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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 29 juin 2023
Document publié le Jeudi 29 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Liste des deliberations CIAS 29 juin 2023)
Thèmes du document : Dialogue social, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations du Conseil d’administration
du CIAS Montaigu-Rocheservière
Séance du 29 juin 2023
N° Objet
DEL20230629_01
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) et Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_02 Règlement intérieur des services Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_03 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_04 Recours au contrat d’apprentissage Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_05 Demandes de subventions relatives au Plan Qualité de vie au travail Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_06 Labellisation PASA à la résidence L’Arbrasève – Rocheservière Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_07 Tarifs des secteurs hébergement et dépendance des EHPAD Multisite Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_08 Avance de trésorerie par Terres de Montaigu, Communauté d'agglomération Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_09
Groupement de commandes avec Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, et la commune de Montaigu-Vendée pour l’acquisition et la mise en place d’une solution logicielle de gestion des ressources humaines et prestations associées
Adoptée à l'unanimité
DEL20230629_10
Groupement de commandes avec Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération, et toutes les communes du territoire pour la fourniture de matériels informatiques et prestations d’installation
Adoptée à l'unanimité
Mise en ligne le 30 juin 2023