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Compte-Rendu - CR 2017 02 06 Document publié le Lundi 6 février 2017 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 02 06)Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Investissement et développement économique, SÉANCE DU 6 FEVRIER 2017

COMPTE RENDU SOMMAIRE DE SEANCE

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Présents: Mmes ANSERMINO, FORTIN, PHILIPPON, RIGAULT, ROGER Mrs BORDE, FARNIER D, LE MENER, PARIS, POUSSE, RHENY, TONDEREAU

Absents : Mr FIRMAIN qui a donné pouvoir à Mr RHENY

Mme FARNIER S qui a donné pouvoir à Mme RIGAULT

Mme MARTY qui a donné pouvoir à Mr BORDE

Secrétaire : Mme Caroline RIGAULT

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Mr Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal 16 Janvier 2017 à l’approbation. Mr PARIS souhaite apporter les remarques suivantes : dans la délibération 2017/06, il dit que la décision concernant l’achat n’est pas encore inscrite au budget puisqu’il n’est pas encore voté et demande à ce que le « sont » soit remplacé par « seront ». Concernant également le nombre de voix, il dit qu’il n’y avait que 14 votants et que le nombre total est de 15, Mr BORDE dit que cela sera revu et la correction sera faite mais que cela ne change rien au vote. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Mr BORDE informe que les sujets vont être inversés en raison de la venue un peu en retard de Mme FARNIER.

- 2017/07- création poste de rédacteur principal de 2ème classe

Mr le Maire informe que cela émane d’une proposition du centre de gestion concernant l’avancement

de carrière d’un agent. Il indique que l’on doit ouvrir le poste avant de nommer la personne. Mr

PARIS dit que l’on n’embauche pas une nouvelle personne, Mr BORDE lui répond que non. Mr

BORDE dit que c’est pour l’avancement d’un agent et que c’est pour la gestion des carrières du

personnel communal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Mr le Maire à procéder

aux démarches nécessaires à la création de ce poste de rédacteur principal de 2ème classe à compter du

1er Avril 2017.

- 2017/08- demande de subventions des associations

Mr le Maire informe avoir reçu les demandes de subventions des associations suivantes :

- FREDON Centre Val de Loire

- Vaincre la mucoviscidose

- CFA Chambre des Métiers et de l’Artisanat

- La Croix Rouge Française

- SID

1Concernant le FREDON, Mr BORDE explique que c’est une demande d’adhésion et non de

subvention, et que l’année dernière nous l’avons prise car les piégeurs présents sur la commune et qui

procèdent au piégeage des ragondins et renards ne peuvent percevoir la prime si la commune n’est pas

adhérente et que ce piégeage est utile pour l’entretien des berges de la Cisse. Mr PARIS dit qu’il y a

quelque chose avec le Syndicat de la Cisse pour cela, Mr BORDE lui répond peut-être. Mr PARIS dit

qu’il ne faut pas qu’ils disent qu’ils n’ont plus rien car cela n’est pas forcément vrai. Mr BORDE lit le

courrier reçu et informe que la cotisation est de 102€. Mr TONDEREAU demande si on connait les

piégeurs, Mr BORDE informe que ce sont Mrs POMMIER et SOULET. Mme RIGAULT demande

combien de bêtes à l’année ils tuent ? Mr BORDE lui répond qu’il ne sait pas mais que cela limite la

prolifération de ragondins qui créent de gros dégâts en bord de Cisse. Mr PARIS demande ce

qu’apporte le FREDON aux piégeurs car le syndicat de la Cisse a travaillé avec eux avant. Mr

BORDE dit que comme le syndicat ne travaille plus avec eux, nous avons dû prendre le relais. Mr

PARIS explique que la collaboration à stoppé car le FREDON ne travaillait pas assez pour le syndicat.

Mr PARIS dit que les pièges sont au syndicat et qu’après les piégeurs ne s’adressent pas forcément à

eux pour les obtenir. Mr BORDE précise que le FREDON s’occupe aussi des frelons asiatiques, des

chenilles processionnaires et autres, et que le problème a peut-être était avec les plantes invasives.

Mme RIGAULT demande si la cotisation permet d’avoir des pièges à chenilles, Mr BORDE dit que

l’on peut leur en acheter. Mme RIGAULT dit que c’est dommage qu’on ne l’ait pas su avant et qu’on

aurait pu le mettre dans le bulletin et propose de le mettre dans le prochain mais que cela dépend de

quand on doit installer les anneaux dans les arbres. Mr TONDEREAU lui répond que c’est quand le

temps se réchauffe. Mr BORDE dit qu’il faut que l’arbre soit conséquent pour pouvoir mettre

l’anneau.

Concernant la demande des Virades de l’espoir pour vaincre la mucoviscidose, Mr BORDE lit le

courrier de demande et précise que l’on ne donne pas d’habitude.

Madame Sabine FARNIER prend part à la séance.

Mr BORDE lit le tableau de dépenses et de recettes de l’association et laisse la parole à Mme

FARNIER qui reprend le sujet. Mme RIGAULT dit que sur le fond c’est bien de donner, Mr PARIS

dit qu’il donnerait plus facilement à cette association qu’au FREDON. Mr BORDE lui répond que ce

n’est pas pareil que pour le FREDON, c’est une adhésion. Mme FORTIN dit que si on donne à cette

association, on peut donner ailleurs aussi.

Concernant la demande du CFA, Mme FARNIER précise que ce n’est pas la même demande que la

dernière fois et lit le courrier de demande. Mr PARIS dit que là c’est le commerce de bouche et que

c’est peut-être pour le petit jeune qui est chez le boulanger. Mr BORDE lui répond qu’il n’est pas de la

Chapelle. Mme FARNIER dit que les apprentis concernés sont dans une imprimerie, chez Warsemann

et chez Barbosa. Mme FARNIER dit que lors de la dernière demande l’enfant n’était plus en

apprentissage. Mme FORTIN dit que l’on peut vérifier, Mr BORDE lui répond que la seule chose à

faire s’est d’appeler les parents. Mme ROGER demande si on donnait avant, Mr BORDE lui répond

que non. Mme FARNIER dit que la Région Centre donne beaucoup. Mr BORDE dit que par principe

quand on demande une somme il n’est pas pour, Mme FARNIER se demande à quoi sert cette

subvention. Mme ROGER demande si cela aide les enfants directement. Mme FORTIN dit que c’est

bien de favoriser l’apprentissage. Mme FARNIER dit que la Région donne pour tout ce qui est

apprentissage, Mr BORDE dit que si on fait un bond en arrière, la commune ne faisait rien non plus.

Mme FARNIER dit que si on donne à un il faudra donner à 4. Mme FORTIN dit que c’est comme la

Mucoviscidose après il faudra donner à tous. Mme FARNIER dit que la Région donne pour les bacspro pour les tenues par exemple pour les aides à domicile, Mme RIGAULT dit que c’est pareil pour le

lycée hôtelier.

Concernant la demande de la Croix Rouge, Mme FARNIER lit la demande de subvention et indique

que tous les ans la demande est faite et que l’on ne donne pas. Mr BORDE dit qu’avant on voyait les

bénévoles aux carrefours pour aider en cas de besoin les gens. Mr PARIS dit qu’il manque de

bénévoles et qu’ils faisaient aussi la quête à la sortie des églises, Mr FARNIER dit qu’ils allaient aussi

dans les supermarchés. Mme ROGER dit qu’ils ne prennent pas tous les vêtements car elle en a déjà

apportées et ils n’ont pas été acceptés. Mme RIGAULT lui répond que les Restos du Coeur vont les lui

prendre.

Concernant la demande du SID, Mme FARNIER rappelle qu’ils avaient fait deux demandes et que

celle pour les mini-buts avait été ajournée car il n’y avait pas le devis. En commission, un tableau a été

créé pour aider à statuer sur les demandes, elle indique que le montant du devis est de 538€ et la

demande de subvention est de 300€. La grille a été remplie et la demande n’est pas recevable pour la

majorité de la commission sauf une personne qui n’est pas d’accord avec. Mr PARIS dit qu’on refuse

au SID, Mme FARNIER lui répond que non, Mr PARIS lui dit que ce n’est pas normal. Mme

FARNIER dit qu’ils voulaient aussi que les lignes des terrains soient refaites et demande à Mr

FARNIER où cela en est et dit que cette demande n’est pas négative. Mr PARIS dit que l’on donnait

une somme par adhérent habitant la commune avant, Mme FARNIER et Mr BORDE lui répondent

que ça a évolué. Mme FARNIER dit que la commission a décidé d’être dans les règles avec le cerfa et

que l’on ne peut plus donner selon le nombre d’enfants mais qu’il faut un projet. Mais que cela ne veut

pas dire qu’il n’y aura pas de subvention. Mme FARNIER dit que ça dépend du projet. Mr PARIS dit

qu’il y a un devis et qu’on ne peut pas l’accepter ? Mme FARNIER lui dit qu’un tableau a été créé

pour pouvoir donner équitablement aux associations qui demandent. Mr PARIS parle de 300€, Mme

FARNIER dit que c’est la somme qui est demandée. Mme FARNIER donne les critères, à savoir

présence du bilan et compte positif supérieur à 1000€, si l’association bénéficie de la salle, si elle a fait

une demande de subvention l’année prochaine, si l’asso organise des manifestations, si le siège social

est dans la commune de la Chapelle et s’il y a le cerfa. Mr PARIS dit que le SID c’est une association

qui fait beaucoup et que c’est dommage de ne pas donner. Mme FARNIER dit que c’est un tableau

d’aide et qu’après cela donne un avis, Mme ROGER va dans le sens de Mme FARNIER. Mme

FARNIER dit que d’après le tableau s’il y a 3 oui, on peut donner une subvention. Mme FORTIN dit

que là il n’y a que 2 oui, Mme FARNIER dit qu’ils ne peuvent prétendre à une subvention mais que

c’est le conseil qui décide. Mme RIGAULT dit que l’année dernière ils ont eu une subvention, Mme

FARNIER lui répond oui. Mr POUSSE dit qu’il faut donner et demande si on ne donne pas parce que

l’association fonctionne trop bien ? Mme FARNIER lui répond que non c’est selon les critères du

tableau qui a été fait. Mr RHENY dit qu’on avait des difficultés pour répartir les subventions, dans

d’autres communes ce tableau donne une grande parité et il ne conteste pas la décision de la

commission car il n’était pas là lors de la dernière commission. Le SID permet d’avoir une activité

pour nos enfants, si la demande est trop élevée on peut donner moins car l’avis n’exclut pas de donner

une autre somme. Mr PARIS dit que c’est dommage, mais on n’est pas obligé de suivre l’avis mais

que c’est un plus et que ça peut gêner les enfants. Mme RIGAULT demande ce qu’il en est par rapport

aux autres associations, Mme FARNIER dit que la Chalancoeur a demandé mais que ce n’est pas dans

le même cadre et qu’il n’y a que le SID qui a fait la demande. Les danseurs ne demandent pas car ils

n’ont pas de besoin spécifique on n’est pas car ils n’ont pas spécialement besoin et ils font un bal pour

subventionner leur asso et ils ont la salle de convivialité toutes les semaines et ils considèrent que c’est

une sorte de subvention et chacun demande ce qu’il veut. Mr LE MENER dit que c’est une grosse

association avec une grosse activité et que si on refait les bandes c’est un tout. Mme FARNIER dit que

les demandes de subvention ce n’est pas facile à gérer et que le tableau aide. Chaque association est

3différente, Mme FORTIN dit que les asso ont toutes la salle, Mme FARNIER lui répond que oui. Mme

RIGAULT dit que le SID organise des stages 2 fois : un pendant l’été et l’autre à la Toussaint et que

c’est bien d’occuper les enfants pendant les vacances. Mme FORTIN demande si on pourrait

demander aux autres communes des subventions. Mr BORDE dit que de plus en plus les présidents

d’associations ne sont plus de la Chapelle et qu’ils se fichent de la salle. Mr FARNIER confirme qu’un

président le lui a dit une fois. Mr BORDE dit qu’il faudrait que la salle soit intercommunale mais que

la gestion sera plus dure. Mme RIGAULT dit que quand le président prend le siège social de l’asso

chez lui, l’asso n’est plus de la Chapelle. Mr BORDE dit que oui mais en général il ne change pas

l’adresse de l’asso car de manière général le siège social reste en mairie. Mme RIGAULT dit que ça

peut être un critère à rajouter dans le tableau que le président soit de la Chapelle. Mr PARIS dit qu’il

faut faire un geste, Mr FARNIER dit que si on compte l’entretien de la salle c’est déjà un gros geste.

Mr BORDE dit que c’est plutôt aux autres communes de subventionner les petites actions car nous on

fait tout le reste. Mme FARNIER dit que la présidente lui a dit qu’elle demandait aux autres

communes mais qu’elle ne sait pas, on ne le saura qu’après l’AG et le Compte Rendu. Mr PARIS dit

que les frais de salle sont important mais quand on aura plus d’association. Mr FARNIER dit qu’il n’y

a rien à leur dire et qu’il a retrouvé un ballon coincé dans un radiant qui aurait pu mettre feu à la salle

et que là il y a encore des balles. Il dit qu’il voulait que l’on demande 100€ aux associations pour

l’électricité, Mme FORTIN dit qu’elle ne voit pas pourquoi car on donnerait d’un côté et on

reprendrait de l’autre. Mme RIGAULT dit que ce ne sont pas les mêmes personnes qui sont dans

toutes les sections, Mr FARNIER dit que dans ce cas ce serait pire. Mr BORDE dit que le sol de la

salle serait à refaire, Mr PARIS qu’il est encore en état mais qu’il commence à s’user. Mr BORDE dit

qu’il faut refaire le sol mais qu’il ne faut pas refaire les lignes maintenant. Mme ROGER dit qu’il

avait été évoqué qu’il était possible de retourner les dalles, est-ce possible ? Mrs FARNIER et

BORDE disent et oui. Mr BORDE dit qu’on fait les lignes c’est pour le tennis et le SID mais que l’on

n’a pas de devis. Mr BORDE dit que l’on pourrait retourner nous-mêmes les dalles, Mr PARIS dit que

les dalles sont peut-être valables que 10 ans, Mr FARNIER lui répond que le vendeur a dit qu’elles

étaient encore en état mais pas en bon état. Mr BORDE dit que ça devra être changé et que ce sera un

investissement lourd et qu’il faut le prendre en compte. Mr BORDE dit que l’année où on refera le sol

ça va coûter cher. Mme FARNIER dit que la demande de subvention de 300€ c’était pour les bandes

au sol et que pour les mini buts la demande est de 100€. Mme RIGAULT dit que l’on avait abordé le

problème du sol et qu’il avait été convenu que l’on acheté le matériel et que les personnes du SID le

faisait eux-mêmes. Mr BORDE lui répond qu’ils ne veulent plus le faire.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

- Pour le FREDON, par 1 voix contre et 14 voix pour, d’adhérer au FREDON.

- Pour Vaincre la mucoviscidose par deux voix pour donner, 4 abstentions et 9 voix pour ne

pas donner de subvention

- Pour le CFA Chambre des Métiers et de l’Artisanat, par deux voix pour donner et 13 voix

pour ne pas donner de subvention

- Pour La Croix Rouge Française à l’unanimité de ne pas donner de subvention.

- Pour le SID, au 1er tour : par 7 voix pour, 1 abstention et 7 voix pour ne pas donner. Au 2nd

tout : par 7 voix pour, 1 abstention et 7 voix pour ne pas donner. Au 3ème tour : par 10 voix,

2 abstentions et 3 voix pour ne pas donner, de donner 100€ de subvention au SID.- Divers

 Mr BORDE informe que le prochain conseil sera le 6 Mars 2017.

 Mr BORDE dit avoir reçu le bon pour la recharge des voitures électriques. Ils vont refaire

l’enrobé sur ces deux places qui seront derrière la salle. Mr RHENY demande comment

s’appelle le projet, Mr BORDE lui répond IRVE. Mme RIGAULT demande la date à laquelle

cela sera posé, Mr BORDE lui répond dans l’année et que c’est à l’endroit prévu. Mr

TONDEREAU demande si on aura un panneau. Mme RIGAULT dit qu’il faudra des

panneaux, Mr TONDEREAU demande ce qu’il en est pour la signalétique, Mr BORDE dit

que sur place il y en aura par le SIDELC mais qu’ailleurs ce sera à nous de le faire. Mr

BORDE dit qu’il faudra leur demander.

 Mr BORDE lit le mail reçu de la commune de Landes concernant une proposition de

fermeture de classe pour la rentrée scolaire et que l’on est dans le même cas de figure que

l’année dernière. Il dit que ça va paraître dans le journal de mardi et que c’est une classe de

maternelle qui est concernée.

 Mr LE MENER prend la parole concernant le projet des jardins du oui et rappelle que suite à

Figaro, il y a une volonté de continuer sur ce projet intercommunal pour créer un évènement

culturel. Plusieurs réunions se sont tenues avec Culture O Centre de la Région, ce service est

terminé mais les communes continuent à se voir. Le projet est une promenade culturelle entre

les communes et elles se sont arrêtées sur l’idée du jardin du oui. Il faudra adhérer à hauteur

de 150€ et en contrepartie on sera sur leur site internet qui élabore ce genre de jardin. MR

BORDE dit que le problème est de savoir qui fera le jardin. Mme RIGAULT dit que l’on peut

demander à l’école, Mr BORDE dit que ce sera à tout le monde mais pas aux agents de la

commune. Mr LE MENER dit que l’on pourrait associer les enfants de l’école et les Séniors.

Mme RIGAULT dit qu’il faut qu’il y ait des carrés et qu’après on fait ce que l’on veut : du

minéral, des fleurs ou des jardins potagers et que ça peut être n’importe quelle dimension. Mr

FARNIER demande où on pourrait le mettre. Mr LE MENER dit qu’il faudra le déterminer.

Mr PARIS dit qu’il y a 6 ou 7 communes, Mme FORTIN demande s’il y aura cela dans

chaque commune. Mme RIGAULT dit que ce sera un point commun et cela fait un projet. Le

concept est relativement récent car seulement 30 communes en France y sont adhérentes.

Mme RIGAULT dit que ça pourrait être à côté des agrès des séniors, Mme ANSERMINO dit

que ça n’irait pas forcément, Mme RIGAULT dit que ça reste central, Mme FARNIER dit

qu’il faut que ça soit posé là où il y a le plus de monde. Mr BORDE s’interroge sur la surface

et dit que ça pourrait être devant la salle côté école de musique et qu’il faut que ça se voit car

ce sera un lieu de rencontre. Mme ROGER demande s’il y a des subventions pour cela, Mme

RIGAULT dit que pour 120€ il n’y a pas besoin. Mme ROGER dit qu’en fonctionnement on

aura un coût supplémentaire, Mr LE MENER dit que l’on peut le faire avec des matériaux de

récupération et qu’il faudra limiter l’entretien. Mr BORDE dit que des jardins potagers ont été

faits à Champigny en Beauce. Mr LE MENER demande l’avis du conseil sur ce projet et

demande s’ils pensent que ce sera faisable. Mmes FARNIER et FORTIN disent oui, mais qui

et combien de temps. Mr LE MENER dit qu’il faut un chef de projet et propose d’aller voir la

directrice de l’école et qu’il faut trouver des gens de la commune qui seraient intéressés. Mme

FARNIER lui demande s’il y a une date pour adhérer. Mr LE MENER lui répond que pour

l’instant seules les communes de Lancé et Landes le Gaulois ont adhéré. Mme ROGER

5demande ce que font les autres communes. Mr LE MENER dit que pour l’instant elles n’ont

pas délibéré mais que plus il y en a mieux c’est et que d’autres manifestations peuvent se

greffer comme du geocatching. Mme RIGAULT dit que le geocatching ça se passe dans le

monde entier et qu’il y a 2.5 millions de boîte cachées et que c’est une sorte de chasse au

trésor. Mr TONDEREAU dit que ça peut être bien mais qu’il faut un liant et un lien et que si

l’école à un projet dessus accompagné de quelques anciens mais il ne faut pas que les gens se

sentent obligés. Mr PARIS dit que si l’emplacement est celui évoqué, les enfants pourront-ils

y aller ? Si c’est dans l’école ce sera peut-être mieux ? Mr BORDE dit qu’il faudra que le

projet se voie et qu’il faut que ce soit accessible. Mme FORTIN dit que si on associe les

enfants ce sera en dehors du temps scolaire ou des TAP. Mme FARNIER dit qu’il ne faut pas

de volontaires sur 1 ou 2 mois mais à long terme, Mme RIGAULT dit que l’on peut mettre des

choses sans entretien. Mr BORDE demande l’avis des élus, 13 sont pour et 2 s’abstiennent.

Mr TONDEREAU dit que le principe il est bien. Mme FARNIER demande si pour la taille on

fait ce que l’on veut, Mr LE MENER dit qu’il y a des formes géométriques à respecter mais

qu’avec l’adhésion on aura un plan détaillé. Mr BORDE dit que l’on peut peut-être récupérer

ce plan auprès des communes adhérentes. Mme FARNIER dit que si on continue on met ça en

place quand, Mr LE MENER dit que cela pourra se faire au fil de l’eau. Mme PHILIPPON

demande où les gens prendront les matières premières et où ils vont les entreposer. Mme

RIGAULT dit que si on annonce que l’on est prêt, les autres vont peut-être suivre. Mme

ANSERMINO demande s’il y en a qui ont commencé, Mr LE MENER lui répond que

certaines sont prêtes.

 Mr PARIS dit que de nouvelles implantations pour les zones de containers ont été faites et

qu’il avait l’information sur une éventualité alors que c’est fait sur la voie d’accès de Mr et

Mme PESCHARD et que quand ils vont rentrer chez eux ils devront passer devant et que le

conseil municipal n’est pas informé. Mr BORDE l’informe que cela avait été évoqué lors du

dernier conseil et il lui dit qu’il a l’habitude de se promener sur la commune et qu’il y en a

ailleurs qui sont bien plus à côté des habitations. Mr BORDE lui rappelle que c’est

Agglopolys qui les a posé, Mr PARIS dit que c’est Agglopolys qui propose et que c’est le

Maire qui donne son accord. Mr RHENY précise que lors de la réunion sur site entre la mairie

et Agglopolys c’est le seul site qui était envisageable pour eux. Mme FARNIER dit qu’il y

aura peut-être moins de déchets que devant la déchetterie et qu’avant les containers étaient sur

la place et qu’il n’y avait rien car il y avait des maisons autour. Mme FORTIN dit que quand

on va à la déchetterie il y a toujours des déchets partout. Mr BORDE dit qu’à Sudon c’est

pareil que c’est au ras des maisons, Mme RIGAULT dit que c’est plus passant car il y a Saint

Bohaire. Mme FORTIN et Mr BORDE disent que non c’est plus passant à la déchetterie. Mr

FARNIER dit que même la nuit les gens déposent des verres. Mr PARIS dit qu’il y a le

cimetière, Mr RHENY dit que ce n’était pas possible car le camion ne pouvait pas tourner.

 Mme PHILIPPON demande si on fait toujours les fleurs sur les trottoirs. Mr RHENY répond

que l’idée est proposée et qu’il faut en discuter car cela ne concerne pas que les trottoirs mais

qui ? comment ? et quel entretien ? Il dit que c’est toujours d’actualités et qu’il faut voir si des

riverains vont contribuer à l’arrosage, que cela a été vu en commission et que l’on ne peut pas

mettre n’importe quoi. Que certains riverains ont émis des réticences et qu’il attend les

réunions de quartier. A Sudon, chemin des rocs certains veulent que des pieds de mur soient

plantés car là il n’y a pas d’entretien. Mme PHILIPPON demande où vont marcher les gens,

MR BORDE lui répond que les plantes vont pousser le long des murs de clôture, MrTONDEREAU dit qu’avec le zéro phyto on ne pourra pas tout entretenir et que la seule

alternative des riverains ce sera le choix des plantes.

La séance est levée.

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