Procès Verbal - PV réunion conseil du 06sept2022 1

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Procès Verbal - PV réunion conseil du 06sept2022 1 Document publié le Mardi 6 septembre 2022 par la commune de Millonfosse. Lien du pdf (Procès Verbal - PV réunion conseil du 06sept2022 1)Thèmes du document : Consommateurs, Investissement et développement économique, Famille, PROCESS VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL

DU 06 septembre 2022

Étaient résents, MMES DUTRIEUX, NOTTER, BAUW, BOURLET, GRZESICK, D'HERBOMEZ, MS THURU,

LECOMTE, WARDZIAK, SIMON, MONIER, BRUNEL, DOCHEZ, REMY, M. DOCHEZ (arrivé à 18h55) formant

la majorité des membres en exercice

Etaient absents : M. MANARD Stéphane,

Secrétaire de séance : Mme D'HERBOMEZ Brigitte

Intervention de M. le maire avant l’ouverture de la séance

J'espère que vous avez tous passé de bonnes vacances,

Une année scolaire redémarre, il nous faut avoir des projets, savoir les anticiper, afin d'apporter un peu de bien être aux Millonfossois.

Depuis notre dernière réunion, nous avons participé à de grands évènements notamment le Tour de France. Vous étiez tous présents (sauf quelques exceptions) et je vous en remercie, plus de 3000 personnes sont passées dans notre commune, beaucoup d'étrangers très respectueux des règles françaises. je remercie également l'association « Fêtes et traditions » qui nous a accompagné dans ce moment très festif ainsi que dernièrement pour la ducasse. J'attends le bilan de cette ducasse annuel, mais il est évident que ce fut une manifestation très prenante et fatigante du fait du manque de bénévoles. En effet, nos jeunes s'investissent plus difficilement qu'auparavant. D'autres fêtes arrivent : dès ce dimanche la brocante organisée par les camarades pêcheurs puis notre repas des ainés le 16 octobre prochain,

Le voyage des ainés a été annulé par manque de participants, j'en suis fortement déçu. Peut-être n'avons-nous pas communiqué comme il l’auraïit fallu ?

Nous devons reprendre après une longue période de COVID, et ceci n'est pas simple car beaucoup de personnes ont pris l'habitude de rester chez eux en télétravail pour certains mais nous devons redynamiser le village, réfléchir à créer de nouveaux évènements, de nouvelles activités. Le projet de la cantine avance ; nous avons choisi l'Assistant à Maitrise d'Ouvrage et la consultation pour le choix de Maître d'œuvre a été lancée.

Il nous faut aussi réfléchir à faire des économies de gaz et d'électricité, de ce fait peut être revoir les dispositifs d'illuminations de fin d'années.

Je vous remercie de votre confiance et de votre investissement

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI : Approuvé à l'unanimité des membres présents

Listes des délibérations examinées lors de l'instance

N°2022-3-004 : Recrutement en Contrat d'apprentissage

administratives (agent d'accueil et secrétaire de mairie) et également d'anticiper l'avenir (départ en en retraite à une échéance de 5 ans)

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N°2022-3-002 : Décision modification N°1 du BP 2022

Monsieur le Maire précise que cette décision modificative est nécessaire afin d'intégrer certaines dépenses et recettes qui n'avait été pas prévus au BP: recrutement d'un jeune en contrat d'apprentissage, ADVB dossier de réaménagement de la salle des fêtes et cuisine...

Approuvé à l'unanimité des membres présents

Arrivée de Monsieur DOCHEZ à 18h55

N°2022-3-003 : Budget alloué pour l'achat de fournitures scolaires

M. le Maire rajoute que la rentrée des classes s'est bien passée avec une équipe enseignante au complet. L'école est l'avenir de notre village, c'est pourquoi il faut savoir donner du bien être aux enfants.M, Lecomte demande quelles sont les fournitures prévues, Madame WADBLED, secrétaire de mairie, lui indique que les dépenses concernent : le petit matériel, les cahiers et manuels ainsi toutes les fournitures pour les activités manuelles (gommettes, peinture, pinceaux, cahier d'activités pratiques, etc)

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N° 2022-3-004 : Adhésion de la commune d'Émerchicourt à la CAPH

M. le Maire s'assure que chaque élu a pu faire la lecture de l'étude d'impact financier transmis au préalable par mail.

M. Brunel demande une précision concernant l'avantage du retour de la commune d'Emerchicourt à la CAPH. Monsieur le Maire rappelle le dynamisme de la CAPH et l'appui technique et financier qu'elle peut apporter aux communes adhérentes (pour l'habitat insalubre, les halles, fond de concours...) Mme Dutrieux souligne que tous les éléments concernant l'impact de l'adhésion de cette commune ont été transmis dans l'étude d'impact, elle rajoute que celle-ci a déjà un bassin de vie situé au cœur de la CAPH, ses habitants profitent déjà des différentes Infrastructures : SIMOUV, SIAVED etc...

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N° 2022-3-005: Renouvellement de la Convention Assistance Fourrière Animalières aux communes (AFAC)

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N° 2022-3-006 : Mise à jour des Tarifs de Garderie

Il est précisé que l'information sera donnée à l’ensemble des parents avant les prochaines vacances de la Toussaint pour une mise en application à la rentrée

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N° 2022-3-007 : Adoption de la Nomenciature Budgétaire et comptable M57 au 1° janvier 2023 °

M. Le Maire remercie Mme WADBLED pour le travail effectué en amont de cette modification de nomenclature (toilettage de l'inventaire, échanges nombreux avec la trésorerie,..).

Approuvé à l'unanimité des membres présents

N° 2022-3-008 : Approbation du Dossier de résiliation transmis et quitus à NORDSEM de sa mission

M. le Maire rappelle que lors du précédent mandat les négociations avaient été prises avec NORDSEM pour la 2èe tranche du Cœur de Village, projet qui a créé malheureusement beaucoup de problèmes puisque les terrains n'étaient pas encore acquis.

Comme acté par délibération du 17 mai, ce dossier sera donc mis en sommeil afin de stopper l'hémorragie financière liée aux indemnités devant être versées à NORDSEM. Nous reprendrons peut-être ce projet dans quelques années si les propriétaires décident à vendre (ou en changeant le projet) car une DUP ne me semble pas concevable.

Deux autres projets verront peut-être le jour, en effet 2 autres zones ont été classées en OAP (Orientation d'Aménagement et de Programmation) et les propriétaires des parcelles concernées sont vendeurs,

La commune a besoin d'avoir des nouveaux arrivants, de se développer, il faut penser à notre école. M, Lecomte demande d'être vigilant à la vente de terre agricole vu la conjoncture actuelle.

Approuvé à l'unanimité-des membres présents

la secrétaire de $éänc:

= pee R——— Brigitte D’Herbomez