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Déliberation - 20240619 11 DEJ08 AVNT C° OBJECTIFS RCC
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Déliberation - 20240619 11 DEJ08 AVNT C° OBJECTIFS RCC)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
VILLE
EXTRAIT
_
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CHÂTEAURENARD BOUCHES
DU
RHÔNE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EB/SC/VP
|
L'an
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE
Nombre
de
Conseillers:
le:
19 JUIN
2024
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
CHÂTEAURENARD
en
exercice
33
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
présents
23
en
Salle
d'Honneur,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marcel
MARTEL,
Maire
votants
31
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal:
12 juin
2024
PRÉSENTS: Mmes.
S.
PONCHON,
À.
JARILLO,
ML.
ANZALONE,
M.
EUCIANI-RIPETTI,
A.
SALZE
Mrs.
E. CHAUVET,
JP.
SEISSON,
C.
AMIEL
Mmes
|. MILLET,
F.
MOURET,
S. COMBE,
S.
LAMBERT,
C.
CHAUVET,
MD.
PAGES,
C.
BARRY,
N. AUBERT Mrs.
D.
CHAMBON,
B.
CLARETON,
L. IMBERT,
C.
ALLEMANY,
L. CONSOLIN,
C.
LABARDE
ABSENTS
EXCUSES:
Mmes
et
Mrs.
PH.
MARTIN
{pouvoir
à
ML.
ANZALONE),
C.
PTAK
{pouvoir
à
D.
CHAMBON),
N.
BOUABDALLAH
(pouvoir
à
M.
MARTEL),
D.
MAHUET
{pouvoir
à
S.
LAMBERT),
R.
THIERS-
SIMON
(pouvoir
à
E.
CHAUVET),
L.
ROQUEPLAN
{pouvoir
à A.
JARILLO),
B.
REYNES
(pouvoir
à
C.LABARDE),
S.
DIET-PENCHINAT
(pouvoir
à MD.
PAGES),
M.
LOMBARDO
(excusé
sans
pouvoir]
ABSENTS
:
M.
TEISSIER
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
Cyril
AMIEL
20240619
-11/DEJ08.
AVENANT
A
LA
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
RUGBY
CLUB
CHATEAURENARD
Le
service
jeunesse
par
le
biais
de
l'Espace
Jeunes
accueille
48
jeunes
âgés
de
11
à
17
ans
à
chaque
période
de
vacances
scolaires.
La
capacité
d'accueil
des
jeunes
qui
a
augmenté
en
2024,
contraint
à être
en
possession
de
trois
minibus
à chaque
période
de
vacances
scolaires :
- le
minibus
de
la Ville
- deux
minibus
du
REC
Les
années
précédentes,
le
RCC
prêtait
gracieusement
deux
minibus
à
chaque
petites
vacances
scolaires
(Toussaint,
Hiver
et
Printemps)
et
louait
au
service
jeunesse
deux
minibus
chaque
mois
de
juillet
pour
un tarif
de
1 800
€.
Dans
le
cadre
des
projets
sociaux
et
éducatifs
que
le
RCC
souhaite
mettre
en
place,
un
partenariat
avec
le service
jeunesse
permettrait
de
promouvoir
un
appui
et
soutien
du
RCC
envers
l'Espace
Jeunes
pour
mener
à
bien
ses
activités
de
loisirs
et
de
séjours.
L'utilisation
des
minibus
par
l'Espace
Jeunes
engendre
des
coûts
et frais
d'entretiens
pour
le
RCC. Il
est
donc
proposé
d'inclure
Une
subvention
complémentaire
d'un
montant
de
1000
€
annuel
afin
de
participer
aux
frais
d'entretiens
des
minibus
qui
seront
mis
à
disposition
de
l'Espace
Jeunes.
Celle-ci
comprend
le
prêt
à
titre
gratuit
de
2
minibus
du
RCC
pour
l'Espace
Jeunes
répartit
comme
suit:
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 JUIN
2024 - pour
les
petites
Vacances
scolaires
avec
kilométrage
limité
500
km
par
semaine
- pour
les vacances de
juillet
avec
kilométrage
limité
à 1 500
km
Vu
l'examen
de
ce
dossier
en
commission
Sport/Vie
associative/Education-Jeunesse
le 6 juin
2024, Les
explications
du
rapporteur
entendues,
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
LE
CONSEIL
MUNICIPAL:
APPROUVE
l'avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
partenariat
avec
le
Rugby
Club
Chêteaurenara, AUTCRISE
Monsieur
le
Maire
à
le
signer.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
les jour
mois
et
an
que
dessus,
ONTSIGNÉ
LES
MEMBRES
PRÉSENTS.
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME.
Châteaurenard,
le
20
juin
2024
LE
MAIRE
COMMUNE
DE
CHÂTEAURENARD
- 13160
- CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19 JUIN
2024