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Déliberation - b5r5r0xnfr8l2vjjwngqttd55p0ymp org
Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Bignon.
Lien du pdf (Déliberation - b5r5r0xnfr8l2vjjwngqttd55p0ymp org)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Banque,
4 A XS Séance du 29 janvier 2024 3 À * = 1 F LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL .
Délibération de Modification de membre de comité consultatif suite démission
Délibération Délégations du Conseil Municipal au Maire
Délibération Acquisition de parcelles par l’Etablissement Public Foncier pour le compte de la Commune et conventions de portage foncier entre l'Etablissement Public Foncier de Loire- Atlantique et la Commune
Délibération Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée AN319 située Rue du Moulin dans le cadre d’un projet de cheminement doux et d’extension du columbarium
Délibération Baïl commercial et promesse de vente sur la parcelle cadastrée AN 1162
Délibération d’Autorisation du Conseil Municipal sur le portage foncier par l’Etablissement public foncier de Loire-Atlantique de l’acquisition de la parcelle cadastrée AN162 située Place Saint Martin
Délibération Convention avec le CPIE au titre de l’Atlas de la Biodiversité Communale
Délibération Convention de gestion de services pour lPexercice de la compétence création, aménagement et entretien des itinéraires de randonnées pédestres entre Grand Lieu Communauté et la Commune
Questions diverses
- Délibération Autorisation du Conseil au Maire pour signer le marché public de travaux d’aménagement en lien avec le projet de mise en place d’une ombrière solaire à l’arrière des services techniques
- Délibération Désignation des représentants auprès de TE44
Informations
Echanges sur les projets municipaux : Projet de résidence autonomie, projet de médiathèque, projet de liaison douce entre le centre bourg et les villages de la Chasse — Le Breil
Affiché le 30 janvier 2024, en exécution de l’article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.