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Document publié le Jeudi 27 août 2009 par la commune de Loupiac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 27.08.09)
Thèmes du document : Union Européenne, Jeunesse, Transports,
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RÉUNION DU 27 AOÛT 2009
L’an deux mille neuf, le vingt sept août à 20 H 30, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en séance ordinaire à la mairie, sous la présidence de Monsieur Lionel CHOLLON.
Etaient présents : MM. POUVEREAU, CLAVERIE, BONNERON, CASIMIR, NIETO, SALES, COLLIVARD, METAIS, KASPRZAK
Absents représentés : Mme DE GABORY par M. CLAVERIE, Mme CARDON par M. POUVEREAU, Mme LATRILLE par M. CHOLLON ;
Absents : Mme MORINIERE, Mme MATHIEU-VERITE
Secrétaire de séance : M. BONNERON
Date de convocation : 20 août 2009
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Le compte rendu de la réunion du Conseil municipal du 26 juin 2009 a été approuvé à l'unanimité.
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I / : MODIFICATION DE LA DÉLIBERATION prise le 26 Juin 2009 : DEMANDE D’AIDE LEADER
Le Conseil Municipal s’est réuni pour délibérer sur le financement de certains postes de dépenses correspondant au financement de la rénovation d’un mur jouxtant l’église Saint Pierre à Loupiac.
Lecture faite du projet, de son contenu, des diverses propositions écrites, il a été décidé à l’unanimité, de faire appel au fonds Européen dans le cadre des aides LEADER pour un montant de 2 320.45 euros, correspondant à 55 % de ses dépenses.
L’opération présentée au titre d’une demande de subvention Leader sera réalisée par l’association Concordia.
Le budget prévissionnel a été approuvé par ses membres.
PLAN DE FINANCEMENT
DEPENSES Euros RECETTES Euros
Coût des travaux 4 219,00 Autofinancement 1 898,55
Leader – 55 % 2 320,45
TOTAL 4 219,00 TOTAL 4 219,00
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II / SAISIE DU FONDS D’AIDE AUX ÉTUDES
Afin de pouvoir commencer l’étude concernant la Convention d’Aménagement de Bourg à Loupiac avant la réunion de la Commission Permanente du Conseil Général, une saisie doit être faite auprès du Fonds d’Aide aux études afin d’obtenir une dérogation d’octroi de la subvention conformément à la procédure du département.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité,
- Autorise Monsieur le Maire à saisir le Fonds d’Aide aux Études dans le cadre de la Convention d’Aménagement de Bourg.
III / DEVIS - MODIFICATION ÉLECTRIQUE POUR MISE EN PLACE DU GROUPE ÉLECTROGÈNE
Afin de permettre aux agents techniques une bonne utilisation du groupe électrogène, une modification électrique est nécessaire aux ateliers municipaux.
Un devis de la société EGECA, d’un montant de 990,00 € HT soit 1 184,04 TTC est proposé au vote de l’assemblée.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’accepter le devis de la société EGECA.
IV / DEVIS – EXPERTISE SÉCURITAIRE ET SANITAIRE – ÉLAGAGE ARBRES
Suite à la tempête, il est impératif de faire une expertise des arbres du parc afin de pouvoir sécuriser l’endroit.
Un devis de la société SYLVEXPERT, d’un montant de 910,00 € HT soit 1 088,36 € TTC est proposé au vote de l’assemblée.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’accepter le devis de la société SYLVEXPERT.
V / DEVIS NATURA
Après passage pour l’expertise des arbres du parc, un devis pour l’abattage et le nettoyage des branches mortes a été demandé à la société NATURA.
Ce devis, d’un montant de 1 280,00 € HT soit 1 530,88 TTC est proposé au vote de l’assemblée.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’accepter le devis de la société NATURA qui doit intervenir le 09 septembre impérativement.
VI / DEVIS POMPE INCENDIE
Suite à la visite annuelle des hydrants, certaines pompes incendies se sont révélées obsolètes. Un premier remplacement au lieu dit « Roche » doit être effectué cette année.
Un devis adressé par la société SOGEDO d’un montant de 1 678,55 € HT soit 2 007,55 TTC est proposé au vote de l’assemblée.
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Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide :
- D’accepter le devis de la société SOGEDO
VII / INFORMATIONS DIVERSES
- Bilan sur le personnel :
o Les élus responsables du personnel font le point sur les différentes rencontres (souhaits des agents, constats des parents d’élèves) et de l’élaboration des planning pour l’année 2009-2010. Une redéfinition des postes en fonction des spécificités de l’école a été effectuée par les élus. Des nécessités de service sont constatées concernant la fonction d’Agent territorial spécialisé en école maternelle après réception des effectifs de la rentrée. La collectivité doit recruter un agent faisant fonction d’ATSEM pour compléter le mi-temps de Mlle SAILHAN, agent titulaire et une augmentation de la quotité horaire est proposée à Mlle COUTTAUSSE, agent titulaire. Une étude sur la charge de travail sera faite ultérieurement en collaboration avec les agents afin de conclure ce bilan.
o M. POUVEREAU donne l’explication de l’intervention d’une entreprise extérieure pour la tonte des talus : après annonce éditée par le Pôle Emploi, aucune candidature ne rentrait dans les critères pour occupation de ce poste.
o Les élus proposent qu’un courrier soit adressé à M. COLLE, agent de maîtrise, absent pour raison de maladie.
- Point sur les travaux de voirie :
o Les travaux effectués par l’entreprise ETPR sont satisfaisants. Le balayage des voies est prévu ce jour.
o Demande concernant les délaissés de voirie : le Conseil général a saisi le dossier qui est en instance de régularisation.
o Piste cyclable : les tracés et la pose des panneaux ont été effectués par la mairie de Cadillac. Une lettre de remerciements sera adressée à Monsieur le Maire. Dès la rentrée scolaire, un bilan pourra être dressé concernant d’ éventuels problèmes de circulation.
- Grippe A- H1N1 :
o Suite à la demande de la préfecture, un plan de continuîté des services est en cours. M. MÉTAIS, rapporteur de la Commission Hygiène, a procédé à une commande de masques (disponibles en novembre) pour les agents qui sont en contact avec le public. Les horaires d’ouverture de la mairie seraient alors modifiés – un service limité sera mis en place afin de pourvoir aux dossiers les plus urgents.
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- Achats école :
o Les armoires de rangement nécessaires pour l’installation des classes pour la rentrée sont fonctionnelles ;
o La commande de rideaux conformes est en cours.
- Thé dansant :
o La commission « Fêtes et Cérémonies » a programmé un thé dansant le dimanche 27 septembre 2009. Les arrêtés utiles à cette manifestation seront pris dans les jours à venir.
- SPANC :
o Une demande de versement d’un montant de 1 000 euros est parvenue au service comptabilité. N’ayant eu aucun justificatif concernant le budget du syndicat, une demande explicative sera faite avant règlement.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00 H 10.
Le Maire, Les Conseillers,