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Arrêté - Préfecture - Oise - 20251015 RAA spécial sommaire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20251015 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Éthique publique,
Ex PREFET DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 15 octobre 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 15 octobre 2025 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 15 octobre 2025
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SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES ÉLECTIONS
BUREAU DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DE L’URBANISME
ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2025 DÉSIGNANT LA PERSONNE RESPONSABLE DE L'ACCÈS AUX DOCUMENTS
ADMINISTRATIFS (PRADA)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME HAULTCOEUR JULIETTE EN MATIÈRE DE DÉCONCENTRATION DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE DES PERSONNES PLACÉES SOUS-MAIN DE JUSTICE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE DES PERSONNELS ET RESSOURCES HUMAINES, DES DÉCISIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES RELATIONS PARTENARIALES AVEC LES INTERVENANTS, ASSOCIATIONS ET AUTRES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES OU PRIVÉES PARTICIPANT AUX MISSIONS DU SERVICE PUBLIC PÉNITENTIAIRE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE ET PATRIMOINE DE LA DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
ARRÊTÉ DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À MME LAVOINE ALEXANDRE EN MATIÈRE DE DÉCONCENTRATION DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE DES PERSONNES PLACÉES SOUS-MAIN DE JUSTICE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION INDIVIDUELLE OU COLLECTIVE DES PERSONNELS ET RESSOURCES HUMAINES, DES DÉCISIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES RELATIONS PARTENARIALES AVEC LES INTERVENANTS, ASSOCIATIONS ET AUTRES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES OU PRIVÉES PARTICIPANT AUX MISSIONS DU SERVICE PUBLIC PÉNITENTIAIRE, DES DÉCISIONS RELATIVES À LA GESTION ÉCONOMIQUE, FINANCIÈRE ET PATRIMOINE DE LA DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
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DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ PARC ÉOLIEN DES BOIS GALLETS COMMUNE DE PRÉVILLERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ ARROW HOLDING XXI COMMUNE DE CRÉPY-EN-VALOIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 8 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ LIN 2000 COMMUNE DE GRANDVILLIERS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 OCTOBRE 2025 AUTOPORTANT RELATIF À L'EXPLOITATION D'UN SITE LOGISTIQUE SOCIÉTÉ CHANEL PARFUMS BEAUTÉ COMMUNE DE LE MEUX
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 10 OCTOBRE 2025 PORTANT ENREGISTREMENT SOCIÉTÉ EQIOM GRANULATS COMMUNE DE SILLY-LE-LONG
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL COMPLÉMENTAIRE DU 10 OCTOBRE 2025 SOCIÉTÉ SCI LONGUEIL COMMUNE DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L’EMPLOI, DU TRAVAIL ET DES SOLIDARITÉS DE L’OISE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ LOCAL POUR L'EMPLOI DE BEAUVAIS
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ LOCAL POUR L'EMPLOI DE CLERMONT
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL MODIFICATIF DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ LOCAL POUR L'EMPLOI DE COMPIÈGNE
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 13 OCTOBRE 2025 PORTANT NOMINATION AU SEIN DU COMITÉ LOCAL POUR L'EMPLOI DE SENLIS
ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
CENTRE HOSPITALIER SIMONE VEIL BEAUVAIS
DÉCISION 164-2025 DU 14 OCTOBRE PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE À M. GAËL MARZIN DU 20 AU 24 OCTOBRE 2025
AUTRE
PRÉFECTURE DE LA ZONE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ NORD
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL DU 9 OCTOBRE 2025 DÉSIGNANT MONSIEUR JEAN-MARIE CAILLAUD PRÉFET DE L'OISE POUR ASSURER LA SUPPLÉANCE ZONALE