Conseil Municipal - CM janvier 2016

Documents similaires

Conseil Municipal - CM mai 2016

Conseil Municipal - CM avril 2016

Conseil Municipal - CM 12 Mai 2022

Conseil Municipal - CM septembre 2016

Conseil Municipal - CM mars 2016

Conseil Municipal - CM 23 septembre 2021

Conseil Municipal - CM 23 Juin 2022

Conseil Municipal - CM janvier 2015

Conseil Municipal - CM 2juin 2016

Conseil Municipal - CM 23juin 2016

Conseil Municipal - CM janvier 2016 Document publié le Jeudi 17 décembre 2015 par la commune de Wannehain. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM janvier 2016)Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Eau et assainissement, Assistaient à la réunion : Jean-Luc LEFEBVRE Maire, Alain FOURNIER 1er adjoint, Anne BENEZECH 2ème adjointe,

Michel DEMEURE, Anne-Sophie MOREAU, Katy DE SOUZA , Jean-Marie CREPEL, Brigitte DEBRAUWERE,

Mathieu SMAGGHE, Jean-Gabriel DEPINOY, Marie-Christine POLLET, Christelle VANHERSECKE, Sylvie

DUSAUTOY.

Etaient excusés : Dominique REMY 3ème adjoint qui donne pouvoir à Katy DE SOUZA

Cédric DUBOIS

1 Compte-rendu du Conseil Municipal

1.1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 17 DECEMBRE 2015

Monsieur le Maire présente ses vœux à l'équipe municipale. Il indique que, comme l'année dernière, il réunira l'ensemble des conseillers afin de faire un bilan de l'année passée et de travailler sur l'année à venir. Il recevra aussi au cours du premier semestre individuellement chaque membre du conseil municipal afin d'avoir le ressenti de chacun sur l'exercice de sa fonction.

Monsieur le Maire sollicite les élus pour approuver le compte-rendu du dernier conseil municipal qui a été envoyé à chaque conseiller.

Avis du Conseil Municipal : Favorable à l’unanimité.

1.2 APPLICATION DES DECISIONS

Toutes les délibérations ont été envoyées au contrôle de légalité le 21 décembre 2015.

2 Actualité intercommunale

2.1 INCIDENCES SUR LA COMMUNE DES DECISIONS DE PRISE DE COMPETENCES

Monsieur le Maire rappelle les incidences sur la commune des compétences prises par la CCPC. Il y a très peu de changements par rapport à l'ancienne communauté de communes: - arrêt de la collaboration avec l'ANASOPEM pour l'aide au petit bricolage et au transport mobilité, - aides financières aux associations porteuses d'un projet "communautaire" - prise en charge de l'animation du réseau des médiathèques

- Prise en charge des réseaux d'assistantes maternelles

- Prise en compétence des cyber-centres avec réflexion sur leur organisation (dans l'attente de cette étude nous avions décidé en bureau de maintenir l'activité cyber école jusqu'en juin 2016 si la CCPC nous laisse le matériel. A ce jour, nous n'avons pas de réponse écrite à notre souhait de maintenir le matériel à Wannehain. Il semblerait que la CCPC accepte notre demande). - Prise decompétences étude des dossiers "droit du sol".

- Prise de compétence de l'éclairage public (au 01/01/2016)

- Création d’un bureau d’ingénierie pour aider les communes dans leurs démarches « travaux et aménagement »

- Pas de prise de compétences « voiries » (sauf voiries d’intérêt communautaire) - Etude sur la création d’une aide à l’investissement du type « fonds de concours » - Etude sur la collecte des déchets : collecte hippomobile, points de ramassage ….. - Groupement de commandes : assurances, gaz, électricité, impressions, espaces verts … - Recalcul des transferts de charges avec une diminution importante du remboursement des mises à disposition du fait de la prise en compte de l’activité cyber par la C.C.P.C

- Toujours en transfert de charges, augmentation de notre participation suite à la prise en charge de l’animatrice des réseaux médiathèque (compensé par la diminution de la charge salariale) - Prise en compte du prêt des salles et de leur entretien pour les ALSH à hauteur de 1€ jour/enfant (soit pour notre commune un peu plus de 4000€)

Dans ce numéro

1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL 1

2 ACTUALITE INTERCOMMUNALE 1

3 DELEGATION ACTION SOCIALE

SENIOR 3

4 DELEGATION EDUCATION

ENFANCE JEUNESSE 3

5 DELEGATION ANIMATION DU

VILLAGE 3

6 DELEGATION AMENAGEMENT ET

CADRE DE VIE 4

7 DELEGATION FINANCE ET

ADMINISTRATION 4

8 LISTE DES DECISIONS PRISES EN

APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-

22 DU CODE GENERAL DES

COLLECTIVITES TERRITORIALES 5

9 INFORMATIONS/QUESTIONS

DIVERSES 5

Compte-rendu du conseil municipal

du 21 janvier 2016

J A NV I E R 2 0 1 6

Nouvelle communauté de

communes : peu de

changements dans les prises

de compétencesCOMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 PAGE 2

2.2 POINT SUR LES TRANSFERTS DE CHARGE

Monsieur le Maire informe les conseillers que lors de la dernière réunion du conseil communautaire,

ont été abordés les montants des compensations. Le vote sur ces montants est prévu au point 2.4 de

notre conseil municipal. Les compétences étant définies, le calcul qui a été fait ne lèse pas notre

commune. Seules des réserves peuvent être faites sur l’animatrice du réseau des médiathèques.

2.3 INFORMATIONS SUR LA ZONE D'ACTIVITE

Le projet de la ZAC va reprendre avec ou sans aménageur. Un arrangement a été trouvé avec

Territoire 62. La société Keolis serait toujours intéressée pour intégrer la ZAC.

2.4 VOTE DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION A PARTIR DE 2016

Le Conseil Communautaire,

Considérant que la compétence VOIRIE est définie de manière restrictive, et qu’à ce titre les communes de OSTRICOURT, THUMERIES et WAHAGNIES vont se voir restituer une compétence qui était jusqu’alors exercée par l’intercommunalité pour leur territoire,

Considérant que l’ancienne Communauté de communes du Sud Pévélois avait souscrit des emprunts afin de financer des travaux de voirie sur son territoire,

Qu’il convient de tenir compte pour la détermination du montant des attributions de compensation, de l’évolution de la charge correspondant au remboursement de la dette de ces emprunts de 2016 à 2028.

Considérant l’évolution de la compétence « gestion des eaux pluviales urbaines », (GEPU) pour les communes AIX, AUCHY-LEZ-ORCHIES, LANDAS, NOMAIN, PHALEMPIN, et CAMPHIN-EN- CAREMBAULT, ont adhéré à des dates différentes qui déterminent des taux d’adhésion progressifs de 2012 à 2022

Qu’il convient de tenir compte pour la détermination du montant des attributions de compensation, de l’évolution de la charge liée à cette compétence,

Vu l’avis de la CLECT au cours de ses réunions du 10 novembre et du 3 décembre 2015, Ouï l’exposé de son Maire,

DECIDE à l’unanimité

 De voter le montant des attributions de compensation à partir de l’année 2016, tel que figurant dans les tableaux dans l’annexe ci-jointe (dernière colonne de chaque année).

2.5 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES "OPTIMISATION DES MOYENS D'IMPRESSION"

Considérant que la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les communes qui la composent ont souhaité mener une réflexion sur les matériels d’impression, plus précisément sur l’adéquation entre les équipements existants et les besoins des communes, ainsi que sur la possibilité d’optimiser l’utilisation qui en est faite.

Que la 1ère étape de cette démarche, objet du présent groupement de commandes, consiste à sélectionner dans le cadre d’un marché public une assistance à maîtrise d’ouvrage. Que cette assistance à maîtrise d’ouvrage se verra confier 3 missions principales :

- Réalisation d’un rapport d’expertise financier et technologique des moyens d’impression, - Assistance dans l’optimisation de la plateforme d’impression, avec rédaction du cahier des charges du marché consacré au renouvellement des matériels d’impression ;

- Suivi technique et administratif du marché consacré au renouvellement des matériels d’impression. Considérant que sont considérés comme des matériels d’impression les imprimantes, les fax, les copieurs / photocopieurs / multifonctions et les dupli copieurs.

Vu le projet de convention visant donc à définir les conditions du groupement de commandes (art. 8 du CMP) liant les collectivités membres concernant ce marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage indépendante pour l’optimisation des moyens d’impression.

Considérant que la Communauté de communes PEVELE CAREMBAULT serait coordonnateur de ce groupement de commande.

Et que la commission d’appel d’offres serait celle du coordonateur.

Ouï l’exposé de son Maire

DECIDE à l’unanimité

- De faire partie du groupement de commande « assistance à maîtrise d’ouvrage pour le lancement du marché matériel d’impression

- autoriser son Maire à signer la convention de groupement de commandes, ainsi que tout document concernant ce marché

ZAC : un projet qui semble

enfin de nouveau sur les rails

Groupement de

commandes : la commune

optimise ses dépensesPAGE 3 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016

3 Délégation Action Sociale Senior

3.1 COMMISSION LOGEMENT

La mise à jour de la liste des personnes souhaitant intégrer un logement social est en cours. Une prochaine réunion de la commission est prévue afin de mettre à plat les barèmes qui déterminent l'attribution de ces logements.

3.2 COMMISSION DES AIDES INDIVIDUELLES

Des personnes ont été envoyées à l'UTPAS de Cysoing pour l'obtention d'aides individuelles. Des entretiens individuels vont bientôt être réalisés.

Une permanence est prévue le 23 janvier pour le voyage en Auvergne de l'école Pablo PICASSO afin que chaque famille puisse connaître le montant à payer en fonction du quotient familial.

3.3 COMMISSION SENIORS

Une réunion de la commission devrait avoir lieu prochainement.

4 Délégation Education Enfance Jeunesse

4.1 POINT SUR LES TRAVAUX DU COMITE DE PILOTAGE SUR LES RYTHMES DE L'ENFANT

Le comité de pilotage s'est réuni le lundi 18 janvier afin d'étudier les résultats du questionnaire distribué aux familles courant décembre. Sur 140 enfants, il y a eu 76 réponses des familles. En cas de changement des horaires de l'école, la commune doit faire une demande de dérogation avant le 20 février. D'ici là, le comité de pilotage doit se réunir pour faire des propositions. Ces propositions doivent être validées par le conseil d'école et enterinées par le conseil municipal. Le comité de pilotage se réunira le jeudi 28 janvier. La semaine d'après se déroulera le conseil d'école. Puis, un conseil municipal exceptionnel aura lieu le vendredi 5 février.

4.2 VOYAGE SCOLAIRE EN AUVERGNE

La commune a obtenu 6 devis pour le transport en bus des enfants. La compagnie Lapage a été retenue.

Le transport sera assuré par deux chauffeurs qui se relaieront.

Le coût du transport, des 3 animateurs mis à disposition et du séjour s'élève à 415€ par enfant. Après participations de l'APE et de la commune, il restera en moyenne 170€ par enfant. Il y a une enveloppe d'environ 1 700€ à répartir en fonction du quotient familial des familles afin de moduler le prix par enfant.

4.3 PAIEMENT D'UN ACOMPTE POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS (VOYAGE SCOLAIRE)

Monsieur le Maire sollicite le conseil municipal pour l’autoriser à payer un acompte à la société Lapage pour le transport des enfants dans le cadre du voyage scolaire. Avis du conseil municipal : Favorable à l’unanimité

4.4 ACTIVITES DE LA MEDIATHEQUE EN FAVEUR DES ENFANTS

L'équipe d'animation est en train d'évoluer avec l'arrivée de trois nouveaux animateurs. Une réunion s'est tenue avec les bénévoles de la médiathèque. Une nouvelle personne va grossir les rangs des bénévoles afin d'organiser de nouvelles activités en faveur des enfants (école, Jeunes Pousses).

5 Délégation Animation du Village

5.1 LES ACTIVITES DE DECEMBRE 2015 ET JANVIER 2016

Le vendredi 18 décembre les jeunes pousses ont organisé une manifestation à 18 heures avec spectacle et gouter.

Le même jour un goûter de Noël a été organisé par l’APE pour tous les enfants de l’école. A 18h30, un pot a été organisé pour le personnel de la Mairie.

A 19h, un pot a été organisé par un salarié pour fêter son départ.

Ces quatre événements se sont très bien passés.

Le samedi 19 décembre, les coquilles ont été distribuées aux séniors.

Le 5 janvier, les enfants de l'école ont pu manger la galette des rois. L'événement a été bien apprécié et sera très probablement renouvelé l'année prochaine.

Le 17 janvier a eu lieu la cérémonie des vœux. Beaucoup de monde était présent et la bonne participation des membres du conseil a été appréciée.

Le comité de pilotage va

proposer une nouvelle

organisation de la journée

d’école au conseil d’école

Médiathèque : une nouvelle

bénévole au service des

enfantsCOMPTE-RENDU DU CONSEIL

MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016 PAGE 4

5.2 PERSPECTIVES 2016

Dominique REMY, adjoint à l’animation du village, attend toujours le retour de certaines associations qui n'ont toujours pas fait connaître leurs projets d'événements.

Aucun événement n'est prévu en février.

6 Délégation Aménagement et cadre de Vie

6.1 CALENDRIER DES REUNIONS DE LA COMMISSION ENVIRONNEMENT

Une réunion de la commission a eu lieu le 21 janvier afin de prioriser les travaux à réaliser sur la commune. Les travaux suivants ont été retenus:

- allée du bois

- chemin Casiodore

- chemin de la cache

- réhabilitation de la source

La commission finances devra encore planifier ces travaux en fonction des moyens financiers de la commune.

La commission se réunira le 3 mars avec l'AWAPPA à 19 heures pour travailler sur le cadre de vie de la commune et le 30 juin à 19 heures pour faire le bilan du premier semestre.

6.2 TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA SOURCE

Un projet de réhabilitation de l'ancienne source est à l'étude sous l'impulsion de l'AWAPPA et de monsieur Hervé TONNEL.

6.3 POINT SUR LES TRAVAUX

Les travaux suivants sont en cours ou sur le point de commencer :

- extension de la salle d'activité (début des travaux: le 6 février).

- Travaux de régie (rafraichissement de différents locaux de la mairie)

- Installation d'Internet par parabole pour plusieurs bureaux (Jeunes Pousses, monsieur KHATIR, ...).

7 Délégation Finance et Administration

7.1 CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LES JEUNES POUSSES

Monsieur le Maire donne lecture du projet de convention d’objectifs et de financement liant la commune et l’association les jeunes pousses pour l’année 2016 (joint en annexe).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité le dite convention et autorise Monsieur le Maire de prendre toutes les dispositions nécessaires afin de l’appliquer.

7.2 PAIEMENT PAR ACOMPTE A L'ENTREPRISE VQB (EXTENSION SALLE D'ACTIVITES)

Monsieur le Maire sollicite le conseil municipal pour l’autoriser à régler les factures par acomptes à l’entreprise VQB pour l’extension de la salle d’activités.

Avis du conseil Municipal : favorable à l’unanimité

7.3 CREATION D’UN POSTE D’ANIMATION DANS LE CADRE DES EMPLOIS D'AVENIR

Le dispositif des emplois d’avenir vise à faciliter l’insertion professionnelle des jeunes sans emploi, âgés de 16 à 25 ans peu ou pas qualifiés ou résidant dans des zones prioritaires. Ce dispositif, qui concerne, notamment, les collectivités territoriales et leurs établissements, prévoit l’attribution d’une aide de l’Etat liée à l’engagement de la collectivité en matière d’accompagnement du jeune (contenu du poste, tutorat, formation,...). Les jeunes sont recrutés dans le cadre d’un contrat de travail de droit privé qui bénéficie des exonérations de charges appliquées aux contrats d’accompagnement dans l’emploi. La durée hebdomadaire afférente à l’emploi est, sauf dérogations particulières, de 35 heures par semaine, la durée du contrat est normalement de 36 mois et la rémunération doit être au minimum égale au SMIC.

Monsieur le Maire propose de créer un emploi d’avenir dans les conditions suivantes : - Contenu du poste : agent d’animation

Travaux : la commune

planifie des travaux

importants

La commune renforce

l’équipe d’animationPAGE 5 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 2016

- Durée du contrat : 12 mois renouvelables jusqu’à 3 ans.

- Durée hebdomadaire de travail : 35h00

- Rémunération : SMIC

et de l’autoriser à intervenir à la signature de la convention avec la Mission Locale Pévèle Mélantois Carembault et du contrat de travail à durée déterminée avec la personne qui sera recrutée. Le Conseil Municipal décide de créer un poste dans le cadre du dispositif «emplois d’avenir» dans les conditions suivantes :

- Contenu du poste : agent d’animation

- Durée du contrat : 12 mois renouvelables jusqu’à 3 ans.

- Durée hebdomadaire de travail : 35h00

- Rémunération : SMIC

Autorise Monsieur le Maire à mettre en œuvre l’ensemble des démarches nécessaires pour ce recrutement.

Avis du conseil Municipal : favorable à l’unanimité

7.4 RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT

Le Conseil Municipal ;

Considérant qu’il est nécessaire de recruter un agent contractuel pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à savoir : renfort dans le cadre de l’animation des Temps d’Activités Périscolaires;

Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré ;

DECIDE

Le recrutement d’un agent contractuel dans le service animation périscolaire pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour une période allant du 25 janvier 2016 au 2 juillet 2016 inclus.

Cet agent assurera des fonctions d’agent d’animation périscolaire dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires, à temps non-complet pour une durée hebdomadaire de service de 5h00. Il devra être titulaire du BAFA et justifier d’une expérience professionnelle dans le domaine de l’animation.

La rémunération de l’agent sera calculée par référence au SMIC.

Les crédits correspondants sont inscrits au budget.

8 Liste des décisions prises en application de l’article

2122-22 du code général des collectivités

Territoriales

L'adhésion à l'association des maires ruraux a été renouvelée pour un an pour un montant de 120€.

9 Informations/Questions diverses

Monsieur le Maire rappelle qu'il a envoyé à chaque conseiller le calendrier des réunions pour l'année 2016.

La commune a récupéré du matériel de bureau de la part de la CAF (valeur à neuf: 15 000€). Le recensement a démarré le 21 janvier et est réalisé par 3 agents. Chaque personne peut maintenant répondre au questionnaire sur format papier ou sur Internet. Une armoire renforcée a été achetée afin de stocker les documents du recensement. Elle servira par la suite à stocker du matériel des animateurs comme des ordinateurs portables).

Prochain Conseil Municipal : Jeudi 24 mars 2016 à 20h

La séance est levée à 21 h 45

Recensement : 3 agents pour

arpenter la commune. Il est

maintenant possible de

répondre par Internet.