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Procès Verbal - 20230309 PV
Procès Verbal - PV 20230309
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mondevert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20230309)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Commune de MONDEVERT
Délibérations du Conseil Municipal
SEANCE DU 09/03/2023
Date d’affichage : 01/03/2023
Date de la convocation : 01/03/2023
Nombre de conseillers :
- En exercice : 15
- Présents : 11
- Votants : 12
L’an deux mil vingt trois, le neuf mars à vingt heures, le Conseil Municipal légalement convoqué,
s’est réuni à la mairie de Mondevert sous la présidence de M. Christian STEPHAN Etaient présents : M. STEPHAN Christian, M. PERRIER Jacques, M. SMATI Jean-Christophe, Mme VINOUZE Julie, Mme LAMI Katia, Mme HORVAIS Elodie, M. VILAINE Sébastien, M. BUYS Nicolas, M. LEBLANC Jean-Yves, Mme VINGERT Isabelle, M. PARAGE Antoine, M. JEULAND Joseph, Mme SALIOU Dorothée, M. CAILLERE Joël, M. BLANDEAU Marc-Antoine
Etaient absentes excusées: Mme VINGERT Isabelle qui a donné procuration à M. BUYS Nicolas, Mme
SALIOU Dorothée, M. PARAGE Antoine, M. VILAINE Sébastien
Mme VINOUZE Julie est nommée secrétaire de séance.
Le compte rendu est remplacé par le Procès Verbal signé par le Maire et le Secrétaire de séance et disponible pour consultation à la mairie.
Numéro d’ordre Objet
2023/21 Création d’un budget annexe lotissement
2023/22 Fongibilité des crédits en M57
2023/23 Fixation de la durée et mode de gestion des
amortissements à compter du 01/01/2023
2023/24 Budget principal : affectation du résultat
2023/25 Vote des taux des impôts directs locaux
2023/26 Attribution des subventions
2023/27 Vote du BP principal 2023
2023/28 Vote du budget du lotissement des écoliers
2023/29 Modification des statuts du SDE35
2023/30 Avenant 01 entrerprise FTPB pour la réhabilitation de
l’atelier en bibliothèque
2023/31 Règlement intérieur de la bibliothèque