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unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 11 25 Liste deliberations Conseil Communautaire du 25 novembre 2024
Document publié le Lundi 25 novembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Avallon Vézelay Morvan - 2024 11 25 Liste deliberations Conseil Communautaire du 25 novembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 25 novembre 2024 Page 1 sur 2
O.J N° 1 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU LUNDI 21 OCTOBRE 2024
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 2 : INFORMATIONS DIVERSES DU PRÉSIDENT
o Le Président informe que la prochaine réunion du Conseil communautaire aura lieu le jeudi 19 décembre
2024 à 17 heures 30 au marché couvert à Avallon.
o Le Président explique que les résultats du « Challenge de la mobilité 2024 de la Communauté de communes
Avallon-Vézelay-Morvan » seront annexés au procès-verbal et précise que les lauréats seront récompensés
lors de la cérémonie des vœux fixée le lundi 20 janvier 2025 à 18 heures 30 au marché couvert d’Avallon.
o Le Président rappelle que la réunion du service commun « instruction des autorisations du droit des sols »,
fixée le mardi 03 décembre 2024, concerne les élus et non les agents/secrétaires de mairie.
O.J N° 3 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU PRÉSIDENT
Il est rendu acte des décisions prises par le Président en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 4 : INFORMATIONS SUR LES DÉLÉGATIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
Il est rendu acte des décisions prises par le Bureau communautaire en application de ses délégations de pouvoir.
O.J N° 5 : INTERVENTIONS EXTÉRIEURES
1°) Rotary Avallon-Vézelay : Le Conseil communautaire, après quelques échanges avec les représentants du
Rotary Avallon-Vézelay, prend acte de la présentation du bilan 2024 et du projet 2025 de la marche solidaire
« Le Grand Huit ».
2°) Conseil Départemental de l’Yonne « présentation du projet de création d’une Agence d’attractivité de
l’Yonne » : Après quelques échanges, le Conseil communautaire prend acte de cette présentation.
Nota : compte-tenu de l’arrivée décalée du représentant du Conseil Départemental de l’Yonne et après accord des
membres présents, le point n°5/2 a été présenté après le point n°7.
O.J N° 6 : DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET TOURISME
2024-120 SEM Yonne Équipement « Rapport d’activités et de gestion 2023 »
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel BEAUGER
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 7 : AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE
2024-121 Projet de solarisation des toitures des bâtiments publics
Rapporteurs : Monsieur Didier IDES et Madame Nadja O’NEILL (chargée de mission « PCAET et
Rapports soumis à délibération
Conseil Communautaire du lundi 25 novembre 2024 à 17 heures 30
Salle du Marché Couvert à Avallon Liste des délibérations examinées lors du Conseil Communautaire du lundi 25 novembre 2024 Page 2 sur 2
Transition écologique et solidaire »)
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 8 : AFFAIRES JURIDIQUES
2024-122 Renouvellement de la convention RGPD 2025-2026
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 9 : AFFAIRES FINANCIÈRES
2024-123 Décision modificative n°2024-5 du budget principal 2024
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-124 Décision modificative n°2024-3 du budget annexe 2024 « gestion du service Enfance-
Jeunesse »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-125 Décision modificative n°2024-1 du budget annexe 2024 du Parc d’activités « Portes du Morvan
et d’Avallon »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-126 Contractualisation d’une ligne de trésorerie 2025 « budgets principal et annexes hors budget
autonome du service de gestion des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
2024-127 Contractualisation d’une ligne de trésorerie 2025 « budget autonome du service de gestion
des déchets ménagers et assimilés »
Rapporteur : Monsieur Bernard RAGAGE
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 10 : RESSOURCES HUMAINES
2024-128 Création d’un poste d’Attaché territorial de catégorie A permanent et à temps plein (35/35e)
à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : le Président
Délibération : adoptée à l’unanimité
O.J N° 11 : INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
En réponse à Monsieur Martial RENAULT, le Président explique qu’il va se charger de remédier aux désordres de
fonctionnement des caméras et de l’éclairage public sur la zone artisanale de Bonjuan sise sur la commune de Magny.