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Déliberation - 20220928 06 CULT01 AVNT C° Objectifs Assoc DES 2 MAINS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
VILLE
EXTRAIT
Fa
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
.
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
DEUX
Nombre
de
Conseillers
:
le : 28 SEPTEMBRE
2022
.
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
düment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
27
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
21
septembre
2022
PRÉSENTS: Mmes,
5.
PONCHON,
À.
JARILEO,
ML.
ANZALONE,
M.
LUCIANT-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E.
CHAUVET,
C. AMIEL
Mmes,
|. MILLET,
N.
BOUABDALLAH,
FE. MOURET,S.
COMBE,
D.
MAHUET,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,S.
DIET-PENCHINAT,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N.
AUBERT
Mrs,
D.
CHAMBON,
M.
TEISSIER,
L.
IMBERT,
C. ALLEMANY,
EL. CONSOLIN,
R. SIMON,
C.
LABARDE,
M.
LOMBARDO
ABSENTS
EXCUSES
:
Mmes
et Mrs.
PH.
MARTIN
{pouvoir
à
E. CHAUVET)
JP.
SEISSON
(pouvoir
à M.
LUCIANI-RIPETTI),
C.
PTAK
(pouvoir
à
À.
SALZE),
B.
CLARETON
(pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
L.
ROQUEPLAN
{pouvoir
à
R. SIMON),
B.
REYNES
{pouvoir
à C.
LABARDE)
Secrétaire
de
Séance
: Madame
Marie-Laurence
ANZALONE
20220928
— 06/CULTO1.
AVENANT
N°1
A
LA
CONVENTION
PLURIANNUELLE
D'OBJECTIFS
ET
DE
MOYENS
2022-2025
- ASSOCIATION
DES
DEUX
MAINS
L'Association
« Des
Deux
Mains
»
bénéficie
d'une
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
afin
de
fixer
les
conditions
de
partenariat
entre
la
Commune
et
l'Association
et
d'octroyer
l'occupation
du
domaine
public
pour
l'Espace
Culturel
et
Festif
de
l'Etoile,
la
Passerelle
et
la
Rotonde.
Afin
de
faciliter
la
gestion
de
trésorerie
de
l'association,
il
est
proposé
de
lui
consentir
le
versement
d'avances
sur
subvention
conformément
à
la
délibération
annuelle
du
Conseil
Municipal
sur
les
avances
sur
subventions
aux
associations.
Aussi,
il
est
proposé
de
modifier
l'article
3
de
la
convention
pluriannuelle
qui
définit
les
modalités
de
versement
de
la
subvention.
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Animation/Culture/Tourisme
et
Patrimoine
le
15
septembre
2022
Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2022 LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1
à
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
et
de
moyens
de
l'association
« Des
Deux
Mains
» pour
les
années
2022
à
2025
Ainsi
fait et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONT
SIONÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
29
septembre
2022
LE
MAIRE
Marcel
MARTEL
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
SEPTEMBRE
2022