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Déliberation - rq1j3ewt4yvjbik3a3lpqyhnt09t7y org
Document publié le Samedi 21 septembre 2024 par la commune de Bignon.
Lien du pdf (Déliberation - rq1j3ewt4yvjbik3a3lpqyhnt09t7y org)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
Le ÂE Bignon
A
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Depuis la dernière réunion du Conseil Municipal en date du 10/07/2024, la démission de Monsieur
Ivan GARAND a été enregistrée le 15 juillet dernier. Ainsi, Monsieur Philippe COLEU le remplace en
qualité de conseiller municipal.
En préambule de la séance publique, l'Association SEMES est venue présenter son activité aux membres du Conseil Municipal et ses actions d'insertion.
> Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations :
o Marché public de prestations - Accompagnement éditorial communication 2024-2025 ;
o Demande de subvention Fonds Vert ingénierie - poste de chargé(e) de mission transition
écologique.
> Délibération approuvant les modifications de membres de comités consultatifs suite à une
démission.
> Délibération portant acquisition de la parcelle cadastrée ZK 42 située Les Liennes.
> Délibération portant modification de la délibération du 27/03/2023 relative à la cession
parcelle cadastrée ZM16 à la Papinière.
> Délibération sur la garantie d'emprunts au titre de la création de 27 logements sociaux sur le
Square du Champ Cartier et La Clairière de la Rousselière - Modification de la délibération du 15/05/2024.
+ Délibération sur la modification du tableau des effectifs communaux.
b Délibération avis défavorable sur la demande de renouvellement et de l'extension de la carrière
de la Grande Garde sur la commune de Saint-Colomban par la société GSM.
» Question diverse
+ Création d'un poste contractuel d'adjoint technique pour le bon fonctionnement des
services.
> informations : Dates à retenir
+ Réunion du samedi 21 septembre 2024 à 10 heures, salle polyvalente : Avenir de la Place
Saint Martin
> Réunion des conseils de quartiers à 20 heures, salle polyvalente : 6 novembre quartier 3, 7 novembre quartier 1, 18 novembre quartier 4, 14 novembre quartier 2
>» Journées du patrimoine : 21 et 22 septembre 2024 de 10 h à 16 h - jeu de piste « Les
gardiens du patrimoine » avec une soirée guinguette le 21septembre au soir dans le parc
du Pré du Bourg organisée par l'association O'bal en partenariat avec la Municipalité
Affiché le 19 septembre 2024, en exécution de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités
Territoriales.