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Procès Verbal - PV CM 21 09 21
Procès Verbal - PV CM 21 10 21
Procès Verbal - PV 2019 05 16
Procès Verbal - PV 16 03 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 16 03 21)
Thèmes du document : Travail et emploi, Assurance, Famille,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
MAIRIE
de
HUISSEAU-SUR-COSSON
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
16
MARS
2021
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
19
heures,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite
à
la
convocation
du
11
mars
2021
adressée
et
publiée
le même
jour.
Présents
:
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
Bruno
MOREAU,
Sylvie
RIBAIMONT,
Nicolas
VERNEAU.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
:
Joël
BARON,
Élodie
CONTE,
Benjamin
DEBUIGNE,
Anthony
DELVAQUE,
Isabelle
DUPUIS,
Cécile
TORY-
JANVIER,
Stéphanie
LESTIOU,
Laurent
NAVARRE,
Lionel
RUË-THIBAL,
Nathalie
SAULZET,
Frédéric
THERY. Absents
:
Claire
CAILLON
qui
donne
pouvoir
à Bruno
MOREAU
Michelle
TOURNEBISE
qui
donne
pouvoir
à Joël
DEBUIGNE
Jean-Louis
JANVIER
qui
donne
pouvoir
à Joël
BARON
Secrétaire
de
séance
: Élodie
CONTE
Ajout
à
l'ordre
du
jour
Il est
proposé
d'ajouter
le point
suivant
à l'ordre
du
jour
:
- Personnel
communal
: mise
en
place
du
temps
partiel
Le
Conseil
Municipal
approuve
l'ajout
à l'unanimité
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
28
janvier
2021
Il est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
N°001/
03-2021
Budget
annexe
locaux
commerciaux
-
Compte
de
gestion
2020
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
-
Après
s'être
fait
présenter
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2020
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à
recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer
;
Page
1 sur
9 -
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
-
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
er
janvier
2020
au
31
décembre
2020,
y
compris
celles
relatives
à
la
journée
complémentaire,
-
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
déclare
que
le
Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2020,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Le
compte
de
Gestion
2020
dressé
par
Monsieur
ESPINOSA,
Receveur
municipal,
est
approuvé,
à
l'unanimité,
par
19
voix
POUR.
Délibération
N°002/
03-2021
Budget
annexe
locaux
commerciaux
-
Compte
Administratif
2020
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
au
Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
les
résultats
d'exécution
du
budget
des
locaux
commerciaux
année
2020
Résultat
à
la
Part
affectée
à
Budget
otre
l'investissement
Fute
ee
Résultat
de
rincipal
i
ô
P
P
srécédent
ne
2020
clôture
de
2020
2019
Investissement
8
261.18
0.00
0
8
261.18
Fonctionnement
109
092.54
0.00
6
580.73
115
673.27
TOTAL
117
353.72
0.00
6
580.73
123
934.45
Après
cet
exposé,
le
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
au
Maire,
procède
au
vote
du
Compte
Administratif
2020,
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Le
Conseil
Municipal
adopte
le
Compte
Administratif
2020,
par
18
voix
POUR
et
1 abstention.
Délibération
N°003/
03-2021
Budget
annexe
-
locaux
commerciaux
-
Affectation
du
résultat
2020
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
19
voix
POUR,
après
avoir
entendu
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2020
;
-
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2020,
- _
Constatant
que
le Compte
Administratif
présente
:
Un
excédent
cumulé
de
fonctionnement
de
ss
115
673.27
Un
excédent
cumulé
d'investissement
de
sens
8
261.18
Décide
d'affecter
le
résultat
excédentaire
de
fonctionnement
comme
suit
au
budget
primitif
2021
au
compte
002
:115
673.27
euros.
Page
2 sur
9 Délibération
N°004/
03-2021
Budget
annexe
Locaux
Commerciaux
-
Inscription
de
l'excédent
2020
au
Budget
Général
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
au
Maire,
propose
au
Conseil
Municipal
d'inscrire
au
Budget
Primitif
2021
du
budget
Locaux
Commerciaux,
la
somme
de
6
580
euros
au
compte
6522
pour
son
affectation
au
budget
général.
Le
Conseil
Municipal
accepte,
à
l'unanimité,
d'inscrire
en
dépenses
au
budget
locaux
commerciaux
à
l'article
6522
la
somme
de
6
580
euros
et
en
recettes
en
fonctionnement
du
budget
général
à
l'article
7551
la
somme
de
6
580
euros.
Délibération
N°005/
03-2021
Budget
Communal
-
Compte
de
gestion
2020
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
Après
s'être
fait
présenter
le
Budget
Primitif
de
l'exercice
2020
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
de
mandats,
le
Compte
de
Gestion
dressé
par
le
Receveur,
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état
de
l'Actif,
l'état
du
Passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le
Receveur
a
repris
dans
ses
écritures
le
montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2019,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et
qu'il
a
procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qu'il
lui
a
été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler
janvier
2020
au
31
décembre
2020,
y
compris
celles
relatives
à
la journée
complémentaire,
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
Déclare
que
le
Compte
de
Gestion
dressé,
pour
l'exercice
2020,
par
le
Receveur,
visé
et
certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
Le
compte
de
Gestion
2020
dressé
par
Monsieur
ESPINOSA,
Receveur
municipal,
est
approuvé,
à
l'unanimité,
par
19
voix
POUR.
Délibération
N°006/
03-2021
Budget
Communal
-
Compte
Administratif
2020
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
au
Maire,
présente
au
Conseil
Municipal
les
résultats
d'exécution
du
Budget
Communal
2020.
Résultat
d'exécution
du
Budget
(Hors
restes
à
réaliser)
Résurei
à
le
Part
affectée
à
Budget
principal
cétre ee
l'investissement
fétare
Résultat
de
srécéctent
us
2020
clôture
de
2020
2019
Investissement
214
425,94
26
810.13
241
236.07
Fonctionnement
230
112.99
230
112.99
205
371.24
205
371.24
TOTAL
444
538.93
230
112.99
232
181.37
446
607.31
Après
cet
exposé,
le
Conseil
Municipal,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS,
adjoint
au
Maire,
procède
au
vote
du
Compte
Administratif
2020
présenté
par
Monsieur
le
Maire.
Page
3
sur
9 Le
Conseil
Municipal
adopte
le
Compte
Administratif
2020,
par
18
voix
POUR
et
1 abstention.
Délibération
N°007/
03-2021
Budget
communal
-
Affectation
du
résultat
2020
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
par
19
voix
POUR
après
avoir
entendu
le
Compte
Administratif
de
l'exercice
2020,
-
Statuant
sur
l'affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
2020,
Constatant
que
le Compte
Administratif
présente
:
-
Un
excédent
cumulé
de
fonctionnement
de
ins
205
371.24
-
Un
excédent
cumulé
d'investissement
de
sn
241
236.07
-
Un
solde
de
dépenses
d'investissement
restant
à réaliser
de
83
193.40
-
Un
solde
de
recettes
d'investissement
restant
à
réaliser
de
34
401.00
Décide
d'affecter
le
résultat
excédentaire
de
fonctionnement
au
Budget
Primitif
2021
comme
suit
:
Le
solde
disponible
est
affecté
comme
suit,
affectation
complémentaire
en
réserves
:205
371.24
(Compte
1068
excédent
de
fonctionnement
capitalisé
205
371.24
euros).
Délibération
N°008/
03-2021
Tarifs
2021
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
19
voix
POUR,
fixe
les
tarifs
communaux
selon
les
tableaux
ci-
joints
(annexe
1 et
annexe
1 bis)
à compter
du
ler
avril
2021.
Salle
des
Associations
et
tarifs
divers
En
ce
qui
concerne
les associations,
l'utilisation
de
la salle
sera
gratuite
les
deux
premières
manifestations
et
payante
à compter
de
la troisième
au
tarif
des
habitants
de
Huisseau
sur
Cosson.
Les
associations
devront
confirmer
la date
de
réservation
3
mois
avant
leur
manifestation.
Sans
confirmation
de
leur
part
dans
le délai
imparti,
la salle
sera
réputée
disponible.
Délibération
N°009/
03-2021
Subventions
2021
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
par
19
voix
POUR,
vote
le
montant
des
subventions
allouées
aux
associations,
pour
l'année
2021,
selon
le
tableau
ci-joint
(annexe
2).
Délibération
N°010/
03-2021
Restauration
scolaire
: choix
du
délégataire
Monsieur
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
lancement
de
la
consultation
pour
le
marché
de
restauration
scolaire.
Le
marché
actuel,
conclu
pour
3
ans,
arrive
à
échéance
le
1°"
avril
2021.
Suite
à
la
consultation,
4
offres
ont
été
déposées.
La
commission
a procédé
à
l'ouverture
des
plis
le
23
février
2021.
Elle
s'est
de
nouveau
réunie
le
2
mars
2021.
Suite
à
l'examen
approfondi
des
dossiers
de
candidature,
la
commission
a décidé
de
recevoir
2
candidats
le
vendredi
12
mars
2021:
-
La
société
API
-
La
société
RESTAUVAL
Page
4
sur
9 Après
les
auditions,
la société
API
a
proposé
une
nouvelle
offre
tarifaire,
la société
Restauval
a
proposé
un
produit
bio
chaque
jour.
La
commission
après
jugement
des
nouvelles
offres
décide
de
proposer
de
retenir
la société
Restauval.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
suivre
la
proposition
de
la
commission
et
de
retenir
la
société
Restauval
pour
le
marché
de
restauration
scolaire.
Le
marché
est
conclu
pour
une
durée
de
3 ans.
Le
Conseil
Municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
tous
les
documents
relatifs
au
marché.
Délibération
N°011/
03-2021
Remboursement
de
facture
à
un
élu
Dans
le
cadre
du
contexte
actuel,
les
réunions
se
tiennent
à
distance.
Madame
Sylvie
RIBATMONT
a
souscrit
un
abonnement
ZOOM
pour
une
durée
d'un
mois.
Le
coût
est
de
16.79
€.
Il
convient
de
lui
rembourser
cette
facture.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
rembourser
la
facture
à
Madame
Sylvie
RIBATMONT.
Délibération
N°012/
03-2021
Création
d'une
régie
d'avance
Le
Conseil
Municipal,
Vu
décret
n°
2012-1246
du
7
novembre
2012
relatif
à
la
gestion
budgétaire
et
comptable
publique,
et
notamment
l'article
22
:
Vu
le
décret
n°
2008-227
du
5
mars
2008
abrogeant
et
remplaçant
le
décret
n°
66-850
du
15
novembre
1966
relatif
à
la
responsabilité
personnelle
et
pécuniaire
des
régisseurs
;
Vu
les
articles
R.1617-1
à
R.1617-18
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
relatifs
à
la
création
des
régies
de
recettes,
des
régies
d'avances
et
des
régies
de
recettes
et
d'avances
des
collectivités
locales
et
des
établissements
publics
locaux
;
Vu
l'arrêté
du
3
septembre
2001
relatif
aux
taux
de
l'indemnité
de
responsabilité
susceptible
d'être
allouée
aux
régisseurs
d'avances
et
aux
régisseurs
de
recettes
relevant
des
organismes
publics
et
montant
du
cautionnement
imposé
à ces
agents
;
Vu
l'avis
conforme
du
comptable
public
assignataire
en
date
du
12
mars
2021:
À
l'unanimité,
DÉCIDE,
ARTICLE
1:
Il
est
institué
une
régie
d'avances
auprès
du
service
comptabilité
de
la
mairie
de
Huisseau-
sur-Cosson. ARTICLE
2
: Cette
régie
est
installée
à
la mairie
de
Huisseau-sur-Cosson,
253
route
de
Chambord.
ARTICLE
3
: La
régie
paie
les
dépenses
suivantes
:
1) - fournitures
de
petits
équipements
1) Compte
d'imputation
: 60632
2) -
fêtes
et cérémonies
2) Compte
d'imputation
: 6232
3) -
frais
de
transports
(autoroute
- billets
SNCF)
3) Compte
d'imputation
: 6251
4) - carburant
4)
Compte
d'imputation
: 60622
5) - missions
5) Compte
d'imputation
: 6256
ARTICLE
4
:Les
dépenses
désignées
à
l'article
4
sont
payées
selon
les
modes
de
règlement
suivants
:
1°
:carte
bancaire
ARTICLE
5:
Un
compte
de
dépôt
de
fonds
est
ouvert
au
nom
du
régisseur
ès
qualité
auprès
de
la
Trésorerie
de
Romorantin-Lanthenay
Page
5 sur
9 ARTICLE
6 :
L'intervention
d'un
mandataire
a
lieu
dans
les
conditions
fixées
par
son
acte
de
nomination.
ARTICLE
7
: Le
montant
maximum
de
l'avance
à consentir
au
régisseur
est
fixé
à 2 000
€.
ARTICLE
8
: Le
régisseur
verse
auprès
du
Trésor
Public
de
Romorantin-Lanthenay
la
totalité
des
pièces
justificatives
de
dépenses
au
minimum
une
fois
par
mois
au
30
de
chaque
mois.
ARTICLE
9 :
Le
régisseur
n'est
pas
assujetti
à un
cautionnement
selon
la réglementation
en
vigueur
;
ARTICLE
10
: Le
régisseur
percevra
une
indemnité
de
responsabilité
dont
le
taux
est
précisé
dans
l'acte
de
nomination
selon
la réglementation
en
vigueur
:
ARTICLE
11:
Le
mandataire
suppléant
ne
percevra
pas
d'indemnité
de
responsabilité
selon
la
réglementation
en
vigueur
;
ARTICLE
12
: Le
Maire
et
le comptable
public
assignataire
de
Romorantin-Lanthenay
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne
de
l'exécution
de
la présente
décision.
Délibération
N°013/
03-2021
Modification
de
la
commission
vie
associative
et
culturelle
Madame
Sylvie
RIBAIMONT
propose
au
Conseil
Municipal
de
modifier
la
composition
de
la
commission
vie
associative
et
culturelle.
Mesdames
Stéphanie
LESTIOU
et
Michelle
TOURNEBTSE
souhaitent
intégrer
cette
commission.
La
Commission
vie
associative
et
culturelle
est
composée
ainsi
qu'il
suit
:
Responsable
: Sylvie
RIBATMONT
Membres
: Frédéric
THÉRY,
Élodie
CONTE,
Nathalie
SAULZET,
Laurent
NAVARRE,
Anthony
DELVAQUE,
Isabelle
DUPUIS,
Benjamin
DEBUIGNE,
Stéphanie
LESTIOU,
Michelle
TOURNEBISE.
Délibération
N°014/
03-2021
Orthographe
des
habitants
de
Huisseau
Une
interrogation
a
été
soulevée
lors
de
la
confection
du
bulletin.
En
effet,
le
nom
des
habitants
de
Huisseau
était
orthographié
différemment
:Huissellois
ou
Huisselois.
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
que
sur
différents
sites,
le
nom
est
Huisselois
Madame
Nathalie
SAULZET
rappelle
que
les
associations
communales
s'écrivent
Huisselloises
Monsieur
Joël
BARON
informe
le
Conseil
Municipal
qu'une
délibération
du
6
juin
1985
a
décidé
de
l'appellation
des
habitants
de
Huisseau.
Par
cette
délibération,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
que
les
habitants
de
Huisseau
s'appelleraient
les
Huissellois
et
Huisselloises.
Monsieur
Joël
BARON
estime
qu'il
faut
respecter
et
appliquer
cette
délibération. Après
échanges,
par
1 voix
pour
Huisselois,
2
voix
sans
avis,
16
voix
pour
Huissellois
Le
Conseil
Municipal
décide
de
maintenir
l'orthographe
telle
que
fixée
dans
la délibération
du
6 juin
1985
:
Elles
seront
transmises
aux
différents
sites
pour
une
mise
à jour.
Délibération
N°015/
03-2021
Établissement
de
la
liste
préparatoire
des
jurés
d'assises
2022
Monsieur
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que,
conformément
à
l'instruction
préfectorale
du
22
janvier
2021,
il convient
de
procéder
au
tirage
au
sort
des
jurés
d'assises
pour
2022.
Page
6 sur
9 1/
Monsieur
SAPIN
Didier
4
allée
Jean-François
Deniau
2/
Madame
DAVIAU
épouse
ILERET
Christelle
110
route
de
Chambord
3/
Monsieur
CHAUVIN
Denis
22
route
de
Chambord
4/
Madame
BERTRAND
épouse
LEGRAS
Delphine
34
rue
de
Bracieux
5/
Madame
LEGER
épouse
FASSOT
Brigitte
5
chemin
de
la Croix
Mercier
6/
Monsieur
SURET
Sébastien
né
à AVALLON
le 6 juillet
1952
née
à BLOIS
Le
9 janvier
1966
né
à
BLOIS
le
22
août
1970
née
à
OUCHAMPS
le
26
octobre
1969
née
à
BRIARE
le
1°" juin
1962
né
à
BLOIS
36bis
route
de
Chambord
le 4 juin
1974
Délibération
N°016/
03-2021
Personnel
Communal
- Mise
en
place
du
temps
partiel
Le
conseil
municipal,
Vu
la
loi n°
83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
article
60
à
60
quater,
Vu
le
décret
n°
2004-777
du
29
juillet
2004
modifié
relatif
à
la
mise
en
œuvre
du
temps
partiel
dans
la
fonction
publique
territoriale,
Considérant
l'avis
du
Comité
technique
Paritaire,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le
temps
partiel
sur
autorisation
et
le
temps
partiel
de
droit
constituent
des
possibilités
d'aménagement
du
temps
de
travail
pour
les
agents
publics.
Le
temps
partiel
sur
autorisation
s'adresse
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
employés
à temps
complet
et
de
manière
continue
depuis
plus
d'un
an.
L'autorisation
qui
ne
peut
être
inférieure
à
un
mi-temps,
est
accordée
sur
demande
des
intéressés,
sous
réserve
des
nécessités,
de
la
continuité
et
du
fonctionnement
du
service
et
compte
tenu
des
possibilités
d'aménagement
de
l'organisation
du
travail.
Le
temps
partiel
de
droit
pour
raisons
familiales
s'adresse
aux
fonctionnaires
titulaires
ou
stagiaires
et
aux
agents
contractuels
à temps
complet
où
non
complet.
Pour
l'essentiel
identique
au
temps
partiel
sur
autorisation,
sous
certaines
conditions
liées
à des
situations
familiales
particulières,
le
temps
partiel
de
droit
est
accordé
sur
demande
des
intéressés,
dès
lors
que
les
conditions
d'octroi
sont
remplies.
Le
temps
partiel
de
droit
est
accordé
pour
les
motifs
suivants
:
-
à
l'occasion
de
chaque
naissance
jusqu'au
troisième
anniversaire
de
l'enfant
où
de
chaque
adoption
jusqu'à
l'expiration
d'un
délai
de
trois
ans
à compter
de
l'arrivée
au
foyer
de
l'enfant
adopté,
-
pour
donner
des
soins
à
son
conjoint,
à
un
enfant
à
charge
ou
à
un
ascendant
atteint
d'un
handicap
nécessitant
la
présence
d'une
tierce
personne,
ou
victime
d'un
accident
ou
d'une
maladie
grave,
-
après
avis
du
médecin
du
service
de
médecine
professionnelle
et
préventive
pour
les
aux
fonctionnaires
relevant
des
catégories
visées
aux
1°,
2°,
3°,
4°,
9°,
10°
et
11°
de
l'article
L.
5212-13
du
code
du
travail
Dans
les
deux
cas,
le travail
peut
être
organisé
dans
le cadre
quotidien,
hebdomadaire,
mensuel
ou
annuel.
Le
temps
partiel
est
suspendu
pendant
le congé
de
maternité,
d'adoption
et
paternité.
Page
7 sur
9 Conformément
à
l'article
60
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
modalités
d'exercice
du
travail
à
temps
partiel
sont
fixées
par
l'organe
délibérant,
après
avis
du
comité
technique.
2
7
0
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DÉCIDE
Article
1
:
D'instituer
le temps
partiel
au
sein
de
la mairie
de
HUISSEAU
SUR
COSSON
et
d'en
fixer
les
modalités
d'application
de
la façon
suivante :
Le
temps
partiel
peut
être
organisé
dans
le cadre
hebdomadaire
ou
mensuel
(selon
les services)
Les
quotités
du
temps
partiel
sont
fixées
à
50
%
- 80
%
ou
90
%
de
la
durée
hebdomadaire
du
service
exercé
par
les agents
du
même
grade
à temps
plein.
L'autorisation
de
travail
à temps
partiel
est
accordée
sous
réserve
des
nécessités
du
fonctionnement
des
services,
notamment
de
l'obligation
d'en
assurer
la continuité
compte
tenu
du
nombre
d'agents
travaillant
à
temps
partiel.
Les
agents
qui
demandent
à accomplir
un
temps
partiel
de
droit
pour
raisons
familiales
devront
présenter
les justificatifs
afférents
aux
motifs
de
leur
demande.
La
durée
des
autorisations
est
fixée
à
6
mois
renouvelables
par
tacite
reconduction
pour
une
durée
identique
dans
la limite
de
trois
ans.
A
l'issue
de
ces
trois
ans,
la demande
de
renouvellement
de
la décision
doit
faire
l'objet
d'une
demande
et
d'une
décision
expresses.
Dans
tous
les
cas,
les
demandes
initiales
et
de
renouvellement
devront
être
formulés
dans
un
délai
de
2
mois
avant
le début
de
la période
souhaitée.
Les
demandes
de
modification
des
conditions
d'exercice
du
temps
partiel,
en
cours
de
période,
pourront
intervenir
:
-
à
la demande
des
intéressés
dans
un
délai
de
deux
mois
avant
la date
de
modification
souhaitée,
-
à
la
demande
de
l'autorité
territoriale,
si
les
nécessités
du
service
et
notamment
une
obligation
impérieuse
de
continuité
le justifie.
La
réintégration
anticipée
à temps
complet
pourra
être
envisagée
pour
motif
grave
(notamment
en
cas
de
diminution
substantielle
des
revenus
du
ménage
ou
changement
dans
la situation
familiale).
s À
l'issue
d'une
période
de
travail
à temps
partiel,
les agents
sont
réintégrés
de
plein
droit
dans
leur
emploi
à temps
plein,
ou
à défaut
dans
un
autre
emploi
conforme
à leur
statut.
Après
réintégration
à
temps
plein,
une
nouvelle
autorisation
d'exercice
à
temps
partiel
ne
sera
accordée
qu'après
un
délai
d'un
an, sauf
en
cas
de
temps
partiel
de
droit.
Pendant
les
périodes
de
formation
professionnelle
incompatibles
avec
l'exercice
des
fonctions
à
temps
partiel
(formation
d'adaptation
à
l'emploi,
formation
continue,
préparation
aux
concours),
l'autorisation
de
travail
à temps
partiel
des
fonctionnaires
titulaires
sera
suspendue.
Les
fonctionnaires
stagiaires
dont
le
statut
prévoit
l'accomplissement
d'une
période
de
stage
dans
un
établissement
de
formation
ou
dont
le
stage
comporte
un
enseignement
professionnel
(administrateurs
territoriaux,
conservateurs
territoriaux
du
patrimoine
et
des
bibliothèques)
ne
peuvent
être
autorisés
à
exercer
leurs
fonctions
à temps
partiel
pendant
la durée
du
stage.
Page
8 sur
9 Article
2
:
Les
modalités
définies
ci-dessus
prendront
effet
à
compter
du
1%
avril
2021
après
transmission
aux
services
de
l'Etat,
publication,
et
seront
applicables
aux
fonctionnaires
titulaires
et
stagiaires,
ainsi
qu'aux
agents
contractuels
de
droit
public
employés
depuis
plus
d'un
an
à temps
complet.
Il
appartiendra
à
l'autorité
territoriale
d'accorder
les
autorisations
individuelles,
en
fonction
des
contraintes
liées
au
fonctionnement
des
services,
dans
le
respect
des
dispositions
législatives,
réglementaires
et
de
la présente
délibération
et
d'apprécier
les
modalités
d'organisation
du
temps
partiel
demandé,
en
fixant
notamment
la répartition
du
temps
de
travail
de
l'agent
bénéficiaire.
En
aucun
cas,
les
agents
autorisés
à
travailler
à
temps
partiel
ne
pourront
modifier
librement
la
répartition
de
leur
temps
de
travail
sans
l'accord
préalable
de
l'autorité
territoriale.
Affaires
diverses
-
Madame
Sylvie
RIBAIMONT
et
Madame
Stéphanie
LESTIOU
informent
le
Conseil
Municipal
du
concours
photos
lancé.
Le jury
sera
composé
de
la façon
suivante
:
Joël
DEBUIGNE
Sylvie
RIBAIMONT
Stéphanie
LESTIOU
Benjamin
DEBUIGNE
Nicolas
VERNEAU
Jean-Marie
GROUSSATN
2
habitantes
de
HUISSEAU
-
Madame
Stéphanie
LESTIOU
informe
qu'il
est
lancé,
parallèlement
au
concours
précédent,
un
concours
Land
Art
pour
les
3-14
ans.
Une
animation
sera
organisée
par
la médiathèque
en
partenariat
avec
l'accueil
de
loisirs.
-
La
Mairie
de
Bracieux
a
sollicité
les
mairies
pour
établir
une
liste
des
personnes
de
plus
de
75
ans
éligibles
à
la vaccination
COVID
19.
15
personnes
de
Huisseau
ont
pu
en
bénéficier.
-
Les
dossiers
sur
la formation
des
élus
sont
toujours
en
cours.
-
Monsieur
Jean-Luc
DAUTREMÉPUIS
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'installation
du
déploiement
WIFI
est
en
cours
sur
la mairie.
-__
Monsieur
Bruno
MOREAU
informe
le Conseil
Municipal
que
l'appareil
de
comptage
des
véhicules
a été
posé
route
de
Chambord
à
l'écluse
du
Chiteau
et
au
niveau
de
l'aire
de
camping-cars.
L'appareil
est
prêté
par
la Communauté
de
Communes
du Grand
Chambord
pendant
1 mois.
-
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
classement
des
communes
est
effectué
sur
leur
gestion
financière,
Huisseau
est
classée
1°"
ex-aequo
avec
deux
autres
communes
du
département
dans
sa
strate
démographique.
La
Séance
est
levée
à
21
h 45.
Page
9 sur
9 TARIFS
COMMUNAUX
2021
Associations
LOCATION
SALLE
DES
Habitants
de
|Habitants
HORS
Associations
LOCATION
CLUB
HOUSE
EMtrenihe
ASSOCIATIONS
HUISSEAU
commune
2021
2021
Forfait
location
WE
(2 jours)
Pour
RÉUNION
de
50
personnes
maxi
par
50€
Gratuit
450
€
650
€
Gratuit
2 fois
par an
jour
hors
WE
(Hors
COVID
19)
Nettoyage
et chauffage
Attestation
d'assurances
Responsabilité
Attestation
Attestation
Location
un
jour
en
semaine
(sauf
vendredi)
Nettoyage
et chauffage
CAUTION Attestation
d'assurance
Responsabilité
civile
200
€
Attestation d'assurance
300
€
Attestation d'assurance
Gratuit
Attestation d'assurance
TARIFS
GARDERIE
- REPAS
CANTINE
Tarifs
2020
Tarifs
2021
AVEC
UNE
APPLICATION
A
LA
RENTREE
SCOLAIRE
péri
IA
.
:
ériscolaire
(école) 1/2
journée
200€
200€
Matin
OÙ
Soir
Fréquentation
occasionnelle
sans
repas
(Minimum
mensuel
de
5.50
€
5.50
€
facturation) Réduction
2 enfants
inscrits
20%
20%
Réduction
3 enfants
inscrits
30%
30%
Repas
cantine
3.60
€
3.70
€
CONCESSION
CIMETIÈRE
Tarifs
2020
Tarifs
2021
15
ans
135.00
€
135.00
€
30
ans
243.00
€
243.00
€
Colombarium
15
ans
660.00
€
660.00
€
Colombarium
30
ans
1 200.00
€
1 200.00
€
DROIT
DE
PLACE
Tarifs
2020
Tarifs
2021
Taxi
300.00
€
300.00
€
Marché
pour
l'année
100.00
€
100.00
€
Marché
pour
1 semaine
sur
2
50.00
€
50.00
€
Marché
jour
de
fête
10.00
€
10.00
€
Marché
occasionnel
par
semaine
3.00
€
3.00
€
Marché
de
Noël
ou
marché
8.00
€
10.00 €
nocturne Jetons
de
camping
cars
(2013)
2.50
€
2.50
€
civile
d'assurance
d'assurance
Annexe
1 délibération
de
mars
2019
Associations
CAUTION Attestation
d'assurances
Responsabilité
civile
MEDIATHEQUE
MUGUETTE
BIGOT
Entreprise
2021
Pour RÉUNION
de 20 personnes
maxi
hors
20€
Gratuit
WE
(Hors
COVID
19)
avec
ou
sans
informatique
50€
20€
Attestation d'assurance
Attestation d'assurance
LOCATIONS
DE
MATÉRIEL
Tarifs
2020
Tarifs 2021
1 Table
2.00
€
2.00
€
2
Bancs
2.00
€
2.00
€
Stand
et
bâches
25.00
€
25.00
€
MARCHE
DE
NOEL
OU
MARCHE
NOCTURNE
Table
2.00
€
Grille
d'exposition
1.00
€
1.00
€
COPIES
: Noir
et
Blanc
/ Couleur
Tarifs
2020
Tarifs
2021
1 Copie
A4
0,20 € / 0,30
€ |
0,20€/0,30€
1
Copie
A4
recto
verso
0,30
€
/ 0,50
€ |
0,30€
/0,50
€
1
Copie
A3
0,30
€ / 0,60
€ |
0,30
€
/ 0,60
€
1 Copie
A3
recto
verso
0,60
€ / 1,20
€ |
0,60
€
/ 1,20€
Tarif
2021
ENCARTS
BULLETIN
MUNICIPAL
ERBIROTE
Ent.
commune
commune
1/8
page
(format
carte
de
visite)
60.00
€
100.00
€
1/4
page
120.00
€
200.00
€
1/2
page
210.00
€
350.00
€
Une
réduction
de
50%
pourra
être
appliquée
comme
en
2020
en
fonction
;
de
la crise
sanitaire
ANIMAUX
EGARES
Tarifs
2020
Tarifs
2021
Capture
ou
intervention
cynégétique*
55.00
€
60.00
€
Capture
ou
intervention
cynégétique*
en
dehors
des
horaires
d'ouvertures
des
100.00
€
services
communaux
Capture
avec
vétérinaire
155.00
€
155.00
€
Convoyage
Refuge
(SASSAY)
70.00
€
70.00
€
*La
moitié
sera
reversée
aux
écuries
d'IMASI
(cf délibération
janvier
2019) ASSOCIATIONS
Anciens
combattants
Anciens
prisonniers
de
guerre
Arts
et
loisirs
Cantine Chasse DDH
Danse
et Détente
à Huisseau
FEH
Fêtes
des
Enfants
à Huisseau
FNACA
Anciens
combattants
Club
thérapeutique
de
SAUMERY
(SACES)
Pompiers
(amicale)
Initiatives
Huisseau
Tennis
du
Grand
Chambord
Temps
libre
Football
USHSC
Amicale
du
chien
Pays
de
Chambord
(ACRPC)
Comité
des
fêtes
Chantiers
jeunes
Pétanque Coop
Scolaire
Bien
naître
Image'in Bushido
laido
Burkina
Fasso
Chambord
/ Tanghin
Association
Dansons
Tout
p'tits 41
Mil'
et
une
notes
Jeunes
sapeurs
pompiers
(délib
du
08/12/20)
2019
2020
2021
250.00 €
250.00 €
250.00
€
70.00 €
70.00 €
70.00
€
400.00 €
400.00 €
400.00
€
9 000.00 €
-
€
-
€
150.00
€
200.00 €
200.00
€
800.00
€
800.00 €
800.00
€
350.00 €
350.00 €
-
€
250.00 €
250.00 €
250.00
€
300.00
€
-
€
300.00
€
150.00
€
150.00
€
150.00
€
300.00 €
300.00 €
-
€
800.00 €
800.00 €
800.00
€
300.00
€
300.00
€
300.00
€
3 000.00 €
3 000.00
€
3 000.00
€
300.00 €
300.00
€
300.00
€
300.00 €
300.00 €
300.00
€
300.00 €
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