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Procès Verbal - PV 20230202
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mondevert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20230202)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Bois et produits du bois,
Commune de MONDEVERT
Délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 02/02/2023
L’an deux mil vingt trois, le DEUX FEVRIER à vingt heures, le Conseil Municipal légalement
convoqué, s’est réuni à la mairie de Mondevert sous la présidence de M. STEPHAN Christian, Maire
et sous la présidence de M. JEULAND Joseph pour le vote des comptes administratifs 2022. Etaient présents M. STEPHAN Christian, M. PERRIER Jacques, M. SMATI Jean-Christophe, Mme VINOUZE Julie, Mme LAMI Katia, Mme HORVAIS Elodie, M. VILAINE Sébastien, M. BUYS Nicolas, M. LEBLANC Jean-Yves, Mme VINGERT Isabelle, M. PARAGE Antoine, M. JEULAND Joseph, Mme SALIOU Dorothée, M. CAILLERE Joël, M. BLANDEAU Marc-Antoine
Etaient absents excusés :, : Mme HORVAIS Elodie, Mme SALIOU Dorothée, M. BLANDEAU Marc-Antoine
M. Jean-Christophe SMATI est nommé secrétaire de séance.
.
Le compte rendu est remplacé par le Procès Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance et disponible pour consultation à la mairie.
Numéro d’ordre Objet
2023/08 Clôture du budget annexe du lotissement la Noé
2023/09 Approbation des comptes de gestion 2022
2023/10 Vote du compte administratif principal
2023/11 Vote du compte administratif budget du lotissement la Noé
2023/12 Avenant lot 07 : construction du bâtiment technique
2023/13 Réhabilitation de l’atelier technique en bibliothèque :
choix de l’entreprise du lot 03 Charpente/ossature bois
2023/14 Plan de financement de la bibliothèque et demande de
participations financières
2023/15 Tarif des photocopies
2023/16 Avenant 03 à la convention Arléane
2023/17 Convention de servitude au profit de Mégalis pour
l’implantation d’une armoire technique
2023/18 Citerne incendie : demande d’aide financière
2023/19 Plan de financement pour les travaux de la citerne
enterrée
2023/20 Acquisition mutualisée d’une herse étrille