Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=62057&path=PV CM 21 10 21
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=62059&path=CR CM 26 11 21
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=57507&path=PV CM 26 08 21
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=60475&path=PV CM 23 09 21
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=77203&path=CR CM 11 05 22
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=123565&path=PV CM 3 07 23
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=107140&path=pv cm 23 01 23
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=120194&path=PV CM 04 05 23
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=83847&path=PV CM 28 juin 202
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=44410&path=PV CM 21 01
Procès Verbal - cms CM 26 11 21
Document publié le Vendredi 26 novembre 2021 par la commune de Tignes.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms CM 26 11 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Tourisme,
1
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
COMMUNE DE TIGNES -SAVOIE
B.P. 50 - 73321 TIGNES Cedex
Tél : 04.79.40.06.40
PROCÈS-VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 26 NOVEMBRE 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-six novembre à huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué,
conformément aux articles L.2121-7, L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni en salle
du conseil à la Mairie, en séance publique et en visioconférence, sous la présidence de M. Serge REVIAL, Maire.
Présents ou en Visioconférence :
M. Olivier DUCH, Mme Capucine FAVRE, M. Hubert DIDIERLAURENT, M. Sébastien HUCK, adjoints,
M. Jean-Sébastien SIMON, Conseiller Délégué,
M. Franck MALESCOUR, Mme Justine FRAISSARD, M. Stéphane DURAND, Mme Stéphanie GUALANDI,
Mme Odile PRIORE, Mme Julie FAVEDE, conseillers municipaux.
Absents représentés :
Mme Céline MARRO, adjointe, représentée par M. Hubert DIDIERLAURENT
Mme Clarisse BOULICAUD, conseillère municipale, représentée par M. Jean-Sébastien SIMON,
Mme Frédérique JULIEN, conseillère municipale, représentée par Mme Capucine FAVRE
M. Thomas HERY, conseiller municipal, représenté par M. Stéphane DURAND
Absents :
Mme Laurence FONTAINE, conseillère déléguée.
MM. Martial DEBUT, Douglas FAVRE conseillers municipaux.
Capucine FAVRE est élue secrétaire de séance (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales).
Date de convocation : 19 novembre 2021 - Date d'affichage de la convocation : 19 novembre 2021
Nombre de conseillers en exercice : 19 - Nombre de présents : 12 – Nombre de votants : 16
* * * * * *
Il est procédé à l’appel nominal des conseillers. Le quorum est constaté.
* * * * * *
Les questions inscrites à l’ordre du jour sont ensuite examinées.
* * * * * *
A. Compte-rendu d’activités
Monsieur le Maire s’exprime ainsi :
Le 26 octobre, j’ai présidé la commission d’appel d’offres pour attribuer le marché de fourniture
d’électricité et de combustible. 2
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
Le 28 octobre, l’archevêque de Chambéry, Monseigneur BALLOT, réunissait les maires de Haute
Tarentaise pour une rencontre.
Le 8 novembre avait lieu un comité urbanisme et architecte.
Le 11 novembre avait lieu la cérémonie du 11 novembre au monument aux morts de Tignes 1800.
Le 12 novembre, j’ai signé la promesse de vente de la Partie Spéciale du Bec Rouge.
Le 16 novembre, j’ai assisté à l’assemblée générale de l’Association des Maires de France à Paris. Le
soir, M. Laurent WAUQUIEZ organisé la soirée de Maires autour d’un dîner.
Le 17 novembre, j’ai visité le Sénat et l’Assemblée Nationale.
Le 18 novembre, j’ai participé au conseil d’administration de l’Association Nationale des Maires de
Stations de Montagne. Le soir avait lieu la soirée de lancement de la saison hivernale 2021/2022 à la
Folie Douce à Paris.
Le 19 novembre, je suis allé à la conférence de presse organisée par France Montagne à la Tour Eiffel.
Le 22 novembre, j’ai accueilli les saisonniers des services techniques et de la police municipale, suivi
d’un comité technique le matin. L’après-midi avait lieu un comité urbanisme et architecte.
Le 23 novembre, la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise nous a présenté la restitution
du projet de territoire.
Le 24 novembre, j’ai présidé le Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale. Le soir
avait lieu la réunion publique à Tignespace.
Le présent rapport a pour objectif l’information du Conseil Municipal, en vertu des dispositions de
l’article L2122-23 du CGCT.
B. Compte-rendu au Conseil Municipal de l’utilisation des délégations accordées au Maire dans le
cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Monsieur le Maire s’exprime ainsi :
Le tableau récapitulatif des décisions du maire a été transmis à l’ensemble des conseillers municipaux.
Aucune remarque n’est formulée. 3
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
C. Informations diverses
Monsieur le Maire s’exprime ainsi :
Présentation des nouveaux agents
Angèle RION : Agent d’accueil au CCAS à l’espace saisonnier
Clémentine FAURE : Agent d’accueil au CCAS à l’espace saisonnier
Claire DONNADILLE : Agent de gestion locative au CCAS
Yann OGET : Responsable du Centre Technique Municipal
1ERE PARTIE – FINANCES – ADMINISTRATION GENERALE – VIE ECONOMIQUE
D2021-10-01 Approbation du Procès-verbal de la séance du 21 octobre 2021
Le Procès-Verbal de la séance du 21 octobre 2021 a été transmis à l'ensemble des conseillers
municipaux.
M. le Maire précise à Franck MALESCOUR qu’après avoir contrôlé la bande sonore, les propos qu’il
demande d’inscrire au PV n’ont pas été prononcés. Il lui rappelle que le PV est rédigé de manière
synthétique et non littérale suivant le règlement validé en début de mandature.
Franck MALESCOUR fait le constat d’une démocratie maitrisée ou contrôlée dans laquelle les procès-
verbaux ne tiennent pas entièrement compte des propos évoqués. Il indique que la synthèse est
sujette à interprétation. C’est une grande première dans les comptes rendus de la Mairie, tout comme
les questions diverses qui doivent être posées à l’avance. Il se demande pourquoi ? Est-ce par peur
de répondre ou par manque de connaissance des sujets ?
Il termine en indiquant qu’il prend acte de la décision de M. le Maire et prendra contact avec la
préfecture car il estime que les propos retranscrits ne traduisent pas sa pensée.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, (15 voix pour) :
1 vote contre : M. Franck MALESCOUR
ARTICLE UNIQUE : Approuve le procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2021 annexé à la
délibération.
_______________
D2021-10-02 Concession de type Délégation de service public pour la gestion des services touristiques
(office de tourisme, exploitation d’installations touristiques et de loisirs, commercialisation de
prestations de services touristiques) - Délibération sur le principe du recours à la délégation de service
public - Désignation de la personne habilitée à accomplir tous les actes rendus nécessaires par le
déroulement de la procédure et à signer la convention
M. Olivier DUCH ne prend pas part ni au débat, ni au vote. 4
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
La Commune de Tignes a confié à la SAGEST Tignes Développement, au travers de la conclusion de
quatre conventions, les missions dévolues à un office de tourisme (accueil des touristes, information
des touristes, promotion de la station de Tignes, mise en œuvre de la politique du tourisme local,
animation de la station de Tignes) telles que définies à l’article L. 133-3 du Code du tourisme ainsi que
des activités de commercialisation et d’exploitation d'installations touristiques et de loisirs.
Précisément, la SAGEST Tignes Développement, constituée sous la forme d’une société commerciale
de type société d’économie mixte, est liée contractuellement avec la Commune de Tignes au travers
des dispositifs contractuels suivants :
- Un contrat de gestion de l’espace aquatique et bien-être « Le Lagon » conclue sous la forme
d’un contrat de délégation de service public de type régie intéressée le 2 juin 2010 pour une
durée initiale de 11 années.
- Une concession de service public pour la gestion de la centrale de réservation et la
commercialisation des activités de la station de Tignes conclue sous la forme d’une régie
intéressée le 28 décembre 2016 pour une durée initiale de 4 ans et 5 mois.
- Une concession de service public pour la gestion des installations sportives, culturelles et de
loisirs de Tignes conclue sous la forme d’une régie intéressée le 28 décembre 2016 pour une
durée initiale de 4 ans et 5 mois.
- Une convention relative aux missions d’accueil, d’information des touristes, de promotion
touristique de la Commune de Tignes conclue le 28 décembre 2016 pour une durée initiale de
4 ans et 5 mois.
Les trois premières conventions identifiées - conclues sous la forme d’une délégation de service public
de type régie intéressée - ont fait l’objet d’une mise en concurrence préalable dans le respect des
dispositions du Code général des collectivités territoriales (articles L. et R. 1411-1 et suivants du Code
général des collectivités territoriales) et des règles de la commande publique désormais codifiées,
depuis le 1er avril 2019, au Code de la commande publique.
Par avenants de prolongation entérinés par délibérations prises en séance du Conseil municipal de la
Commune de Tignes respectivement les 19 novembre 2020 et 25 février 2021, la durée de l’ensemble
des conventions ci-dessus listées a été prolongée pour une durée d’une année pour prendre fin à la
date du 31 mai 2022.
A l’arrivée du terme de ces conventions, la Commune de Tignes envisage le renouvellement de ces
contrats pour confier - à l’issue d’une procédure de publicité et de mise en concurrence - à un
opérateur économique l’exploitation des missions dévolues à un office de tourisme définies à l’article
L. 133-3 du Code du tourisme incluant, en sus des missions classiques dévolues à un office de tourisme,
l’exploitation d’installations touristiques et de loisirs et la commercialisation de prestations de services
touristiques.
Ce contrat contiendra par ailleurs les activités accessoires également codifiées par le Code du tourisme
telle la relation aux propriétaires touristiques et aux socio-professionnels ainsi que la rénovation de
l’immobilier de loisir.
C’est au vu du rapport prévu à l’article L. 1411-4 du Code général des collectivités territoriales ayant
pour objet de présenter le document contenant les caractéristiques principales des prestations que 5
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
devra assurer le Délégataire de la Commune de Tignes (annexé à la présente note) et de l’avis du
comité technique (CST) rendu dans sa séance du 22 novembre 2021 (annexé à la présente note) que
le Conseil municipal de la Commune de Tignes doit désormais délibérer sur le principe de la
délégation.
Sur le principe de la concession de type délégation, la Commune de Tignes souhaite déléguer à un
Délégataire, à qui est transféré un risque lié à l’exploitation du service, la gestion des services
« touristiques » (office de tourisme, exploitation d’installations touristiques et de loisirs,
commercialisation de prestations de services touristiques).
Les missions principales dévolues au Délégataire dans le cadre de la convention seront les suivantes :
- L’exploitation de l’office de tourisme dont les missions sont définies à l’article
L. 133-3 du Code du tourisme (accueil des touristes, information des touristes, promotion de la
station de Tignes, mise en œuvre de la politique du tourisme local, animation & évènementiel
de la station de Tignes) ;
- L’exploitation et la gestion des installations touristiques, de loisirs, sportives, culturelles, d’affaires
de Tignes ;
- Le développement de la commercialisation de la destination et des activités par une agence
réceptive, la gestion des commissions et des relations avec les socio-professionnels et leurs
organisations, la gestion des politiques de remise sur les marchés commerciaux de l’immobilier
de loisirs peu ou pas commercialisés, appelée « politique propriétaires ».
Sur la durée de la convention, en fonction des investissements à réaliser et du risque assumé par le
Délégataire, la convention sera conclue pour une durée maximale de 7 ans.
Sur les conditions d’exploitation du service, le Délégataire assurera l’exploitation du service à ses
risques et périls, et sera seul responsable de son bon fonctionnement.
Sur la rémunération, rémunération du Délégataire est liée aux résultats de l’exploitation des services
publics délégués. Dans ce cadre, le Délégataire se rémunérera par les recettes tirées de l’exploitation
des services publics délégués et toutes les recettes accessoires éventuelles prévues par la convention.
Les montants et les modes de calculs d’éventuels droits d’entrée et des redevances versées par le
Délégataire au Délégant comme les conditions tarifaires, à savoir tarifs et paramètres ou indices
d’évolution de ces tarifs, seront déterminées dans la convention de concession de type délégation de
service public ou ses annexes.
Une compensation d’obligations de service public pourra être prévue. En tout état de cause, le
montant de la compensation n’excèdera pas ce qui est strictement nécessaire pour couvrir les coûts
occasionnés par la prise en charge des obligations des services publics.
Pour information, conformément à l’article R. 3121-1 du Code de la commande publique, la valeur
estimée du chiffre d’affaires total hors taxes pour la durée totale de la concession (durée maximale de
7 ans) à conclure est estimée à 70,5 millions d’€ HT, de 9,8 millions d’€ HT en début de contrat à 10,3
millions d’€ HT en fin de contrat. 6
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
Sur la reprise du personnel, le cas échéant, le Délégataire s’engagera à faire application de l’article L.
1224-1 du Code du travail.
Sur le rôle de la Commune de Tignes, conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code général
des collectivités territoriales, la Commune de Tignes mettra en œuvre son droit d’information et de
contrôle permanent du service concédé, qui s’exercera notamment au travers du rapport prévu à
l’article L. 3131-5 du Code de la commande publique.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, (15 voix pour) :
ARTICLE 1 : Se prononce favorablement sur le principe et la mise en œuvre de la procédure de délégation
de service public, au sens des articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales
et du Code de la commande publique, pour la gestion des services « touristiques » (office de tourisme,
exploitation d’installations touristiques et de loisirs, commercialisation de prestations de services
touristiques) de la Commune de Tignes.
ARTICLE 2 : Autorise Monsieur le Maire à accomplir tous les actes rendus nécessaires par le déroulement
de la procédure et notamment à négocier librement les offres présentées, conformément à l'article L.
1411-5 du Code général des collectivités territoriales.
ARTICLE 3 : Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de concession de type
délégation de service public à intervenir.
_______________
D2021-10-03 Attribution d’une subvention pour l’association « Club des Sports » pour l’année 2022 et
signature de la convention d’objectifs
MM. Sébastien HUCK, Franck MALSECOUR et Jean-Sébastien SIMON ne prennent pas part au débat, ni
au vote
L’association « Club des Sports » demande une subvention d’un montant de 284 000,00 € pour l’année
2022.
La Commune souhaite soutenir la politique sportive en faveur des jeunes tignards mise en place par
le Club des Sports par le versement d’une subvention pour l’année 2022.
Pour information, la subvention pour l’année 2021 s’élevait à un montant de 266 327,00 €.
La subvention étant supérieure à 23 000,00 €, il est nécessaire de conclure une convention d’objectifs
avec le Club des Sports pour l’année 2022, dont le projet est annexé à la présente note.
Il est précisé que la subvention au titre du dispositif « Top Tignes » sera traitée dans une prochaine
délibération. 7
Procès-verbal du Conseil Municipal du 26 novembre 2021
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, (13 voix pour) :
ARTICLE 1 : Verse à l’association « Club des sports » une subvention de 284 000,00 € pour l’année 2022,
comme suit :
o 1er acompte : 150 000 euros au 3 janvier 2022,
o 2ème acompte : 44 660 euros au 2 mai 2022,
o 3ème acompte : 44 660 euros au 6 juin 2022,
o Solde : 44 680 euros au 1er août 2022.
ARTICLE 2 : Autorise Monsieur le Maire à signer la convention d’objectifs pour l’année 2022 avec
l’association « Club des Sports » de Tignes.
QUESTIONS DIVERSES
Questions de Franck MALESCOUR :
Pourquoi avoir modifié les horaires de la télécabine des Brévières ?
Tout d’abord, Olivier Duch rappelle la volonté de la Municipalité, qui a été évoquée lors de la réunion
publique, de densifier le réseau de transport et de lui donner plus de lisibilité. Il rappelle aussi que la
télécabine des Brévières était ouverte deux soirs par semaine, la clientèle n’en avait pas forcement
connaissance, les chiffres de fréquentation le démontrant (~50 pers/soir d’après la STGM).
Désormais, l’idée est de proposer un service plus régulier jusqu’à 20h. Cette liaison s'inscrivait dans la
logique de plan de transport entre hameaux et permettra notamment de prolonger la journée des
skieurs sur le plateau de 2100. Cela favorisera aussi l’activité des socioprofessionnels des Boisses et
Brévières avec plus d'échanges ainsi que les déplacements des locaux, en complément des navettes
STGM et de la mise en place de la plateforme Movici. Le plan de transport sera cohérent avec le nouvel
arrêté municipal réglementant le stationnement.
Il n’est pas prévu d’ouvrir la télécabine jusqu’à 23h pour des raisons liées au coût d’exploitation. Selon
la fréquentation, il n’est pas exclu de prolonger l’ouverture de cet appareil, jusqu’à 23h, les prochaines
années.
Monsieur le Maire ajoute que le transport en télécabine permettra de mettre en place des animations
complémentaires dans ces quartiers.
Franck MALESCOUR précise que la question vient des socioprofessionnels des Brévières, qui auraient
souhaité une ouverture jusqu’à 23h, au moins un soir par semaine, afin d’attirer la clientèle de Tignes
1800 et Tignes le Lac.
Monsieur le Maire confirme les propos d’Olivier DUCH quant à la mise en place de l’ouverture de la
télécabine jusqu’à 23h certains soirs en cas de succès cet hiver.
Monsieur le Maire clôture la séance à 9h07