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Compte-Rendu - 2022 02 15 CR conseil municipal 15 fevrier 2022
Document publié le Mardi 15 février 2022 par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2022 02 15 CR conseil municipal 15 fevrier 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Justice et droit,
LÉ
Compte
rendu
ess
Séance
du
Conseil
municipal
mous
VILLE
DE
OUZfERS
Mardi
15 février
2022
à 19h00
Salle
des
fêtes
de
Vouziers
Ordre
du
jour
Î.
PRESENTATION
BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE
PAR
KAREN
NOEL
H.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14
DECEMBRE
20721
Il.
FINANCES a.
Débat
d'Orientations
Budgétaires
b. Attribution
de
subventions
diverses
c. Approbation
de
la convention
de
moyens
2022
au
CCAS
IV.
CULTURE
-
JEUNESSE
-
SPORT
a. Attribution
de
subvention
à l'association
culturelle
Les
Tourelles
b. Attribution
de
subvention
à l'harmonie
municipale
c. Attribution
de
subvention
à l'association
FJEPCS
La
Passerelle
d. Modification
du
plan
de
financement
pour
le dépôt
de
dossier
DSIL
2022
- Travaux
sur
les
équipements
sportifs
e. bibliothèque/ludothèque
: Autorisation
de
dépôt
de
demandes
de
subvention
pour
son
développement
V.
AFFAIRES
GENERALES
a.
Désignation
de
représentants
du
conseil
municipal
au
sein
de
différents
organismes
et
associations
suite
à démissions
b. Avenant
à la
convention
financière
entre
la ville
de
Vouziers
et
le CDO8
pour
l'étude
de
faisabilité
de
réhabilitation
de
l'école
Dodeman
c. Bilan
des
acquisitions
et
cessions
2021
de
la Commune
de
Vouziers
d.
Autorisation
de
signature
d'un
contrat
de
sécurité
avec
l'Etat
VI.
EAU
: approbation
du
retrait
de
13
communes
du
SSE
A
HORORRORROERAIEK
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
à la
salle
des
fêtes
le
15
février
2022
à 19h00,
sous
la Présidence
de
M.
Yann
DUGARD,
Maire
de
la
Commune
de
Vouziers.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15/02/2022 Page
1surs »
Présents
à l'ouverture
de
séance
: Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT,
Mme
Eva
DERVIN,
M.
Marc
DESGEORGES,
Mme
Valentine
DION,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
M.
Olivier
GODART,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Benoit
LAIES,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILLIOT,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Patricia
LESUEUR,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN
et
M.
Hubert
RENOLLET. Excusés
avec
pouvoir
de
vote
:
M.
Pascal
COLSON
ayant
donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Valentine
DION,
Mme
Geneviève
COSSON
ayant
donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Gisèle
LAROCHE
avant
donné
pouvoir
de
vote
à M.
Christophe
LEBON,
M.
Laurent
MOREAU
ayant
donné
pouvoir
de
vote
à M.
Yann
DUGARD,
Mme
Magali
ROGER
ayant
donné
pouvoir
de
vote
à
Mme
Françoise
PAYEN
et
Mme
Andrée
THOMAS
ayant
donné
pouvoir
de
vote
à M.
Dominique
CARPENTIER Absents
non
excusés
:
Mme
Barbara
CORDONNIER
CORNEVIN
Assistaient
également
: M.
MAKSUD
Léo,
Directeur
général
des
services,
Mme
Alexia
BOUCHE,
responsable
du
pôle
enfance,
sports,
culture
Mme
Karen
NOËL,
responsable
de
la
bibliothèque
/
ludothèque
Mme
BREHAUX
Clémence,
Secrétaire
du
Maire
/
DGS,
Désignation
du
secrétaire
de
séance
:
M.
le
Maire
propose
Mme
Françoise
PAYEN
pour
cette
fonction,
laquelle
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l'Unanimité
par
l'assemblée.
Approbation
de
l'ordre
du
jour
:
Les
membres
du
Conseil
municipal
APPROUVENT,
à
l'unanimité,
l'ordre
du
jour
tel
que
présenté.
I.
PRESENTATION
BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE
PAR
KAREN
NOEL
Il.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
14
DECEMBRE
2021
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
APPROUVE,
à l'unanimité,
le procès-verbal
de
la
séance
du
14
décembre
2021.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15/02/2022 Page
2surs
(LE
FINANCES
a. Débat
des
Orientations
Budgétaires
La
commune
de
Vouziers
s'est
conformée
à l'article
L 2312-1
du
CGCT
et
a ouvert
aux
membres
du
Conseil
municipal
un
débat
d'orientations
budgétaires.
Il a
été
évoqué
le budget
de
l'exercice
en
cours
ainsi
que
les
engagements
pluriannuels
envisagés.
b.
Attribution
de
subventions
Associations
Subvention
versée
|
subvention
versée
Proposition
de
en
2020
en
2021
subvention
2022
ASPV
150
€
O0 €
150
€
Thibaut
Briet
100
€
100
€
150
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à l'unanimité,
d'octroyer
les
subventions
telles
que
présentées
ci-dessus,
sous
réserve
d'obtention
des
documents
réglementaires
et
d'autoriser
le
Maire
où
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir.
c. Approbation
de
la convention
de
moyens
2022
au
CCAS
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DECIDE,
à l'unanimité,
d'approuver
la convention
de
moyens
2022
à signer
avec
le CCAS
et
correspondant
à Une
subvention
maximale
de
102
000
€,
et
d'autoriser
le Maire
où
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir.
FV.
CULTURE
-
JEUNESSE
-
SPORT
a.
Attribution
de
subvention
à l'association
culturelle
Les
Tourelles
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à l'unanimité
:
D'OCTROYER
une
subvention
de
fonctionnement
pour
l'année
2022
de
120
O00€
D'AUTORISER
le Maire
où
son
représentant
à signer
la convention
présentée
D'AUTORISER
le Maire
à percevoir
le remboursement
du
coût
des
spectacles
annulés
en
2021
D'AUTORISER
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir
b.
Attribution
d'une
subvention
à l'Harmonie
Municipale
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à l'unanimité
:
D'OCTROYER
une
subvention
de
fonctionnement
pour
l'année
2022
de
36
870€
D'AUTORISER
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
présentée
D'AUTORISER
le Maire
où
son
représentant
à signer
tous
les
actes
à intervenir
C.
Attribution
de
subvention
à l'association
FJEPCS
La
Passerelle
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
DECIDE,
à hauteur
de
27
voix
POUR:
D'OCTROYER
une
subvention
de
fonctionnement
pour
l'année
2022
de
54
700€
ET
D'AUTORISER
le Maire
où
son
représentant
à signer
la convention
présentée
et
tout
acte
à intervenir
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15/02/2022 Page
3sur5 Mme
HAUDECOEUR
n'a
pas
pris
part
au
vote.
d.
Modification
du
plan
de
financement
pour
le dépôt
de
dossier
DSIL
2022
- Travaux
sur
les
équipements
sportifs
Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
DECIDE,
à l'unanimité
:
De
VALIDER
le Plan
de
financement
tel
que
proposé
qui
annule
et
remplace
celui
de
la délibération
n°2021-110
;
D'AUTORISER
le Maire
où
son
représentant
à solliciter
pour
chacune
des
opérations
de
travaux
des
subventions
au
taux
le plus
élevé
possible
auprès
de
l'Etat,
notamment
au
titre
de
la DSIL
2022,
ainsi
que
tous
les
autres
partenaires
pouvant
participer
à ces
projets
selon
le plan
de
financement
ci-dessus
;
De
CHARGER
le Maire
où
son
adjoint
de
faire
le nécessaire
pour
l'application
de
la présente
décision
et
signer
toutes
pièces
afférentes
à ces
dossiers.
e.
Bibliothèque/ludothèque
: Autorisation
de
dépôt
de
demandes
de
subvention
pour
son
développement
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DECIDE,
à l'unanimité
:
De
VALIDER
le Plan
de
financement
tel
que
présenté
De
SOLLICITER
pour
chacune
des
opérations
de
travaux
des
subventions
au
taux
le
plus
élevé
possible
auprès
de
l'Etat,
ainsi
que
tous
les
autres
partenaires
pouvant
participer
à ces
projets
selon
le
plan
de
financement
ci-dessous.
De
CHARGER
le
Maire
ou
son
représentant
de
faire
le
nécessaire
pour
l'application
de
la
présente
décision
et
signer
toutes
pièces
afférentes
à ces
dossiers.
V.
AFFAIRES
GENERALES
a. Désignation
de
représentants
du
Conseil
Municipal
au
sein
de
différents
organismes
et
associations
suite
à démissions
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DESIGNE,
à l'unanimité
:
Mme
Geneviève
COSSON
: membre
re
titulaire
auprès
du
Conseil
d'administration
de
l'harmonie
Municipale M.
Dominique
CARPENTIER:
membre
titulaire
au
Conseil
d'Administration
de
l'association
les
Tourelles M.
Frédéric
MULLER
: membre
titulaire
à l'Office
Municipal
des
Sports
Mme
Martine
BAUDART
:
membre
titulaire
au
comité
d'amitié
de
Vouziers-Civol
Mme
Nathalie
MAROTEAUX
:
membre
suppléant
au
Conseil
d'administration
du
lycée
Thomas
Mazaryk
b. Avenant
à la
convention
financière
entre
la ville
de
Vouziers
et
le CDO8
pour
|’ étude
de
faisabilité
de
réhabilitation
de
l'école
Dodeman
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
AUTORISE,
à l'unanimité,
le
Maire
à signer
l'avenant
à
la convention
de
participation
financière,
telle
que
présentée,
afin
de
prolonger
sa
durée
de
6 mois.
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
75/02/2022 Page
4 sur
5 Bilan
des
acquisitions
et
cessions
2021
de
la Commune
de
Vouziers
C.
Cessions
:
Nature
du
Parcelle
Adresse
Superficie
Aquéreur
Montant
bien
cadastrale
Terrain
AS
230
Rue
de
la Liberté
840
m2?
M.
ANSELME
58
440,96
€
Lotissement Terrain
AS
226
Rue
de
la Liberté
919
m2
M.
LEROUX
G4
785,57
€
Lotissement Ancien
D 367
Rue
du
Général
60
m?
M.
DANNEAUX
et
300
€
chemin
Husack
- Terron
Mme
GIRAUDO
communal Terrain
non
Ah
719
et
21rue
Henrionnet
61
m2
M.
PEZARD
1€
bâti
720
Terrain
non
AK
03
et
Route
de
Sainte-
51
073
m?
EDPAMS
207
000
€
bâti
AK
62
Marie
Acquisitions
(comprenant
les
frais
notariés)
:
Nature
du
Parcelle
Adresse
Superficie
|
Vendeur
Montant
bien
cadastrale
Terrain
non
|
AH
717,719
21rue
Henrionnet
608
m2?
M.
PEZARD
et
3 524,80
€
bâti
et
720
CROIX
ROUGE
FRANCAISE
Terrain
non
|
AB
811
et
416
18
rue
du
Chemin
910
m2
M
et
Mme
26
312,72
€
bâti
salé
DURMOIS-CHESSE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
APPROUVE,
à l'unanimité
le bilan
des
acquisitions
et
cessions
2021
de
la commune
tel
que
présentés.
d. Autorisation
de
signature
d'un
contrat
de
sécurité
avec
l'Etat
Dans
le cadre
du
label
“Petites
Villes
de
Demain”,
et
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
AUTORISE,
à l'unanimité,
le
maire
à signer
un
contrat
de
sécurité
sur
trois
ans
avec
la gendarmerie
qui
vise
à améliorer
la collaboration
entre
la police
municipale
et
la gendarmerie,
à renforcer
les
échanges
et
la transmission,
à déterminer
le
rôle
de
chacun,
à renforcer
des
patrouilles
mixtes,
et
à appréhender
la dimension
sécurité
dans
les
projets
d'aménagements
urbains.
VI.
EAU
: approbation
du
retrait
de
13
communes
du
SSE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
DÉCIDE,
à l'unanimité
:
D'APPROUVER
le
retrait
des
communes
suivantes
: ALLAND'HUY
SAUSSEUIL,
MARQUINY,
SENUC,
IMECOURT,
MONTGON,
THENORGUES,
LE
MONT
DIEU,
RILLY
SUR
AISNE,
GUINCOURT,
ECORDAL,
LA
SABOTTERIE,
GIVRY
SUR
AISNE,
SAULCES
CHAMPENOISES
du
Syndicat
d'Eau
et
d'Assainissement
du
Sud
Est
des
Ardennes.
DE
CHARCGER
le Maire
ou
son
représentant
de
signer
tous
les
actes
à intervenir.
La
séance
est
levée
à 21h05.
M.
le
Maire,
Yann
DUGARD
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
15/02/2022 Page
5 sur
5