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Procès Verbal - 20250710ListeDesDeliberations
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Gonnehem.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250710ListeDesDeliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Numérique,
1
Commune de GONNEHEM
Liste des délibérations examinées lors
du conseil municipal du 10 juillet 2025
Réf : 2025-23 / 2025-07-10-1ère : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 avril 2025 et des décisions attachées à la réunion de conseil du 10 juillet 2025 - Approuvée
Réf : 2025-24 / 2025-07-10-2ème : Institution et vie publique : Avis sur l’adhésion de la commune de Barlin au SIVOM du Béthunois - Approuvée
Réf : 2025-25 / 2025-07-10-3ème : Institution et vie publique : Convention relative aux prestations et à l’accompagnement sur des services numériques avec le Syndicat mixte Nord-Pas-de-Calais Numérique - La Fibre Numérique 59 62 et le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Pas-de-Calais - Convention d’adhésion à la centrale d’achats du Syndicat mixte La Fibre Numérique 59 62 - Approuvée
Réf : 2025-26 / 2025-07-10-4ème : Institution et vie publique : Charte de la vie associative pour des engagements réciproques entre la commune et les associations - Approuvée
Réf : 2025-27 / 2025-07-10-5ème : Institution et vie publique : Convention de partenariat avec l’association « Fouans en Fête » - Approuvée
Réf : 2025-28 / 2025-07-10-6ème : Finances : Restauration de la chapelle de Busnettes et numérisation des cloches de l’église de Gonnehem - Demande de subvention auprès du Groupe d’Action Local de la Lys et de l’Artois au titre des fonds LEADER - Approuvée
Réf : 2025-29 / 2025-07-10-7ème : Finances : Opérations culturelles : Spectacle La dictée en Ch'ti et Lectures au pieds du sapin - Sortie théâtre à la Comédie de Béthune - Approuvée
Réf : 2025-30 / 2025-10-07-8ème : Finances : Demande de subventions exceptionnelles - Passion Country Gonnehem - Approuvée
À Gonnehem, le 10 juillet 2025
Le Maire, Bernard DELELIS