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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2020 02 17 convocation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2020 02 17 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Enseignement supérieur,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SuD PÉRIGORD Le 12 février 2020
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 17 FEVRIER 2020 A 20 H 30
SALLE DES FETES DE PLAISANCE
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour:
Adoption procès-verbal du 13 Janvier 2020
1-Consultation pour avis sur le projet de SAGE Dropt, présenté par M. Jarleton, Directeur Animateur SAGE 2-Adoption du compte de gestion 2019 du budget principal
3-Présentation et vote du compte administratif 2019 du budget principal
4-Affectation du résultat
5-Adoption du compte de gestion 2019 du budget annexe du SPANC
6-Présentation et vote du compte administratif 2019 du budget annexe du SPANC
7-Affectation du résultat
8-Choix du maître d'œuvre pour les travaux sur ouvrages d'art et autorisation de signature 9-Choix du maître d'œuvre pour la création de chambres froides dans la cuisine scolaire d'Issigeac et autorisation de signature
10-Convention d'assistance technique à maitrise d'ouvrage pour l'extension de la ZAE du Carrousel et autorisation de signature
11-Attributions de subventions au titre de l'OPAH-RR
12-Demandes de subvention au titre de l'OPAH-RR 2°"° programme
13-Prise en charge des frais inhérents au projet tutoré d'étudiants de licence professionnelle dans le cadre du projet de PLUI
14-Autorisation signature contrat Parcours Emploi Compétence (annulation délibération 2019-95) 15-Modification des statuts du SMD3
16-Présentation du rapport d'activités 2019 du Grand Bergeracois et prévisionnel 2020 17-Questions diverses