Compte-Rendu - CR 2017 04 03

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Compte-Rendu - CR 2017 04 03 Document publié le Lundi 3 avril 2017 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2017 04 03)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Fiscalité, SÉANCE DU 3 AVRIL 2017

COMPTE SOMMAIRE DE SEANCE

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Présents : Mmes ANSERMINO, FORTIN, MARTY, PHILIPPON, RIGAULT, ROGER Mrs BORDE, FARNIER D, FIRMAIN, LE MENER, POUSSE, RHENY,

Absents : Mr TONDEREAU, Mr PARIS

Secrétaire : Mme Sabine FARNIER

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------- Mr Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 2 Mars 2017 à l’approbation. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. Mr le Maire demande à rajouter un sujet à l’ordre du jour « Création d’un poste d’adjoint technique territorial à 19.89/35ème annualisé », les membres du conseil approuvent l’ajout de ce sujet à l’unanimité.

Mr Olivier POUSSE prend part à la séance.

Mr BORDE présente Mr DUBOIS – Trésorier Principal de Blois Agglomération à l’assemblée et le

remercie de sa présence.

- 2017/013- Approbation compte administratif budget commune 2016

Monsieur François BORDE, présente le compte administratif de l’année 2016 qui laisse apparaître les résultats suivants :

Section de fonctionnement

- Recettes 715 648.16 €

- Dépenses 501 210.62 €

- Soit un excédent de 214 437.54 €

Section d'Investissement

- Recettes 132 994.38 €

- Dépenses 211 714.92 €

- Soit un déficit de 78 720.54 €

Mr François LE MENER prend part à la séance.

Mr DUBOIS est d’accord avec les chiffres évoqués par Mr le Maire.

Hors de la présence de Monsieur François BORDE, Maire, le Conseil Municipal sous la présidence de Madame Sabine FARNIER, à l’unanimité, approuve le Compte Administratif du budget commune 2016.

- 2017/014 -Affectation du résultat d’exploitation commune 2016

Mr Didier FIRMAIN prend part à la séance.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le Compte Administratif de l'exercice 2016,

- statue sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2016,- constate que le Compte Administratif présente :

- un excédent cumulé de fonctionnement de 829 249.87 €

- un déficit cumulé d'investissement de 139 279.96 €

- un solde de restes à réaliser de 0 €

Décide à l’unanimité d'affecter le résultat déficitaire cumulé d’investissement comme suit : - à titre obligatoire :

* au compte 1068, dans la section d'investissement 139 279 .96 €uros.

- le solde disponible est affecté comme suit :

* affectation de l’excédent cumulé de fonctionnement (ligne 002) 689 969.91 €.

- 2017/015-Approbation compte de gestion budget commune 2016

Mr BORDE précise qu’à présent on va approuver le compte de la trésorerie.

Mr DUBOIS prend la parole et informe que les résultats cumulés de fonctionnement de 2015 et 2016 font voir une évolution positive, en effet en 2015 le montant était de 614 812.33€ et en 2016 de 689 969.91€. On a une augmentation de ces résultats et c’est bien. On a une progression qui est nette car on augmente le fond de roulement avec un bémol car maintenant on a une hausse moins importante qu’avant car avec la baisse de la DGF et la hausse des charges un peu tous les ans cela n’aide pas. La

CAF Brute est toujours largement positive mais elle augmente moins qu’avant et elle est moins importante qu’avant mais elle reste bonne. Il explique que la situation de la commune est saine et que la CAF Brute permet de rembourser les dettes et de financer les investissements à venir. Mais il précise que tout le reste est bien.

Mme Hélène MARTY prend part à la séance.

Le Conseil Municipal :

Après s'être fait présenter le budget primitif de l'exercice 2015 et les décisions modificatives qui s'y rattachent, les titres définitifs des créances à recouvrer, le détail des dépenses effectuées et celui des mandats délivrés, les bordereaux de titres de recettes, les bordereaux des mandats, le compte de gestion dressé par le Receveur accompagné des états de développement des comptes de tiers ainsi que l'état de l'Actif, l'état du Passif, l'état des restes à recouvrer et l'état des restes à payer.

Après avoir entendu et approuvé à l’unanimité le Compte Administratif 2016.

Après s'être assuré que le receveur a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l'exercice 2015 celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu'il a procédé à toutes les opérations d'ordre qu'il lui a été prescrit de passer dans ses écritures.

Considérant que les résultats de la comptabilité du receveur sont conformes à ceux de l'ordonnateur, en tenant compte des écarts de conversion en €uros en accord avec la Trésorerie de Blois Agglomération

1° Statuant sur l'ensemble des opérations effectuées du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016, y compris celles relatives à la journée complémentaire ;

2° Statuant sur l'exécution du Budget de l'exercice 2016 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires;

3° Statuant sur la comptabilité des valeurs inactives ;

- Déclare que le compte de gestion dressé, pour l'exercice 2016 par le Receveur, visé et certifié conforme par l'ordonnateur, n'appelle ni observation ni réserve de sa part.- 2017/016-Taux des taxes 2017

Monsieur le Maire propose aux membres présents de reconduire le taux des taxes de l’année précédente.

Il explique qu’il faudrait les augmenter et que l’on est invité à le faire. Mr DUBOIS dit que si c’est

pour faire de l’investissement à venir il faut anticiper mais il dit que pour le moment les taux ne sont

pas élevés mais pense qu’il faudrait suivre l’évolution du coût de la vie afin de ne pas décrocher

surtout s’il y a des investissements conséquents à venir, même si nous avons encore de la marge. La

commune a un bon autofinancement, même si on a un investissement important qui se profile on peut

le faire. Il dit aussi qu’il faudra veiller à ce que la CAF Brute soit satisfaisante et qu’elle représente

30% de la capacité d’autofinancement et que le seuil limite est de 15%. Concernant la CAF Nette,

c’est le résultat de la CAF Brute moins le montant de la dette et cela sert à financer les nouveaux

projets, que cela représente 25% et que le seuil limite est 10%. Mais notre CAF Brute est en baisse

comme dans toutes les collectivités, on a de la chance car au départ elle était importante. Certaines

communes qui avaient une CAF Brute faible et qui ont eu une baisse de la DGF et une hausse des

charges se retrouvent confrontées à faire le choix d’augmenter les taxes. Mr BORDE dit qu’il faut

remercier les conseils précédents d’avoir fait ce qui a été fait et que maintenant il faut continuer en ce

sens.

Mr BORDE demande si certains veulent augmenter les impôts. Beaucoup disent non. Mr BORDE dit

qu’un jour on sera peut être obligé de le faire. Mr BORDE dit que l’on est dans les taux les plus bas,

Mr DUBOIS confirme. Mr RHENY demande s’il existe des moyennes dans le département. Mr

DUBOIS lui répond que oui et que pour les communes de mêmes strates dans le Loir et Cher, pour la

taxe d’habitation le taux moyen est de 14.43%, pour la taxe foncière le taux moyen est de 21.04% et

pour le foncier non bâti : 48.95%. Mr DUBOIS dit que les taux que nous avons sont bien et que l’on a

encore de la marge car on ne sait pas ce que l’avenir nous réserve.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité, de fixer les taux comme suit :

2016 2017

-Taxe d’habitation 11.15 % 11.15%

-Taxe foncière (bâti) 16.59 % 16.59%

-Taxe foncière (non bâti) 34.37 % 34.37%

- 2017/017-Budget primitif commune 2017

Mr BORDE présente le budget primitif à l’ensemble du conseil réalisé lors des différentes commissions finances. Il informe qu’il y a une prétention à faire beaucoup de choses cette année et fait la liste des projets : l’agrandissement des ateliers municipaux – le remplacement de la porte de l’école de musique- le renforcement du plancher du RDC de l’école de musique – les travaux du logement 6 rue des écoles – l’électricité de la cantine- la transformation du local 9 rte de Vendome en studio – des études pour l’extension de la cantine – l’Aménagement floral du bourg- Le paiement du solde des travaux chemin des rocs – les travaux d’écoulement des eaux à Villian – Achat d’un banc dans le bourg – achat d’une armoire phyto – l’achat d’une tronçonneuse – Les travaux chemin du moulin pour les eaux pluviales – Paiement de la pose de luminaire rue de la gare - la pose d'un poteau incendie à Sudon –Le remplacement des stores à l’école et à la cantine – Achat de matériel de cuisine – Réparation de la Cloche de l’Eglise - Achat des terrains jacquet et leur viabilisation - Démolition maison Jacquet – création d’un nouveau site internet – Mise en place d’un parcours de santé - achat dela parcelle AK 1 – Paiement des frais d’achat jacquet – Achat de livres pour la bibliothèque. Mr BORDE demande s’il y a des questions. Mr DUBOIS dit que la DGF devrait encore baisser et que depuis 2013 la commune a perdu 60% de DGF. Mr BORDE dit qu’heureusement que l’on a l’attribution de compensation.

Après en avoir délibéré, à l’unanimité le Conseil Municipal décide d’adopter le Budget Primitif (Commune) 2017 qui s'équilibre en recettes et en dépenses, comme suit :

- 1 396 956.91 € pour la section de fonctionnement

- 410 158.39 € pour la section d'investissement

- 2017/018- création d’un poste d’adjoint technique territorial à 19.89/35ème

annualisé

Mr BORDE rappelle l’historique de l’agent et informe qu’il a été embauché au 1er septembre 2001 à

14.35/35ème comme agent d’entretien, puis est passé à 17/35ème au 24 septembre 2004. Au 1er octobre

2006, il est passé à 20/35ème Au 1er novembre 2012, il est passé à 22/35ème sur 4 jours Au 1er septembre

2015, il est passé à 23/35ème sur 4 jours.

En date du 10 Mars 2017, l’agent nous informe avoir un nouvel employeur privé le lundi de 14h00 à

17h00 et le jeudi de 8h00 à 11h00 en plus de ceux existants le mardi de 14h00 à 17h00 et le jeudi de

14h00 à 17h00. Mr BORDE précise également que cet agent ne veut pas travailler le vendredi après-

midi.

Mrs BORDE et FIRMAIN sont allés la voir le lundi 13 Mars afin de lui faire part de la complexité

pour la mairie à lui faire effectuer le nombre d’heures pour lesquelles il est embauché, il lui est donc

proposé plusieurs solutions. Par courrier en date du 14 mars, celles-ci lui sont rappelées et une réponse

lui est demandée.

Le Mercredi 22 Mars, un rendez-vous a lieu en mairie à sa demande pour évoquer ce changement.

L’agent dit vouloir réfléchir encore quant au quota d’heures, dû au titre de son 23/35ème, qu’il devra

faire en plus de son planning hebdomadaire.

Le 24 Mars, Mr BORDE retourne le voir pour lui confirmer que comme il l’a demandé lors de son

rendez-vous le quota d’heures sera fait le jeudi et l’informe que sa réponse doit arriver en mairie au

plus tard Mercredi 29 Mars prochain avant midi afin que les démarches auprès du conseil municipal

puissent être faites.

Le courrier est porté de sa part en main propre à Mr BORDE le Jeudi 30 Mars à 15h00 acceptant le

changement de son nombre d’heures de travail à savoir un passage de 23/35ème à un 19.89/35ème

annualisé ou elle aura toutes les vacances scolaires.

Mr BORDE explique qu’au vu de la réponse tardive de l’agent, c’est pour cela que ce sujet est rajouté

ce jour à l’ordre du jour. Cette délibération si elle est prise devra être transmise au Centre de Gestion

qui le passera en CAP pour acceptation. Mme FARNIER demande si le CDG peut refuser le

changement de temps de travail, Mr BORDE lui répond qu’en principe non. Mme FORTIN demande

si l’agent va travailler tous les jeudis pour la mairie, Mr BORDE lui répond que non ce sera juste le

jeudi après-midi et que l’on va lisser cela jusqu’à la fin de l’école. Mme FORTIN dit qu’il travaille le

jeudi après-midi chez un particulier, Mr BORDE lui répond que c’est l’agent qui a demandé à ce que

ce soit ce jour-là et qu’il dit s’être s’arrangé. Mme FORTIN demande si l’agent est d’accord, Mr

BORDE lui répond que oui. Mr FIRMAIN dit que l’on fera appel à une société de nettoyage pour leménage de l’école. Mme RIGAULT demande si on peut faire appel à la petite Ruche des Restos du

Cœur, Mme MARTY parle également de la société Eclair. Mr BORDE leur répond qu’il ne sait pas

mais que si l’on a un contrat et des factures cela doit pouvoir être possible. Mme MARTY demande

quand il faudrait faire venir la société, Mrs BORDE et FIRMAIN répondent que ce sera pendant les

vacances scolaires et pas tout le temps. Mr FARNIER dit que c’est difficile de trouver quoi lui faire

faire. Mr BORDE en profite pour informer que le petit jeune que l’on avait embauché l’été dernier va

revenir cette année dès le 15 Mai et que comme il connait déjà le travail c’est très pratique.

Compte tenu du cumul d’emplois privés accessoires de l’agent, il convient de modifier la durée hebdomadaire de service de l'emploi correspondant.

Cette modification est assimilée à une suppression d'emploi et à la création d'un nouvel emploi car elle modifie au-delà de 10 % la durée initiale de l'emploi,

Le Maire propose à l'assemblée :

Conformément aux dispositions fixées aux articles 34 et 97 de la loi du 26 janvier 1984, de supprimer l'emploi de d’adjoint technique territorial de 2ème classe à 23/35ème créé initialement à temps non complet par délibération 2015/029 du 1er Juin 2015, et de créer un emploi d’adjoint technique territorial à temps non complet pour une durée de 19.89/35ème annualisé à compter du 1er Mai 2017.

- Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide d'adopter la proposition du Maire, de modifier ainsi le tableau des emplois et d'inscrire au budget les crédits correspondants.

- Divers

 Mr BORDE lit le courrier de remerciements de Mr LAVIOLETTE Président du Souvenir Français suite à la subvention octroyée.

 Mr BORDE informe qu’un courrier avait été fait à Mr Maurice LEROY pour qu’il intervienne auprès de l’Inspection Académique suite à la proposition de fermeture. Entre temps la mairie a reçu un courrier de l’Inspection informant que la fermeture était conditionnelle et pourrait être levée après comptage des élèves à la rentrée et si les effectifs sont cohérents avec ceux annoncés.

 Mr BORDE rappelle que le premier tour des élections aura lieu le Dimanche 23 Avril.  Mr BORDE informe qu’il a appelé Mme LERAY concernant la dénomination de la Bibliothèque et dit qu’elle est d’accord. Il dit qu’il a vu avec l’entreprise Déco et Marquage de la Chapelle pour faire le nécessaire et qu’il faudra trouver une date pour faire l’inauguration.  Concernant le Pont de Montigny, il informe que la société CEREMA est venue le regarder en Août 2016 et on a reçu le rapport en Mars 2017. Cependant le dossier n’est pas encore complet car il faut encore faire des tests. Il informe que tout cela est vu avec Saint Bohaire et qu’un devis a été fait par rapport à une réfection éventuelle du pont avec un coût de 3 200€/mois pendant 12 mois pour mettre des témoins. Mr Borde dit que l’on va le faire nous- même. Il indique aussi que pour refaire le tapis c’est 100 000€. Il dit que l’on va attendre d’avoir le rapport final complet sur le poids maximum pouvant être supporté mais ne pense pas que ce sera supérieur à 3.5 tonnes. Mr RHENY précise que chaque commune entretiendra son côté du pont car il y a du lierre qui envahit et abîme le pont. Mr BORDE dit que la réparation pourrait consister en de l’enrochement qui serait plus d’un côté que de l’autre au vu du lit de la rivière. Il dit que l’on pourrait faire un bi-couche pour éviter l’infiltration d’eau et refaire un test après pour voir si cela a évolué.

 Mr BORDE informe que les travaux du giratoire devaient commencer en Mars de cette année mais qu’ils ne commenceront finalement qu’en Juin. La semaine dernière devait être le retour des appels d’offres. Mme RIGAULT demande pourquoi les travaux ne sont toujours pas faits. Mr BORDE lui répond qu’il est difficile de commencer les travaux si l’appel d’offre n’est pas fini. Mr FIRMAIN prend la parole concernant le SIVOS et informe que la commission s’est réunie pour voter le CA et le BP et qu’il a été demandé ce qu’il en était du devenir des TAP sachant que l’on arrive à la troisième année et que l’on est en fin de délai en ce qui concerne les recrutements. Il informe qu’en tout 7 personnes ont été recrutées et que l’on ne connait pas l’avenir des TAP, que c’est un coût et que certaines personnes voulaient faire des économies au sein de leur commune. De plus les TAP n’apportent pas satisfaction aux parents, aux enfants et qu’il y a quelques soucis entre les enfants et les animateurs, d’où la réflexion. Il informe que les commissions scolaires dans chaque commune se sont réunies et que sachant qu’il y aura probablement une classe en moins à la rentrée il faut réfléchir. Il dit que pour nous, les TAP font baisser nos effectifs à la cantine et que c’est compliqué vis-à-vis de notre prestataire car on s’est engagé sur un nombre de repas. La commune de Landes le Gaulois a proposé l’arrêt des TAP et en échange de faire une garderie comme dans beaucoup d’autres écoles. Cela se passerait tous les jours de la manière suivante : 15 minutes en plus sur la pause méridienne à charge de la commune et une garderie de 30 minutes supplémentaires le soir car l’école finirait à 16h00. Donc le car passera plus tôt et cela décale tout le monde et on économiserait entre 7 et 10 000€ par an sur une année pleine. Tout le monde est d’accord sur cette proposition. Mr FIRMAIN dit que pour les personnes qui ont été embauchés si les TAP continuaient leur contrat était reconduit pour 3 ans et que ça peut poser problème. En SIVOS il a été accepté de passer à cette nouvelle formule en sachant que peut être les parents pourraient récupérer leurs enfants. Il dit que ça soulagerait les enfants car ils sont fatigués et les instituteurs le voulaient déjà l’année dernière. Il dit que ce serait effectif à la rentrée scolaire 2017-2018 et dit que les agents concernés sont déjà au courant et sont d’accord.

Mr Jacques PARIS prend part à la séance.

Mme ANSERMINO demande si les agents concernés sont au courant. Mr FIRMAIN lui répond qu’ils sont informés et qu’il y avait un problème pour trouver du monde avec le BAFA. Mme BE devait en parler aux institutrices vendredi dernier. Mme FARNIER dit que les enfants étaient déjà au courant avant que la décision ne soit prise en SIVOS. Mr FIRMAIN dit qu’il a demandé à pouvoir bénéficier du matériel acheté par le SIVOS pour les TAP. Il lui a été répondu que le matériel acheté resterait dans chaque commune et qu’un inventaire devrait être fait. Il dit aussi que les animations ont été beaucoup critiquées. Nous, on devrait moins perdre d’enfants à la cantine. Mr POUSSE dit qu’encore faut-il pouvoir récupérer ses enfants. Mr FIRMAIN dit qu’il faudra également voir avec le SID comment on va faire. Mr POUSSE demande si la garderie sera payante, Mr FIRMAIN lui répond que la commission ne s’est pas encore réunie à ce sujet. Mme FARNIER dit que c’est la commune qui va décider, Mr BORDE dit que ça fera partie de la tranche horaire. Mr FIRMAIN dit qu’il faut qu’on trouve un compromis car c’est bien pour les enfants de pouvoir faire du sport. Mr BORDE lui répond que cela dépend des créneaux horaires de l’éducateur, Mme FARNIER dit que c’est au SID de gérer. Mr BORDE lui dit que c’est à voir.

 Mr BORDE rappelle que l’atelier participatif du PLUI aura lieu le 18 Avril à 16h00 en mairie. Il dit avoir été à celui de Marolles et que l’on regarde l’architecture et les espaces verts comme les sentiers pour savoir si cela fait partie de l’esprit du village. Mais que ce n’est pas là que les doléances pour que les terrains deviennent constructibles doivent se faire mais sur le cahier à disposition en mairie.

 Mr le Maire informe que le prochain conseil aura lieu le 15 Mai prochain à 18h30.

La séance est levée.