté portant attribution de subvention 2013 au titre des actions d'intégration des étrangers en situation régulière à l'Association
"face" .................................... 38
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2013269-0002 - habilitation sanitaire Dr MONTI Caroline .................................... 41
Arrêté N °2013269-0003 - habilitation sanitaire Dr MERCHAN PENA Laura .................................... 43
Direction Départementale de la Sécurité Publique
Décision - Décision portant subdélégation de signature au Directeur
Départemental de la Sécurité Publique des Pyrénées- Atlantiques pour les
immobilisations et mises en fourrière en vertu de l'art L325-2-1 .................................... 45
Décision - Décision portant subdélégation de signature du Directeur
Départemental de la Sécurité Publique des Pyrénées- Atlantiques .................................... 48
Direction départementale des finances publiques
Autre - convention d'utilisation n °140 - DDCS - Pau Cité Administrative Tourasse - Partie Batiment C .................................... 49
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2013266-0008 - arrêté approuvant la carte communale de Morlanne .................................... 57
Arrêté N °2013267-0003 - arrêté approuvant la révision de la carte communale de la commune de Livron .................................... 58
Arrêté N °2013270-0002 - Arrêté portant autorisation de circuler sur les plages de la commune de Ciboure - pétitionnaire M. Denis Artola .................................... 59
Arrêté N °2013270-0003 - Arrêté portant autorisation de circuler sur les plages de la commune de Ciboure - pétitionnaire M. Claude Baylaucq .................................... 62
Arrêté N °2013270-0007 - arrêté portant ouverture d'une enquête publique en vue d'obtenir l'autorisation de réaliser un bassin de rétention des eaux pluviales
du Montdeville à Anglet .................................... 65
Gendarmerie Nationale
Arrêté N °2013263-0016 - Arrêté n ° 77768 donnant délégation de signature aux militaires du groupement de gendarmerie des Pyrénées- atlantiques en matière d'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile .................................... 69
Arrêté N °2013267-0004 - Arrêté n ° 78589 donnant délégation de signature aux militaires du groupement de gendarmerie des Pyrénées- atlantiques en matière de prestations de service d'ordre et de relations publiques .................................... 71
Arrêté N °2013267-0005 - Arrêté n ° 78581 donnant délégation de signature aux militaires du groupement de gendarmerie des Pyrénées- atlantiques en matière d'immobilisation et de mise en fourrière de véhicules .................................... 73
Préfecture
Arrêté N °2013266-0007 - dup projet aménagement terrains de sport sur site d'anciennes pépinières, secteur Milady à Biarritz .................................... 77Arrêté N °2013270-0001 - Arrêté donnant délégation de signature de pouvoirs au directeur de l'agence départementale de l'office national des forêts pour les
Pyrénées- atlantiques .................................... 79
Arrêté N °2013270-0008 - prorogation DUP sur la commune de Navarrenx, prise d'eau
sur le gave d'Oloron .................................... 80
Unité territoriale de la direction régionale des entreprises, de la concurrence et de la consommation, du travail et de l'emploi
Arrêté N °2013267-0007 - Arrêté portant renouvellement d'agrément d'un
organisme
de services à la personne - Kid Happy à Lons .................................... 81
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Adolf François à Buros .................................... 83
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Almandoz Philippe à Arbonne .................................... 84
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Baradat Darre Sylvie à Morlaas .................................... 85
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Deron Entretien Jardins .................................... 86
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Easy Home à Biarritz .................................... 87
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Elizagoyen Oiana à Ascain .................................... 89
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Garcia André à Lescar .................................... 90
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Garcia Olivier à Lescar .................................... 91
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Kid Happy à Lons .................................... 92
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Merono Emmanuelle à Arbus .................................... 93
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - Minvielle Philippe à Nousty .................................... 94
Autre - Récépissé de Déclaration d'un organisme de services à la personne - N.C.V. Nettoyage de Vitres à Pau .................................... 95