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Procès Verbal - pv cm 29.11.21
Déliberation - 2016.02.29 cm cahier des deliberations
Conseil Municipal - 2026.01.20 oj cm
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026.01.20 oj cm)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
- 1 -
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 26 janvier 2026
ORDRE DU JOUR
w Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 24 novembre 2025
DOSSIERS EN EXERGUE
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
1°) Rapport annuel de développement durable - Année 2025 (DEL-2026-1)
FINANCES
Rapporteur : Julien GUILLANT
2°) Débat d'orientation budgétaire 2026 (DEL-2026-2)
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteurs : Nicolas DUFETEL et Florian RAPIN
3°) Scène de musiques actuelles (SMAC) - Validation de l'avant projet définitif et de l'estimation des travaux - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant au mandat d'études et de travaux avec Alter public - Lancement des marchés de travaux (DEL-2026-3)
AUTRES DOSSIERS
ACTIONS CULTURELLES ET PATRIMOINE
Rapporteur : Florian RAPIN
4°) Restauration de l'abbaye du Ronceray - Mandat d'études et de travaux confié à Alter public - Avenants aux marchés de travaux (DEL-2026-4)
Rapporteur : Nicolas DUFETEL
5°) Soutien à la création d’un Musée des féminismes (DEL-2026-5) - 2 -
6°) Action culturelle - Soutien aux acteurs culturels angevins - Attribution de subventions (DEL-2026-6)
7°) Action culturelle - Bourse d'arts visuels - Contrat de résidence (DEL-2026-7)
8°) Action culturelle - Centre hospitalier universitaire d'Angers - Convention de partenariat pluriannuelle (DEL-2026-8)
9°) Action culturelle - Université d’Angers - Chaire Eloquence - Convention de partenariat - Attribution de subvention (DEL-2026-9)
ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS
Rapporteur : Karine ENGEL
10°) Politique sportive - Association "La Dalle Angevine" - Convention de partenariat 2026 - Attribution d'une subvention (DEL-2026-10)
11°) Politique sportive - Association sportive amateur - Attribution d'une subvention "manifestations" (DEL-2026-11)
12°) Politique sportive - Chèques Up sports & loisirs pour le règlement des prestations - Convention de partenariat avec la société Up Coop (DEL-2026-12)
POLITIQUES EDUCATIVES ET FAMILLE
Rapporteur : Caroline FEL
13°) Association des pupilles de l'enseignement public "Les PEP Atlantique Anjou" - Convention - Attribution de subventions (DEL-2026-13)
14°) Association Terre des sciences - Angers Loire Métropole - Convention d'objectifs 2026 - Attribution de subvention (DEL-2026-14)
15°) Réfection des bibliothèques-centres de documentation des écoles et des accueils de loisirs (BCD) - Mécénat d'entreprise - Convention (DEL-2026-15)
POLITIQUE PETITE ENFANCE
Rapporteur : Pascale MITONNEAU
16°) Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Association Khera - Convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2027 - Avenant n°1 (DEL-2026-16)
17°) Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) - Association Khera - Démarche IDA - Convention avec la Caisse d'allocations familiales (DEL-2026-17)
18°) LAEP La Maison Chouette - Attribution d'une subvention exceptionnelle (DEL-2026-18) - 3 -
URBANISME, LOGEMENT ET AMENAGEMENT URBAIN
Rapporteur : Roch BRANCOUR
19°) Programme local de l'habitat - Aides à l'accession sociale - Attribution de subventions (DEL-2026-19)
Rapporteur : Yves GIDOIN
20°) Zone d'aménagement concerté du Lac de Maine - Participation des constructeurs au financement des équipements publics (DEL-2026-20)
PARCS, JARDINS ET PAYSAGES
Rapporteur : Hélène CRUYPENNINCK
21°) Extension du cimetière de l'Ouest - Réalisation d’un bassin de régulation des eaux pluviales - Avenants aux marchés de travaux (DEL-2026-21)
22°) Végétalisation du parking du Chapeau de gendarme - Angers Loire Métropole - Versement d’un fonds de concours (DEL-2026-22)
BATIMENTS
Rapporteur : Florian RAPIN
23°) Ecole des arts du cirque - Transition écologique - Avenants aux marchés de travaux (DEL-2026-23)
PROPRETE URBAINE
Rapporteur : Stéphane PABRITZ
24°) Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation hors foyer - Contrat de financement avec Citéo (DEL-2026-24)
SECURITE
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
25°) Confluences pénales de l'Ouest 2026 - Attribution de subvention (DEL-2026-25)
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Rapporteur : Christophe BÉCHU
26°) Création du service commun "centre d'hypervision" (DEL-2026-26) - 4 -
Rapporteur : Jeanne BEHRE-ROBINSON
27°) Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2025 (DEL-2026-27)
Rapporteur : Julien GUILLANT
28°) Courtage d'enchères pour la vente de biens de la Ville d'Angers - Liste des matériels soumis à la vente - Approbation (DEL-2026-28)
w Liste des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
w Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil municipal au maire, pour information en application de l’article L. 2122-23 du code général des collectivités territoriales
w Questions diverses
Le 20 janvier 2026.
Christophe BÉCHU