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Compte-Rendu - CR CM 02 06
Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Charnay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 02 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Télécommunications et internet, Démocratie locale et participation citoyenne,
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU LUNDI 6 FEVRIER 2023
Nombre de Conseillers : 15 Nombre de présents : 11
Nombre d’absents : 4
Nombre de procurations : 4
Nombre de votants : 15
L’an deux mil vingt-trois, et le 6 février,
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. Laurent DUBUY, Maire de Charnay.
Date de convocation : 28 janvier 2023
Etaient présents Laurent DUBUY, Olivier MARS, Françoise PINET, Bruno GRANGER, Danièle GERMAIN, Guy BONAMY, Françoise FLOURENT, Valérie COURTIAL, Dominique KUGLER, Aurélie BENOIT, Geoffrey JACQUEMOT
Formant la majorité des membres en exercice
Etaient absent(s) : Audrey PERDRIX (ayant donné procuration à Olivier MARS), Jean-François DECHERF (ayant donné procuration à Danièle GERMAIN), Dorothée KAZAN (ayant donné son pouvoir à Geoffrey JACQUEMOT, Lionel BRETON (ayant donné procuration à Bruno GRANGER) Geoffrey JACQUEMOT a été désigné comme secrétaire de séance.
Le Conseil approuve à l’unanimité le compte-rendu du Conseil Municipal du 9 janvier 2023.
1. COMMISSION VIE LOCALE
Culture - Tourisme :
RAS
Associations - Bibliothèque :
RAS
Artisanat - Commerce :
- Une réunion est prévue le 2 mars à 19h30 avec l’ensemble des commerçants, pour présenter les nouveaux commerçants, et discuter de l’avenir de l’association. Ce sera également l’occasion de faire des rappels concernant le stationnement en centre bourg, les ordures ménagères des commerces (local à disposition), et de présenter les premières idées concernant le réaménagement du centre bourg.
- Faire une demande de devis pour la mise à jour du tableau des commerçants.
Communication :
- Bulletin intercommunal : Alix organise la parution du bulletin en 2023 - Le site internet a été remis à jour. Les vidéos présentées lors de la soirée des vœux seront mises en ligne.
- Le Charnay Infos sera distribué le 18 mars. La articles sont à rendre pour la rentrée des vacances de février.
2. COMMISSION VIE SOCIALE – VIE SCOLAIRE
Petite enfance :
RAS Ecole :
- Depuis le 20 janvier, nous avons recruté un nouvel agent, Mme Angélique TOULEMONDE, qui sera en charge du restaurant scolaire, de la surveillance du périscolaire et de l’entretien. Angélique est très appréciée de ses collègues et des enfants.
- Classe découverte du 2 au 4 mai : Il y a des difficultés de communication avec l’équipe pédagogique, notamment sur l’organisation du planning des ATSEM pendant la classe verte. - Restaurant scolaire : la commune a reçu une offre du prestataire de repas, pour instaurer les menus à la carte. Chaque plat (entrée, plat, légumes, fromage ou dessert) pourra être commandé en quantité différente chaque jour. Ça permet d’éviter le gaspillage, lorsqu’une entrée ou un légume par exemple n’a pas la faveur de tous les enfants, en commandant des portions plus réduites. Une visite du site de RPC est prévue le 14 avril, Françoise PINET et Isabelle VENET y assisteront.
- Les RPE souhaitent savoir où en est la mise en place des serviettes en tissu au restaurant scolaire. Ils se proposent de trouver une idée pour le stockage des serviettes.
Conseil Municipal d’Enfants :
RAS
Commission Vie sociale - Personnes âgées :
- La visite de Noël s’est bien déroulée. Peu de bénévoles étaient disponibles ce qui a permis de faire seulement 4 tournées.
- La commission vie sociale se réunira le 7 février pour l’organisation du repas des séniors, prévu le 18 mars.
3. COMMISSION TRAVAUX
La commission s’est réunie le 19 janvier. La prochaine est prévue le 23 février. - Une liste des travaux à prévoir sur 2023 a été établie. Cette liste sera affinée au moment de la
réalisation du budget : Etanchéité du lavoir de Bayère, nettoyage des vitres de la cantine,
signalétique de la mairie et film de confidentialité au secrétariat, Etude pour robinets
temporisés sur sanitaire mairie, étanchéité de la porte-fenêtre de la salle du Conseil, chariot
d’entretien pour le caveau, repeindre les crayons de l’école, contrôles règlementaires des
bâtiments (boitiers autonomes, extincteurs) devis onduleur surtenseur pour alarme incendie.
Remplacement de 1 ou 2 bornes incendie. Ecole : nettoyage de la cuve à fioul, borne wifi pour
la salle d’évolution, isolation phonique de la classe du 1er étage, Salle de la Mansarde : achat
du vidéoprojecteur, isolation phonique, rénovation radiateurs, peinture. Achat d’outillage
technique (tronçonneuse, pompe à eau pour la citerne d’arrosage)
4. COMMISSION CADRE DE VIE
Agriculture environnement :
RAS
Développement durable – Agenda 21 :
RAS
Voirie :
RAS Cimetière :
RAS
5. COMMISSION URBANISME
La commission s’est tenue le 24 janvier 2023.
Déclaration préalable :
- DP de M. PRINZIVALLI concernant la construction d’une piscine. La DP est accordée. - DP de M. GEORGE BATIER concernant la construction d’une piscine. La DP est accordée. - DP de Mme MALLIE concernant la construction d’une piscine et la modification des menuiseries. La DP est accordée.
- DP de M. BACHELET concernant le changement de destination d’un garage en surface commerciale. La DP est accordée.
- DP de M. GERMAIN Didier pour la construction d’une piscine. La DP est accordée.
Permis de construire – démolir - d’aménager :
Aucun permis n’a été étudié lors de cette commission.
Une réunion est organisée le 21 février avec l’architecte des Bâtiments de France afin d’évoquer tous les dossiers litigieux sur la commune.
Droit de préemption :
Parcelles diverses, éparses sur la commune située en zone agricole, appartenant aux Consorts Chavanis. La commune ne fait pas usage de son droit de préemption.
Plan Local d’Urbanisme :
- Il faut relancer le cabinet AUA, afin d’obtenir un écrit sur la faisabilité du parking. Après confirmation, une offre d’achat sera transmise au propriétaire, avec la condition suspensive que l’achat sera effectif après aval du PLU.
- Il faudra définir les dates de la réunion publique, et de l’organisation des tables rondes.
6. FINANCES
Compte au Trésor : 270 455.68 €
La commission Finances se réunira le 9 mars à 18h30.
7. INTERCOMMUNALITE
SIEVA :
Le comité syndical se tiendra le 19 janvier 2023. Il est prévue une hausse du coût de l’eau à partir du 1er avril 2023 (+ 5% sur le prix de l’abonnement et le prix du m3 d’eau, ce qui représente une hausse d’environ 12 € par an pour une famille utilisant 120 m3/an). Il n’y avait eu aucune augmentation des tarifs depuis 13 ans.
Le débat d’orientation budgétaire a été validé, le budget sera voté en mars. La tarification des abonnements et du coût de l’eau sera revue selon les différentes tranches.
SIVU de la Pray :
Le Sénat aurait assoupli le délai imposant le transfert des compétences eau-assainissement aux Communautés de Communes.
La réunion de vote du budget est prévue en mars.
Bruno GRANGER a rendez-vous avec SUEZ, entreprise en charge de la dératisation pour le compte du Sivu de la Pray. SYDER :
RAS
SYNDICAT DU CABLE :
RAS
SBA :
RAS
Office du tourisme :
RAS
CCBPD :
Le forum de la Communauté de Communes aura lieu le 14 janvier, et sera suivi des vœux du Président et du Conseil Communautaire. Des ateliers seront organisés : petite enfance, mobilité et le futur musée Espace Pierres Folles.
Espace Pierres Folles :
RAS
8. QUESTIONS DIVERSES
- Coût de l’électricité : le prix du kWh est multiplié par trois (en heures pleines et heures creuses) Bruno GRANGER assistera à un webinaire le 9 février sur les aides pour le coût de l’électricité. - Personnel communal : Sophie LHERITIER quittera la collectivité prochainement. Elle a demandé une disponibilité pour convenances personnelles. Le recrutement est en cours. - Le collectif Charnay Raisonné a organisé une réunion le 20 janvier. Une trentaine de personnes était présente. La décision de déposer un recours contention contre l’antenne relais n’a pas été prise au cours de la soirée. Une question a été posée, à savoir si le démantèlement de l’antenne était prévu après la période d’occupation du domaine public. Le Maire précise que cette mention est bien prévue dans la convention qui a été signée avec Free.
La séance est levée à 21h30.
PROCHAIN CONSEIL 3 AVRIL 2023 A 20h00