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Compte-Rendu - cr du cm du 16 OCT 2020
Document publié le Vendredi 16 octobre 2020 par la commune de Melrand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 16 OCT 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Ruralité,
COMPTE RENDU
Conseil municipal du vendredi 16 octobre 2020
Lecture des délibérations prises lors du précédent conseil municipal > validées par le conseil
municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés.
REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
L’article L2121-8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) prévoit l’obligation pour les conseils municipaux des communes de 1 000 habitants et plus de se doter d’un règlement intérieur. Il doit être adopté dans les six mois qui suivent son installation.
Le règlement intérieur précédemment adopté continue de s’appliquer jusqu’à établissement du nouveau. Le contenu du règlement intérieur a vocation à fixer des règles propres de fonctionnement interne, dans le respect toutefois des dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Certaines dispositions doivent impérativement figurer dans ce règlement intérieur (chapitre I), d’autres plus facultatives sont laissées à l’appréciation du conseil municipal au regard des circonstances locales (chapitres II à VII). Le règlement intérieur constitue une véritable législation interne du conseil municipal. Il s’impose en premier lieu aux membres du conseil, qui doivent respecter les procédures qu’il prévoit : le non-respect de ces règles peut entraîner l’annulation de la délibération du conseil municipal.
➢ Projet de règlement intérieur transmis avec la convocation le 9 octobre 2020.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
ZONE ARTISANALE DE PARC VRAS SARRE – VENTE TERRAIN Mr Yannick LE BADEZET, société OMEGA Fire & Solutions souhaite se porter acquéreur de la portion de terrain située derrière l’atelier d’Erwan ROBERT dans la ZA de Parc Vras Sarre afin d’y édifier un bâtiment. La superficie totale du terrain est d’environ 1 600 m². Il est proposé de vendre au prix de 4€/m² la zone exploitable de la parcelle, et à un prix moindre la portion de terrain classée en zone humide et donc non exploitable. Frais de bornage et de notaire en sus, à la charge de l’acquéreur.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés : 4€/m² terrain en zone constructible, 0.10 €/m² terrain en zone humide.
VENTE PORTION CHEMIN RURAL A COET SULAN
Par courrier du 25 septembre 2020 Mme Sylviane LE PIPEC a fait savoir qu’elle souhaite se porter acquéreur d’une portion
du chemin rural n°125 qui dessert ses propriétés à Coët Sulan.
Il est proposé de vendre au prix de 4€/m², frais de bornage et de notaire en sus à la charge de l’acquéreur.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés. Une consultation avant signature sera faite auprès du voisin qui a déjà donné verbalement un accord de principe.
RODP 2020 ORANGE
Une redevance annuelle est due par ORANGE suivant le patrimoine des équipements de communications électroniques installés sur le territoire de la commune au 31 décembre de chaque année (5 362.76 € en 2019 ; 5 169.87 € en 2018 ; 5 007.40 € en 2017 ; 5 132,41 € en 2016 ; 5 322,86 € en 2015).
Patrimoine total
Comptabilisé au 31/12/2019
Km / m² Montant
unitaire
Total
Artères aériennes 64.060 km 55.54 € 3 557.89 € Artères en sous-sol 44.935 km 41.66 € 1 871.99 € Emprise au sol (1 cabine supprimée ; 2 armoires) 2 m² 27.77 € 55.54 € Total 5 485.42 €
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés. REGLEMENT RESEAU MEDIANE – RESEAU DES MEDIATHEQUES ➢ Projet de règlement intérieur du réseau Médi@ne transmis avec la convocation le 9 octobre 2020. o L’accès aux médiathèques et aux ordinateurs, ainsi que la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres, gratuits et ouverts à tous
o Les enfants de moins de 10 ans non accompagnés ne sont pas admis
o L’inscription est gratuite
o L’usager s’inscrit dans la médiathèque de son lieu de résidence ; il reçoit une carte de lecteur valable sur la totalité du réseau Médi@ne
o L’usager peut emprunter au maximum sur l’ensemble du réseau 5 documents dont 1 nouveauté (4 CD pour les communes de Guénin et Melrand et 1 DVD pour Pluméliau-Bieuzy) VU la délibération du conseil municipal de MELRAND du 29 mars 2019, approuvant la mise en réseau des médiathèques des communes de Plumeliau-Bieuzy, Melrand, Saint-Barthélemy et Guénin, VU la proposition du Comité de pilotage pour l’ouverture du réseau à compter du 5 octobre 2020, VU la proposition de règlement intérieur du réseau Médiane,
VU la convention financière concernant l’informatisation du réseau Médiane, ➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés. Le
Maire précise que la gratuité prendre effet à compter du 1er janvier 2021 sur la commune.
DEMANDE DE SUBVENTION
Par courrier du 1er juillet 2020 l’association de fléchettes « les copains d’abord » a sollicité une subvention de 1 000 € afin
d’organiser un tournoi le 8 août 2020 + un Open de fléchettes le 17 octobre 2020 rassemblant 30 joueurs.
Après échanges téléphoniques entre le Maire et le Président de l’association Mr Christophe FLAMENT, il est précisé qu’il
sera disposé 5 cibles dans la salle polyvalente, qu’un sens de circulation sera mis en place, et que l’accent sera mis sur le
respect des mesures barrières par les participants. L’association compte à ce jour 15 licenciés.
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés pour l’octroi d’une subvention : compte tenu du contexte sanitaire actuel, subvention à hauteur de 30 € par cible louée soit 180 € si confirmation de la location de 6 cibles comme vu entre Mr FLAMENT et le Maire.
MORBIHAN ENERGIES – RAPPORT D’ACTIVITE 2019
Le rapport d’activité 2019 de Morbihan Energies, en application de l’article L5211-39 du Code général des collectivités
territoriales, doit faire l’objet d’une communication au conseil municipal avant le 31 décembre 2020.
Document remis à chaque élu :
- Données concession électrique 2019 de Melrand
Morbihan Energies fédère les 250 communes du Morbihan. En leur nom et dans le domaine de l’électricité, Morbihan
Energies est chargé de contrôler, développer et renforcer le réseau de distribution.
En outre, Morbihan Energies exerce les missions de maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et conseil dans les domaines de
compétences suivants : éclairage, numérique, énergies, mobilité durable, fibre, SIG.
Le comité de Morbihan Energies est constitué de 54 membres désignés parmi les représentants des collectivités
adhérentes ; 50 agents forment les effectifs du Syndicat.
L’exercice 2019 s’établit en dépenses, tous budgets confondus, à plus de 60 millions d’Euros.
70% du parc automobile est décarboné pour des déplacements représentant 14 tonnes de CO² évitées.
➢ Simple information du Maire.
QUESTIONS DIVERSES :
COMITE DE PILOTAGE ETUDE SUR LE DEVELOPPEMENT ET LA VIABILITE DU VILLAGE DE L’AN
MIL : MODIFICATION COMPOSITION
Par délibération du 7 février 2019 la composition du comité de pilotage mis en place pour l’étude sur le développement
et la viabilité du Village de l’an Mil était de 3 membres du conseil municipal + 3 membres de CMC.
Du fait des élections municipales de 2020 il y a donc lieu de revoir cette composition. La proposition est la suivante :
- 3 élus de MELRAND + 1 représentant des professionnels
o Charles BOULOUARD, Maire
o Thierry LE PODER, adjoint au Maire
o Sarah GEGOUT, adjointe au Maire
o Claudia LEVEAU, professionnelle du tourisme
- 2 élus de CMC (1 titulaire + 1 suppléant, élus désignés pour participer au conseil d’exploitation du Village) :
o Titulaire : Mme Pascale GILLET (Maire de BAUD)
o Suppléant : Mr Jean-Michel MOREAC (Conseiller municipal de BIGNAN)
➢ Avis favorable du conseil municipal à l’unanimité des membres présents ou représentés.
INFOS DIVERSES : Modification horaires de la Poste
Par courrier du 18 septembre 2020, Mr Erwan LE MOULEC, directeur de secteur, a fait part des nouveaux horaires de la
Poste à compter du 16 novembre 2020 (délai de réflexion de 2 ans pour un éventuel partenariat) :
Jours Anciens horaires (avant confinement) Nouveaux horaires à compter du 16/11/2020
Lundi 13h45 – 16h 13h45 – 16h45
Mardi 9h – 12h / 13h45 – 16h 13h45 – 16h45
Mercredi 13h45 – 16h 13h45 – 16h45
Jeudi 14h15 – 16h15 14h15 – 16h45
Vendredi 13h45 – 16h15 13h45 – 16h45
Samedi 9h – 12h (1 samedi / 2) Fermée
TOTAL 14h à 17h soit une moyenne de 15h30 14h30
➢ Décision des élus, à l’unanimité des membres présents ou représentés : proposition du maintien d’1 samedi / 2, fermeture le lundi comme la majorité des commerces de la commune.
RETOURS DES COMMISSIONS et DES REFERENTS
Informations du Maire :
o Projet Lydall : Investissement de 12 millions d’euros. Suite à l’appel à projet lancé par le
Gouvernement, le projet Lydall fait partie des 5 projets retenus par l’Etat. L’usine aura possibilité
d’aller sur d’autres marchés si les masques étaient appelés à disparaître. Entre 15 et 20 emplois
à pourvoir courant 2021. C’est la 1ère fois que cette usine bénéficie des aides de l’Etat.
o Pétition des voisins contre le Bar « Chez Anne-Marie » : nuisances sonores et tapage nocturne.
Le maire a rencontré plusieurs fois Anne-Marie par rapport à cette situation. Un courrier en
recommandé avec AR lui a été adressé par la mairie par rapport à sa clientèle et à l’utilisation du
domaine public sans autorisation, suite à la copie de la pétition qui a été déposée en mairie (3
maisons signataires de la pétition).
Le maire a précisé à l’assemblée qu’il est garant de la tranquillité publique et que le préfet
pourrait le rappeler à ses obligations en cas de manquement.
Thierry LE PODER :
o Visite de la maison LE PEUTREC (située à côté de la Poste) le 10 octobre dernier par la commission
« économie, agriculture ». La famille souhaite vendre le bâtiment, mais très particulier, dans un
état vétuste, sans terrain. Il semble très compliqué de transformer ce bâtiment en logement
locatif.
Sarah GEGOUT :
o Expo au cimetière du 26/10 au 13/11 faite par le Syndicat du Blavet. Point presse le 03/11 au
cimetière > expo sur les cimetières végétalisés. o Magazine de janvier : dans les boîtes aux lettres début janvier 2021.
▪ 2 nouvelles rubriques : traditions bretonnes + agriculture / environnement
▪ Reportage sur Lydall
▪ Projet aire de camping-cars
▪ Articles + photos à transmettre avant fin octobre
▪ Si possible disposer également des comptes-rendus des commissions
➢ Intervention Jean-Marc LE SAUX : pour le magazine, les années précédentes c’est la photo de la classe
qui était mise en arrière de couverture. Compte tenu de la crise sanitaire actuelle l’idée serait de mettre
des photos des années « 0 » mais des photos qui ont un certain nombre d’années.
o Installation de panneaux en entrée d’agglo : Commune Zéro Phyto + Agriculteurs de Bretagne.
o Des actions de communication vont être mises en place pour le Village de l’An Mil.
▪ Pas beaucoup de monde au Salon du Tourisme du week-end dernier à VANNES, mais
qualitatif avec des échanges intéressants.
Jean BOISTAY :
o Commission travaux réunie les 18/09/ et 03/10 avec présentation des projets et visites de
plusieurs lieux (future pharmacie, chapelle St Fiacre, logement locatif en réfection).
▪ Chapelle St Fiacre : le mobilier étant revenu visite de la chapelle : les travaux devraient
s’achever courant janvier 2021. Réunion à prévoir en semaine pour aller voir le travail du
peintre (atelier COREUM de BIEUZY).
o Les 2 appels d’offres sont partis : ensemble sportif et salle associative ; local commercial
« pharmacie ».
▪ Réunion de la commission le 26/10 pour examiner les offres relatives à l’ensemble sportif
et salle associative (pour le moment 2 dossiers déposés sur environ 100 dossiers retirés)
▪ Réunion de la commission le 16/11 pour examiner les offres relatives à l’aménagement
du local commercial de la pharmacie
➢ Intervention du Maire : comme vu lors de l’approbation du RI du conseil municipal en début de réunion,
peut-être faire participer un membre du club au suivi des travaux de l’ensemble sportif et salle
associative.
Marguerite ROGER :
o La commission scolaire va se réunir le 23/10 à 20h dans la salle du CM.
o Participation à la commission Enfance-jeunesse de CMC : présentation des services enfance-
jeunesse, piscine de BAUD ouverte en mars 2021 > nom à trouver pour la réunion du 12/11/2020.
o Bon d’achat pour les personnes de 70 ans et plus, en remplacement du repas annuel annulé
compte tenu de la crise sanitaire actuelle > 20 € sous la forme de 2 bons d’achat de 10 € :
commerçants locaux associés à l’opération, le CCAS les payera sur présentation des bons.
Myriam va préparer les listes des personnes concernées, distribution des bons du 15 au 30
novembre, validité du 1er au 31 décembre 2020. L’exemple de BAUD a servi de base pour le projet
(de très bons retours sur BAUD).
o CME : installation à voir
o Prolongation de dates pour l’ALSH
o Projet ados
o Conseil des séniors à réactiver
o Réunion Défense le 18/11
Jean-Marc LE SAUX :
o Réunion de la commission Culture le 22/10
▪ Différents programmes culturels ▪ Explications sur la commission Tourisme de CMC
• D’autres circuits de randonnée sur d’autres communes
• Relier tous les circuits entre eux sur tout le territoire pour faire des circuits de
Randonnée de Pays
• Chaque 1er dimanche de chaque mois, 1 circuit de randonnée à l’attention des
élus sur les différentes communes pour identifier notre territoire de CMC.
▪ Projet de voie verte en cours
▪ Festival Contes en Scène en avril 2021
▪ Projet d’aire de camping-cars
▪ Marché de Noël : décision en commission de l’organiser ou pas vu le contexte actuel, les
nouvelles contraintes, les protocoles à respecter…
Hervé JEGOUZO :
o Frelons asiatiques : RAS, seulement 3 nids sur la commune
o Piégeage ragondins : la campagne démarre le 23/10 pour 5 semaines
David CHEVREUX :
o Commission CMC sur l’environnement : 1ère réunion axée plus sur une prise de contact.
Morgane DEVISME :
o Commission Mobilité de CMC : mobilité intercommunautaire envisagée.
o Point info sur l’habitat à BAUD : possibilité d’aides de l’Etat (flyers à disposition)
o Etude pour la création d’une aire d’accueil des gens du voyage
o Compétence PLUI à revoir avant le 31/12/2020
ECHANGES :
- Morgane DEVISME : Les arrêts de car sans éclairage en campagne > Est-ce possible de voir pour un
aménagement minimum d’éclairage pour les enfants ?
o Charles BOULOUARD : Les abris sont amenés à bouger il est donc préférable d’éviter des
aménagements fixes puisque ces installations sont à la charge de la commune.
o Jean BOISTAY : Eclairage avec panneaux solaires sous condition d’accès à une alimentation
électrique.
o Nicole BOUCHERON : Peut-être un éclairage avec détecteur de mouvement, il en existe à piles.
- Murielle NICOL : Des personnes l’ont interpellée, s’il y avait reconfinement quel est le nombre
maximum pour le portage de repas à domicile ? Si la mairie ne peut assurer, possibilité d’une société
subventionnée par CMC.
o Charles BOULOUARD : La société est en faite l’ADMR qui n’intervient pas sur MELRAND.
o Thierry LE PODER : Le nombre de repas à emporter est calculé en fonction du nombre de repas
servis à la MAPA, soit un maximum de 15 repas à emporter.
o Murielle NICOL : En cas de reconfinement, pour les personnes en grande difficulté, est-ce
possible d’étudier une solution ?
o Charles BOULOUARD : Est-ce à nous, est-ce aux personnes de trouver une solution ? Le portage
de repas est contraint par l’ARS. A situation exceptionnelle nous faire remonter les informations
afin que nous voyions avec le CCAS quelle aide apporter.
- Eric LE SCIELLOUR : Quelqu’un avec des difficultés financières lui a signalé que sa carte des poubelles
était bloquée. Cette personne a reçu un courrier de la mairie.
o Jean BOISTAY : Pour le problème de carte il faut contacter le service OM de CMC pour savoir
pourquoi sa carte ne fonctionne pas.
o Eric LE SCIELLOUR : Sa carte fonctionne à nouveau. o Charles BOULOUARD : Au jour d’aujourd’hui les cartes ne sont pas bloquées vu que la redevance
incitative n’est pas encore validée. Si la personne a reçu un courrier elle n’est pas à jour de ses
paiements, mais le problème de la carte n’est pas lié au problème des règlements. En aucun cas
une carte ne peut être désactivée actuellement.
DATE A RETENIR
- Prochain conseil municipal :
o Vendredi 20 novembre 2020 – 20h salle polyvalente
o Vendredi 18 décembre 2020 – 20h salle polyvalente
- Commission Culture : jeudi 22 octobre – 20h
- Réunion Piégeurs ragondins : vendredi 23 octobre – 11h30
- Commission Affaires scolaires, famille, solidarité : vendredi 23 octobre – 20h
- Commission Ouverture des plis : lundi 26 octobre 2020 – 18h30
- Commission Communication : jeudi 5 novembre – 20h
MANIFESTATIONS PROGRAMMEES – Annulations / modifications
Octobre :
- 17 : Repas à emporter pompiers – retrait à la caserne
- 17 et 18 : Open de fléchettes
- 18 : Bal du Club de l’Amitié
- 19 : AG des Bugalé
Novembre :
- 08 : Brocante - Ecole Gabriel-Louis Guilloux
- 11 : Trail - 7ème édition - La Melrandaise
- 14 : Repas automnal à emporter – Ecole Notre Dame du Guelhouit : 13€/adulte, 8€/enfant, sur réservation, contenant fourni
- 21 : Théâtre (Adultes) – Melrand Arts Vivants
- 27, 28 et 29 : Week-End Trad - Cercle celtique « Bugalé Melrand » au local du cercle