Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV du 22 07 21 signe Maire
Procès Verbal - PV 26 10 21
Procès Verbal - PV 16 03 21
Procès Verbal - PV signe du 21 septembre 2023
Procès Verbal - PV CM du 17 fevrier 2026 1
Procès Verbal - PV CM du 17 decembre 2025 1
Procès Verbal - PV CM du 3 decembre 2024
Procès Verbal - PV 2015 07 23
Procès Verbal - PV CM 21 09 21
Procès Verbal - PV 2018 06 25
Procès Verbal - 17 06 21 PV signes par le Maire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - 17 06 21 PV signes par le Maire)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
MAIRIE
de
HUISSEAU-SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
17
JUIN
2021
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
20
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite
à
la
convocation
du
9
juin
2021
adressée
et
publiée
le 10 juin
2021.
Présents : Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
Claire
CAILLON,
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
Sylvie
RIBAIMONT,
Nicolas
VERNEAU.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux :
Joël
BARON,
Elodie
CONTE,
Anthony
DELVAQUE,
Isabelle
DUPUIS,
Cécile
JORY-JANVIER,
Lionel
RUE-THIBAL,
Nathalie
SAULZET
Absents
:
Bruno
MOREAU
qui
donne
pouvoir
à Joël
BARON
Benjamin
DEBUIGNE
qui
donne
pouvoir
à Sylvie
RIBATMONT
Jean-Louis
JANVIER,
qui
donne
pouvoir
Joël
BARON
Stéphanie
LESTIOU,
qui
donne
pouvoir
à Isabelle
DUPUTS
Frédéric
THÉRY,
qui
donne
pouvoir
à Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
Michelle
TOURNEBISE,
qui
donne
pouvoir
à Joël
DEBUIGNE
Laurent
NAVARRE
Secrétaire
de
séance
: Élodie
CONTE
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
mai
2021
Il est
approuvé
à
l'unanimité.
Délibération
N°001/
06-2021
Finances
: Décision
modificative
budget
général
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
aux
finances,
présente
au
Conseil
Municipal
la
décision
modificative
suivante :
Considérant
qu'il y a lieu
de
procéder
à du
renforcement
de
réseau
route
de
Chambord,
020 :
Dépenses
imprévues
- 10
200
€
21534-68:
Eclairage
+ 10
200
€
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
vote
la décision
modificative
telle
que
présentée
ci-dessus.
Page
1 sur
4 Délibération
N°002/
06-2021
Remboursement
de
factures
à
des
élus
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
aux
finances,
propose
au
Conseil
Municipal
de
procéder
au
remboursement
des
factures
suivantes :
Benjamin
DEBUIGNE
: 138.25
€
(achat
de
leds
pour
illuminations)
Sylvie
RIBAIMONT
: 25.80
€
(achat
de
timbres
suite
à panne
de
la machine
à affranchir)
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
accepte
ces
remboursements.
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le Conseil
Municipal
que
le dossier
pour
l'obtention
de
la carte
bancaire
a
été
déposé.
Un
délai
de
10 jours
environ
est
nécessaire
pour
la délivrance
de
la carte.
Délibération
N°003/
06-2021
Travaux
de
la
salle
des
fêtes
-
Attribution
de
marché
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l'ouverture
des
plis
suite
à
la
consultation
lancée
pour
les travaux
de
la salle
des
fêtes
le 11 mai
2021.
Les
candidats
ont
été
reçus
le
3
juin
pour
la
phase
de
négociation.
Après
analyse,
il
est
proposé
de
retenir
les
entreprises
suivantes :
1/
Lot
groupé
: lots
architecturaux
comprenant :
-
Loti
Maçonnerie
- installations
de
chantier
- déposes
-
Lot
2
Charpente
bardage
couverture
-
Lot3
Serrurerie
-
Lot
4
Menuiseries
extérieures
-
Lot
4B
Menuiseries
intérieures
-
Lot5
Plâtrerie
-
Lot8
Peintures
Entreprise
LASNIER
- Blois
pour
un
montant
de
174
276,21
€
HT-
209
131,45
€
TTC
2/
lot
6
: chauffage
- plomberie
- ventilation
Entreprise
SOGECLIMA
- Cour-Cheverny
pour
un
montant
de
37
300
€
HT
- 44
760,
40€
TTC
3/
lot
7
: Électricité
Entreprise MÉNAGE
- Blois pour un montant
de 56 800 € - 68 160 € TTC
Montant
total
du
marché
de
travaux
: 268
376,21€
HT
- 322
051,85
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
retient
les
entreprises
ci-dessus.
Autorise
le Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
à ce
marché.
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
dossier
a
reçu
un
avis
favorable
de
la
commission
de
sécurité
de
la
Préfecture.
Délibération
N°004/
06-2021
Participation
de
la
commune
de
Chambord
au
fonctionnement
des
écoles
maternelle
et
élémentaire
pour
l'année
2020-2021
Monsieur
le Maire
rappelle
que
plusieurs
enfants
de
Chambord
sont
scolarisés
à Huisseau-sur-Cosson.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
demander
une
participation
de
190
euros
par
enfant
à
la
Commune
de
Chambord.
(2
pour
l'année
scolaire
2020/2021).
Page
2 sur
4 Délibération
N°005/
06-2021
Convention
territoriale
globale
avec
la
CAF
: autorisation
à
donner
au
Maire
pour
la
signature
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
Contrats
Enfance
Jeunesse
(CET)
signés
entre
la
CAF
et
des
communes,
Sivos
ou
Commmunauté
de
communes,
vont
disparaître
pour
être
remplacés
par
un
nouveau
mode
de
contractualisation,
la «
Convention
Territoriale
Globale
»
(CTG).
Démarche
partenariale
et
intersectionnelle,
la
CTG
vient
renforcer
la
volonté
de
lutter
contre
les
précarités,
favoriser
l'accès
aux
droits
et
au
maillage
des
services
publics,
soutenir
la
parentalité,
et
plus
globalement,
permettre
aux
habitants
de
mieux
vivre
leur
territoire.
La
Communauté
de
communes
Grand
Chambord
s'est
engagée
dans
un
projet
social
de
territoire
et
la
CTG
est
un
élément
de
ce
futur
projet.
Émanant
d'un
diagnostic
financé
par
l'ARS,
mené
par
l'ORS,
la CAF,
la
Communauté
de
communes
et
le
Département,
des
axes
ont
été
validés
par
le
comité
de
pilotage
du
Projet
Social
de
Territoire
du
Grand
Chambord
le
13
février
2020
et
des
fiches
projets
ont
été
présentées
puis
validées
en
comité
technique
en
fin
d'année
:
Axe 1 : ACCÈS
AUX
SOINS
MÉDICAUX
. Fiche
1 : Renforcer
l'accessibilité
aux
actions
de
prévention
et
à
l'éducation
thérapeutique
. Fiche
2
: Accompagner
les nouveaux
modes
d'exercice
des
professionnels
de
santé
Axe 2 : SOUTIEN
À LA PARENTALITÉ
. Fiche
3
: Développer
les
lieux
d'accueil
et
de
rencontres
des
jeunes
parents
. Fiche
4 : Harmoniser
l'offre
de
services
petite
enfance
/ enfance
jeunesse
sur
le territoire
Axe
3 : ACCÈS
AUX
SERVICES
ET AUX
DROITS
. Fiche
5
: Développer
des
solutions
de
mobilité
(en
lien avec
le PCAET)
. Fiche
6
: Implantation
d'un
Espace
France
Services
(lien
Maison
de
l'Habitat)
Axe
4
: PRÉVENIR
ET
ACCOMPAGNER
LA
PERTE
D'AUTONOMIE
. Fiche
7:
Anticiper
les
entrées
en
institutions
-
maintien
de
l'autonomie
des
publics
cibles
:
personnes
âgées
et
personnes
atteintes
de
handicap
. Fiche
8
: Développer
l'accompagnement
des
personnes
atteintes
de
troubles
psychiques
et
de
leurs
proches
Les
bonus
« territoires
CTG
»
prennent
le relais
de
la prestation
versée
dans
le cadre
des
CET
pour
les
communes
qui
en
étaient
signataires.
Pour
maintenir
son
financement
dans
le
cadre
des
bonus
« territoires
CTG
»
en
2021
et
pour
les années
suivantes,
la commune
doit
être
signataire
de
la CTG.
Ces
dispositifs
ont
été
présentés
et
communiqués
à tous
les
maires
lors
de
la Conférence
des
maires
du
16
mars
dernier.
Le
17
mai
2021,
les
membres
du
conseil
communautaire
du
Grand
Chambord
ont
autorisé
à
l'unanimité
le
Président
à signer
la CTG.
Monsieur
Le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
l'autoriser
à
signer
la
Convention
Territoriale
Globale
avec
la
CAF
(et
à signer
les
conventions
afférentes
aux
bonus
territoires
pour
la
les
communes
précédemment
concernées
par
les
Contrats
enfance
jeunesse).
Délibération
N°006/
06-2021
Recensement
de
la
population
-
Nomination
d'un
coordonnateur
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
recensement
de
la
population
aura
lieu
du
20
janvier
au
19
février
2022.
Il
convient
de
nommer
un
coordonnateur
pour
ce
recensement.
Il
propose
de
nommer
Madame
Sylviane
PALLUAUD.
Pour
information,
Madame
Sylviane
PALLUAUD
a
coordonné
le
précédent
recensement.
Il
conviendra
ensuite
de
recruter
les agents
recenseurs.
Page
3 sur
4 Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
nommer
Madame
Sylviane
PALLUAUD,
coordonnateur
du
recensement
de
la population
2022.
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
Affaires
diverses
1/
Madame
Claire
CATLLON
informe
de
la
remise
des
livres
à
la
grande
section
de
maternelle
et
au
CM2
des
livres
et
des
calculatrices
(au
choix
des
parents)
le 2 juillet
2021.
2/
Pôle
Ados:
ouverture
le
7
juillet
2021
-
complet
à
ce
jour.
Les
travaux
se
terminent
et
l'agencement
avec
le
mobilier
est
en
cours.
Pour
information,
les
CM2
inscrits
au
Pôle
Ados
ne
sont
pas
admis
pour
le camp.
Les
enfants
acceptés
sont
ceux
à partir
de
la 6èe.
3/
Madame
Sylvie
RIBATIMONT
rappelle
la
manifestation
du
9
juillet
à
19
h
dans
le
jardin
du
presbytère
: pièce
de
théâtre
: L'eau
de
la Vie
par
la Coriace
Compagnie
dans
le
cadre
du
Festillésime
41. 4/
14 juillet
: déroulement
de
la manifestation
et
de
la soirée
sur
la place
de
la mairie
5/
24
juillet
: marché
étoilé
- Place
de
la Mairie
- 20
exposants
6/
Poursuite
de
l'installation
des
jeux
sur
l'aire
de
l'Hardillet
La
séance
est
levée
à
21h
00,
Page
4 sur
4