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Déliberation - Delib 2021 02D Approbation CA 2020 CDE
Document publié le Dimanche 3 janvier 2021 par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 2021 02D Approbation CA 2020 CDE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR
PREFECTURE
006-210600425-20210324-2021002-DE Reçu
le
25/03/2021
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille vingt
et un
et le vingt-quatre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au
nombre
prescrit
par la Loi, dans
le lieu Habituel
de ses
Séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Messieurs
CIAMPOSSIN
Max,
IPPOLITO
Philippe,
Adjoints,
Mesdames
Messieurs
les conseiller(e)s
en exercices
: AURRAN
Robert,
CATAVITELLO
Thierry,
JACOB
Patrick,
LAURENT
Marianne,
MURAZZANO
Marc,
PAPIER
Patrick,
RALLON
Daniel,
SAMPEDRO
Nathalie
Absents
excusés
: Mme
BOUZIDI
Yasmine
représentée
par
Mme
RAPUC
Louise,
Mme
FAVARO
Marion
représentée
par M. CIAMPOSSIN
Max
Absents :
Nb
de
membres
: 15
Présents
: 15
Votants
: 15
Pour
: 14
Contre
:
Abstention
: 1
Délibération
n°
2021_02D
: Approbation
du
compte
administratif
2020
de
la
caisse
des
écoles
et affectation
de
résultats
Le
1°
Adjoint
Philippe
IPPOLITO
expose
au
Conseil
Municipal
le compte
administratif
de
la caisse
des
écoles
qui
se
traduit
comme
suit
:
Invest.
Fonctionnement|
Résultats
Dépenses
0,00
Recettes
0,00
Report
des
ex
antérieur
D
|
-3
565,48
L
Le
compte
administratif
de
l’exercice
2020
fait
ressortir :
e
Un
déficit
d'exploitation
de
3 565.48
€,
Il propose
donc
de
laisser
au
fonctionnement
au
compte
002
«
déficit
de
fonctionnement
reporté
»
3 565.48
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
ouf|
l'exposé
du
1°
Adjoint,
et
après
en
avoir
délibéré,
Monsieur
le
Maire
ne
prenant
pas
part
au
vote,
et
étant
sorti
de
la salle
APPROUVE
le compte
administratif
2020
de
la caisse
des
écoles
CHARGE
Monsieur
Le
Maire
de
signer
tous
documents
à cet
effet.
Ainsi
fait
et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et
an
que
dessus.
|
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le 25/03/2021
Et publication
ou
notification
du
25/03/2021